Pessac, le 4 août 2001

Monsieur le Président,

Impliqué par la découverte de documents concernant « l’Affaire Papon », ayant produit un témoignage sur les faits lors du procès de Bordeaux, achevé par un livre d’entretiens avec Maurice Papon publié en octobre 1999 à Paris aux Éditions de Guibert, mon devoir de chercheur m’oblige à vous livrer les remarques suivantes, en toute liberté.

Les historiens, vous le savez, ont éprouvé un véritable malaise face à « ce procès de trop ». Mon collègue Henri Rousso, directeur de l’Institut d’Histoire du Temps présent, a fait savoir, dans maints ouvrages et articles, ce qu’il pensait de la simplification des faits qui en découla, opposant selon lui, de façon irréductible, la science historique à la mémoire commémorative sélective et déformante d’une communauté militante. D’autres, comme Denis Péchansky ou Pierre Laborie, ont refusé de témoigner et n’ont pas dissimulé leur scepticisme, notamment parce que les historiens n’avaient pas eu accès aux archives. Ce point de vue, partagé par d’autres spécialistes de l’histoire de Vichy, a été repris par divers historiens, notamment Georgette Elgey, Jacques Duquesne, Pierre Chaunu, et relayé à leur façon par des philosophes comme Paul Ricœur, Alain Finkelkraut ou Tzvetan Todorov.

Connaissant bien le dossier archivistique en question, j’ai assumé la position qui s’imposait au regard des valeurs universitaires, du respect des faits et des représentations des acteurs de l’époque. Ayant été moi‑même initialement abusé par certains témoignages, choqué par les dérapages d’ouvrages accusateurs et simplificateurs complaisamment publiés avant ledit procès, stupéfait du contenu de l’Acte d’accusation dont j’ai pris connaissance en mars 1997, j’ai décidé de reprendre l’enquête à zéro, en recherchant des entretiens complémentaires et de nouveaux documents.

Depuis 1999, le cas de Maurice Papon a évolué, du moins sur des questions de forme et sur la dimension humanitaire de sa situation actuelle de prisonnier. J’aimerais soulever, pour une fois, des questions de fond, loin de toute « Lettre à Louis XIV » de Fénelon ou de tout « J’accuse » de Zola, rappels incongrus face au robespiérisme ambiant d’aujourd’hui. S’emballe effectivement un dénigrement médiatique et judiciaire sans précèdent, porteur d’une représentation catastrophiste, morbide, victimaire et suspicieuse, cultivant les faits divers, qui prétend transformer le pays des Plaideurs de Racine en une immense salle des pas perdus.

Parce qu’elle est prémonitoire de tels dérapages, qu’elle les résume tous et humilie la France, je rappellerai d’abord quelques faits concernant cette machine infernale à retardement que constitue « l’Affaire Papon ».

Personne ne discute la cause de la Shoah, qui mérite la compassion de chacun, et dont André Malraux a écrit que « pour la première fois, l’homme a donné des leçons à l’Enfer ». Vous en avez vous‑même fixé les règles indéfectibles de respect dans votre discours de 1995, lors de la commémoration de la rafle du Vel d’Hiv. La Nation s’en est justement saisie en termes de réparation morale, de justice et de mémoire. Cependant, pour commémorer, fallait‑il se replier sur un tel procès, issu d’une affaire déclenchée en mai 1981 par Le Canard enchaîné avec l’accord personnel de François Mitterrand ? Ainsi connotée dès le départ, traitée après une campagne médiatique de plus de quinze ans de façon judiciaire en fait et place du jugement qui s’imposait d’un René Bousquet mystérieusement assassiné, « l’Affaire Papon » reste entachée d’une politisation indélébile. Logiquement, du début à la fin, la justice s’est montrée réticente et maladroite. Face à ce dossier, elle a sans cesse dérogé au droit bien plus gravement que la phase terminale de ce qui fut le plus long procès de l’histoire de France : sa clôture par un refus d’examen en Cassation.

Or une cause juste ne peut être ternie par l’utilisation de moyens qui ne le sont point. En voici quelques‑uns, sur le plan juridique, sans être exhaustif :

-  non-respect de l’esprit des législateurs qui votèrent la loi de 1964 sur l’imprescriptibilité des crimes contre l’humanité, après l’amnistie décidée antérieurement et la grâce par le Général de Gaulle des chefs SS de la France occupée, Oberg et Knochen ;

-  contradictions successives pour qualifier judiciairement les faits dits de « complicité objective » d’un fonctionnaire secondaire de terrain, coupé artificiellement de sa hiérarchie et des conditions de l’occupation ;

-  longueur anormale et lacunes graves d’une instruction annulée une première fois, puis relancée deux fois, non du fait de l’inculpé, mais contre lui, afin d’éviter un premier non-lieu ;

-  dessaisissement d’un Avocat général qui allait conclure encore au non-lieu (Jacques Defos du Rau, de la Cour d’Appel de Bordeaux) ;

-  violation manifeste du principe de présomption d’innocence ;

-  non-respect de 1’oralité des débats de la Cour d’Assises de la Gironde par des interruptions successives, à cause de l’état de santé de l’accusé, mais aussi en raison de la désignation, afin « d’examiner les pièces d’archives », de deux assesseurs auprès du Président, six mois avant le procès, qui deviendront juges de la Cour ;

-  jugement non motivé des Assises impliquant la négation délibérée de la résistance de Maurice Papon et de ses interventions en faveur de victimes ;

- refus d’entendre des témoins nazis survivants ;

- transformation en « témoins judiciaires » d’historiens n’ayant pas vécu la période et ignorant le dossier, alors qu’ils ne pouvaient être entendus qu’en tant qu’experts, statut qui leur fut refusé par la Chambre de mise en accusation de la Cour d’Appel de Bordeaux en janvier 1988 ;

-  pressions sur la Cour par une campagne médiatique contre son Président ;

- tentatives multiples de pressions sur les témoins de la défense et d’influence sur les jurés ;

-  application d’une « mise en état » condamnée par la Cour européenne des Droits de l’homme et répudiée depuis par la justice française...

Tout cela couvert par des Gardes des Sceaux successifs et par le Syndicat de la Magistrature.

Cette affaire, traitée médiatiquement sans nuance et de façon manichéenne à un degré inouï, a révélé, lors des débats, des lacunes documentaires et factuelles irréparables, des incertitudes, des erreurs d’analyses, des déformations involontaires (notamment en l’absence de témoins décisifs), sans parler des faux documents et des faux témoignages produits en toute impunité - dont certains au cours même des audiences et pas tous liés à l’émotion sous-jacente qui troubla certains témoignages avec sincérité.

À travers le drame cathartique et expiatoire du procès de Bordeaux, qui a permis à des victimes de la déportation nazie et du régime de Vichy de reconquérir leur mémoire et d’exprimer leur souffrance, on n’a pas jugé objectivement des faits et des hommes plus de cinquante ans après. Le Président Castagnède a même admis publiquement que l’interrogatoire (d’un homme de 88 ans !) n’était pas « destiné à établir la vérité mais à permettre à la Cour et aux jurés de se faire une opinion ». Au regard du dossier, l’inculpé a été accusé de faits commis par d’autres et jugé à la place des vrais coupables. Cependant, loin des reconstructions journalistiques et judiciaires des années quatre‑vingt‑dix, la question de fond qui reste posée est bien celle de la résistance de Maurice Papon.

À part un avocat socialiste des Parties civiles, Trissotin de l’affaire, qui s’est renié lui‑même à ce propos dans sa plaidoirie, personne n’a remis sérieusement en question celle‑ci, et pour cause ! L’engagement résistant de Maurice Papon est prouvé par son « Journal » tenu sous l’occupation, livré dans ses entretiens après le procès, mais non communiqué à ses défenseurs. Il apparaît confirmé, au‑delà de divers documents d’époque, par le témoignage de nombreux camarades survivants de divers réseaux, (Roger‑Samuel Bloch, Saint‑Hilaire, Roger Lombreaud, Maurice Travers, Jean Morin...). Il est défendu par les trois commissaires de la République en poste à Bordeaux à la Libération : Gaston Cusin, ami de Jean Moulin, Maurice Bourgès‑Maunoury, Jacques Soustelle (c’est ce que montre la lettre‑testament de Gaston Cusin, décisive à ce sujet). Il a été également constaté par le Délégué militaire national du BCRA, Jacques Chaban‑Delmas, qui déclara, lors de son dernier entretien journalistique à Sud‑Ouest : « Je ne suis pas en phase avec ce procès. La preuve est faite que ce furent les résistants de l’époque qui demandèrent instamment à M. Papon de rester secrétaire général à la préfecture de la Gironde. Les résistants ! Les vrais résistants comme Bourgès‑Maunoury, Cusin... Le procès ne s’est pas beaucoup arrêté là‑dessus. Tout ceci n’est pas très joyeux ».

Une pièce non citée lors des débats et négligée par l’instruction, permet d’apprécier l’attitude de Maurice Papon en poste : les consignes suggérées par le lieutenant‑colonel Tissier, à la BBC le 8 janvier 1942. Au nom de la France libre, ce délégué du général de Gaulle demanda aux fonctionnaires et magistrats demeurés en poste dans le territoire occupé de conserver la confiance apparente de leur administration, d’organiser au besoin la grève du zèle, de constituer clandestinement des contre‑dossiers, de se méfier de leurs propres collègues et amis. Bref, de servir la Nation tout en se préparant à recevoir, pour se placer sous leurs ordres, les envoyés du Gouvernement provisoire afin d’assumer le processus de libération. De plus, les modalités d’épuration prévues par Londres, c’est‑à‑dire par Charles de Gaule, René Cassin et Jean Moulin, dès 1942, abordèrent ouvertement le cas des fonctionnaires d’autorité de la préfectorale et de la police. C’est ce que révèlent explicitement les archives du ministre de l’Intérieur d’Astier de la Vigerie, ainsi que les témoignages autorisés d’Émile Laffon et de Michel Debré (cf. Trois Républiques pour une France). Les conditions furent rigoureusement définies afin d’écarter les éléments zélés envers l’occupant, mais aussi de conserver les résistants à qui l’on donna l’ordre de rester sur place pour des raisons évidentes. Les consignes en question furent discutées par le Comité général d’Études, par l’Assemblée provisoire d’Alger (toutes tendances politiques confondues), puis distribuées par Michel Debré à tous les commissaires. À Bordeaux, Cusin les a suivies fidèlement et a choisi Papon comme directeur de Cabinet parce que des résistants authentiques, ainsi que les réseaux qu’il connaissait sur place garantissaient son attitude en poste.

Le secrétaire général de la Gironde s’est effectivement heurté à ses chefs. Des documents nouveaux, découverts pour certains après le procès, indiqués en partie dans l’ouvrage d’entretiens La Vérité n’intéressait personne, révèlent un processus de décision concernant les rafles et les convois, très différent de celui que les débats se sont efforcés de reconstruire. Ils déchargent Maurice Papon des actes incriminés. De nombreux documents montrent aussi que ce dernier a systématiquement lutté pied à pied contre les SS, chaque fois que cela était possible. En difficulté avec son préfet régional, qui a tenté de se débarrasser de lui (Sabatier fut épuré avec les chefs de la police bordelaise par Gaston Cusin en 1944), Papon a servi la Résistance jusqu’à la libération de Bordeaux. Le sabotage des listes de Juifs avec l’aide du grand Rabbin Joseph Cohen (dont ce dernier parle dans ses mémoires publiées), la lutte permanente contre les organismes antisémites de Vichy et contre les SS, l’intervention systématique en faveur de personnes qui pouvaient un temps échapper au drame... sont des actes en poste incontestables aux yeux des documents historiques existants. Papon a tenté systématiquement, parfois avec succès (cela concerne plus de 190 personnes), de sauver de l’arrestation, de l’emprisonnement ou des tristes convois de juifs programmés par les SS, notamment des femmes, des enfants et des vieillards. Tous ces faits ont été occultés par l’instruction, par l’accusation. Ils ont été oubliés, tournés en dérision ou minorisés lors des débats. La Cour d’Assises rendant un jugement « non motivé », il ne pouvait en être tenu compte dans le verdict ! De même a été négligé le contexte oppressant de l’Occupation par la Wehrmacht et les SS, dans une cité dirigée alors par la gauche néo‑socialiste. Il va sans dire qu’un tel procès contre un homme seul, sans nuance et déformant, arrangea tous ceux qui avaient intérêt à camoufler des actes graves et multiformes de « collaboration ». Le vieux chêne gaulliste devait dissimuler la forêt des Bordelais collaborateurs.

 À cause de tous ces manquements, « l’Affaire », ainsi ficelée, est susceptible de desservir la cause de la communauté juive française auprès de l’opinion, choquée par le verdict, mais aussi par la hiérarchisation subreptice instaurée entre les victimes juives et « les autres ». Beaucoup pensent qu’il n’y a pas de hiérarchie dans le martyre, ni de génocide « exemplaire ». Orchestrant le déshonneur d’un fonctionnaire de l’État, les malentendus sur lesquels le procès de Bordeaux a reposé lui ont fait perdre toute vertu pédagogique. D’autant que fut tordue, au passage, la théorie du droit pénal, avec l’application des concepts inédits de  « complicité objective » ou de « crimes de bureau », que fut aussi renversée la jurisprudence de la Cour de Cassation en matière de crime contre l’humanité, et que fut appliquée la législation criminelle ordinaire de l’enlèvement et de la séquestration volontaire de personnes, non celle concernant les actes d’un fonctionnaire d’autorité en poste, traités par des articles distincts du Code pénal. Papon était‑il ou non fonctionnaire dans les « crimes » qu’on lui reprochait ? Ou n’était‑il qu’un criminel de droit commun ?

Au‑delà de ces pratiques dérogatoires, annonciatrices de manipulations médiatico‑judiciaires ultérieures et de règlements de comptes entre réseaux de pouvoir qui se déchaînent aujourd’hui par le truchement d’un usage politique de la justice, l’enjeu, sinon l’intention, était bien, semble‑t‑il, de contester la légitimité du gaullisme historique.

En effet, 1’ambiguité politique des thèses de l’accusation a rapidement surgi à l’ombre des calculs électoralistes qui ont fait naître « l’Affaire » en 1981.

Comment un résistant, gaulliste authentique, pouvait‑il être sérieusement accusé d’avoir « livré des juifs » à la déportation, sans que le gaullisme historique ne soit mis en cause dans ses fondements mêmes ? De nombreux militants de la « gauche plurielle » n’ont pas manqué, jusque dans le prétoire de Bordeaux, d’accuser toute la Résistance, de même que les Alliés, d’avoir négligé la Shoah et la cause des juifs sous l’Occupation. Bondissant sur l’occasion, ils se sont par contre montrés très complaisants envers le rabbinat français de l’époque (dont le rôle controversé est aujourd’hui examiné par divers historiens au regard de l’attitude de l’héroïque résistance juive en tant que telle, particulièrement importante dans des villes comme Paris, Lyon ou Toulouse). Ils ont aussi accepté de construire une accusation « par l’absurde », selon laquelle l’on pouvait être à l’époque antihitlérien jusqu’au risque de sa propre vie, sans se battre en même temps contre l’antisémitisme hitlérien ! La résistance aurait‑elle pu d’ailleurs empêcher les convois de déportés de toutes catégories (y compris de ses propres camarades) de partir vers l’Allemagne, avant la libération et l’occupation du terrain à l’Ouest comme à l’Est, camps de la mort compris ?

Autre inconséquence des accusateurs des années quatre‑vingt‑dix. Comment expliquer que pendant cinquante ans, ni la justice militaire, ni la justice civile, ni les autorités locales (communistes en tête, peu suspects de complaisance en 1944), ni les responsables de la communauté juive de Bordeaux (ceux du Consistoire et le Grand Rabbin Joseph Cohen, qui avaient subi de vivo le drame des arrestations, des rafles et des convois), ni quiconque ayant vécu à Bordeaux sous l’Occupation, n’aient jamais accusé Maurice Papon des faits rejuridiciarisés de 1983 à 1998, alors que les documents incriminés furent effectivement connus et utilisés sur le plan archivistique lors d’instructions judiciaires antérieures de 1944 à 1953 ? Le général Noël Stienne, du Tribunal militaire de Bordeaux, instructeur de tous les procès de l’après‑guerre jusqu’en 1953, a témoigné devant moi sur l’honneur de ces faits, que corroborent tous les dossiers concernés auxquels j’ai eu accès. Là, nous nous trouvons en présence d’une vraie mémoire et de vrais témoins. Ou bien les responsables en question, proches de l’épicentre des événements, se sont trompés sciemment à tous les niveaux, ou bien ils furent bernés par de fabuleux manipulateurs. Ou alors, à l’inverse, les grilles juridiques et idéologiques des années quatre‑vingt‑dix ont reconstruit une réalité qui n’était pas la réalité.

Voilà les faits que je devais évoquer. Tout cela relève en dernière instance de la politique symbolique des présidents de la République. Chacun d’eux a donné une réponse différente à cet étrange retour de boomerang de Vichy, que certains ont prétendu utiliser politiquement. Chaque fois pourtant, les présidents ont mis en avant la réconciliation (même avec l’Allemagne), le pardon, le refus de la vengeance et des ressentiments de la Nation, la complexité des faits, que ne peuvent pas toujours comprendre, à cause de l’ambivalence de la vie, les générations ultérieures. Votre prédécesseur, dans les entretiens télévisés accordés à Jean‑Pierre Elkabach, s’est en partie expliqué sur ce sujet, en différenciant d’ailleurs les cas de Touvier et de Bousquet, seuls évoqués. Il est resté discret sur son propre passage dans la centrale fascistoïde du pétainisme à Vichy, comme sur son amitié avec René Bousquet. Mais il a évoqué avec force son adhésion à la Résistance, avec sincérité aussi ses réserves quant au déballage judiciaire, soixante ans après les faits, concernant des périodes que seuls ceux qui les ont vécus peuvent vraiment juger. Les « enfants de Mitterrand » ont là trahi leur propre père, même si certains de ses fidèles de 1981, émus par eux‑mêmes, ont sérieusement douté de son attitude à ce propos. En tout cas, après avoir utilisé « l’Affaire Papon », dont il est l’inventeur, François Mitterrand a tout tenté pour la désamorcer judiciairement, allant même jusqu’à recevoir en audience à l’Élysée trois commissaires de la République.

Beaucoup s’interrogent : le gaullisme historique peut‑il sans réagir, voir bafouer son honneur, embastiller ses vieux mousquetaires, dénigrer son histoire, violer ses propres principes ? La Résistance, qu’a évoquée devant vous, du fond de sa Bretagne, le vieux docteur Boutbien qui vient de mourir, risquerait d’en sortir défigurée...

Toujours vivante, la générosité de la France profonde, et chrétienne, celle que Malraux sut chanter en décrivant les veuves noires de la Corrèze pendant l’Occupation, pourrait avoir le dernier mot.

Mieux vaudrait tard que jamais.

Je vous prie d’agréer, Monsieur le Président, l’expression de mes salutations très respectueuses.

Michel Bergès

Professeur de Science politique