Droits d'auteur
 

Remerciements
aux éditeurs


Signez la pétition
contre l'allongement
des droits d'auteur


Sign the petition
against prolongation
of protection
of the copyright law


Signataires
de la pétition
[Québec et Canada]


Signataires
de la pétition
[ailleurs dans le monde]


Échanges suite
à la pétition


Loi canadienne
sur les droits d'auteur


Les droits d'auteur
dans le monde


Mémoire présenté
à la Chambre
des communes

 

 


Lettre d'invitation à signer la pétition



Bonjour,

Re:
Pétition contre l'allongement de la protection du droit d'auteur

Vous connaissez peut-être le site internet : "
Les classiques des sciences sociales",

Cette bibliothèque numérique francophone est le résultat d'un énorme travail bénévole de Jean Marie Tremblay en coopération avec près d'une vingtaine de personnes qui oeuvrent avec lui depuis plus de deux ans maintenant. Elle abrite actuellement plus de 570 ouvrages classiques, en texte intégral, permettant ainsi un accès facile et gratuit à la connaissance grâce au vaste patrimoine intellectuel qu'elle met à la disposition de chacun.

Du fait des contraintes associées aux droits d'auteurs, cette bibliothèque ne peut référencer que des ouvrages dont l'auteur ou le traducteur est décédé depuis au moins cinquante ans. Or, cette limitation apportée au droit à la connaissance est aujourd'hui en passe d'être aggravée. À la demande de Walt Disney, la Cour Suprême des États-Unis vient de prolonger de 20 ans les droits de copyright. La contrainte des droits d'auteurs passe ainsi de 50 à 70 ans, et il est même envisagé d'en prolonger certains jusqu'à 120 ans. Une fois de plus,
l'absolutisme du droit au profit s'impose avant un droit fondamental, celui du droit au savoir.

Refusons les lois prolongeant la protection des droits d'auteur, lois qui menacent la libre diffusion du savoir !

Chacun peut soutenir le droit au savoir, et la bibliothèque des "Classiques des sciences sociales", en allant signer la pétition qui s'y trouve.

« Le livre, comme livre, appartient à l'auteur, mais comme pensée, il appartient - le mot n'est pas trop vaste - au genre humain. Toutes les intelligences y ont droit. Si l'un des deux droits, le droit de l'écrivain et le droit de l'esprit humain, devait être sacrifié, ce serait, certes, le droit de l'écrivain, car l'intérêt public est notre préoccupation unique, et tous, je le déclare, doivent passer avant nous ».

Victor Hugo.

Monsieur Cyrille LIPS m'a fait parvenir cette pensée du célèbre écrivain français, Victor Hugo. Et, le professeur Lips de conclure que:
“ Le monde rêvé par Hugo était sans doute plus merveilleux que celui de Dingo et de ses amis...”
Cyrille LIPS (rilouscie@mp3.ms)
Professeur de philosophie au lycée Vaugelas de Chambéry.
54, faubourg Reclus, 73000 Chambéry, France


---> Cliquer ici pour prendre connaissance du texte de la pétition et faire ajouter votre nom à la liste des signataires

ENGLISH VERSION OF THE PETITION


Cliquer ici pour voir la liste des signataires de la pétition
Cliquer ici si vous souhaitez prendre connaissance de certains échanges sur notre action et la problématique du droit à l'éducation et au savoir pour tous versus le droit aux profits de quelques-uns.

Cliquer ici pour prendre connaissance de l'analyse de M. Marc-André Gagnon, doctorant en science politique à l'Université York, Toronto, Canada.
Cliquer ici pour lire le texte de l'article
“ Droits d'auteurs, ou droits aux profits financiers ? ” de Michel Laserre, économiste, dans la revue “Grain de sable” du groupe Attac sur les droits d'auteur et l'allongement de leur protection. Excellent article [JMT]

Voir aussi: d'autres sources de renseignements sur les droits d'auteur, le domaine public et le copyright.
Un excellent site permettant de préciser les règles d'application du droit d'auteur dans divers pays,
suggéré par Gilles Caron, directeur, Bibliothèque Paul-Émile Boulet, UQAC.

http://onlinebooks.library.upenn.edu/okbooks.html
Voir le mémoire sur la loi canadien du droit d'auteur que les membres de l'équipe des Classiques des sciences sociales
ont déposé le 15 septembre 2003 au Gouvernement canadien
Fichier Word (1,1 Mo.); fichier rtf (977 K.)

Mémoire de l’Association canadienne des professeures et professeurs d’université (ACPPU)
présenté au Comité permanent du patrimoine canadien de la Chambre des communes sur
Stimuler la culture et l'innovation : Rapport sur les dispositions et l'application de la Loi sur le droit d'auteur.
Le 15 septembre 2003. Un document pdf de 8 pages de 32 K.

Association des universités et collèges du Canada (AUCC)
Observations de l'Association des universités et collèges du Canada sur le rapport intitulé
Stimuler la culture et l'innovation : Rapport sur les dispositions et l'application de la Loi sur le droit d'auteur.
Le 17 octobre 2003. (Un document pdf de 46 pages de 224 K.)

Christian Vandendorpe, Pour une bibliothèque virtuelle universelle. Université d’Ottawa. Article publié dans Le Débat, no 117, novembre 2001, p. 31-42

Christian Vandendorpe, Contre les nouveaux féodalismes, Université d’Ottawa. Article publié dans Le Débat, no 117, novembre 2001, p. 53-58.

Jean-Marie Tremblay

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