REGARD ÉTHIQUE SUR DES OUTILS D'ANALYSE
DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX :
CONTRIBUTION À DE NOUVELLES MÉTHODES
POUR JAT CONSULTING

Bibliographie générale

Ouvrages généraux

Badian Seydou, Sous l'Orage, Edition Présence africaine, Paris, France, 2000, 253p.

Cissé Mamadou, Syllabus du Cours d'Évaluations Environnementales, Master en Ethique et Gouvernance, option Ethique économique et Développement Durable, Ecole des Sciences Morales et Politiques d'Afrique de l'Ouest (ESMPAO), 2011-2012, 19p.

Durand Alain, Dieu choisit le dernier, Éditions du Cerf, 2009, Paris, France, 144p.

Lavigne Jean Claude, Cours d'éthique économique et sociale, Master Ethique et Gouvernance, Ecole des Sciences Morales et Politiques d'Afrique de l'Ouest, 2010-2011, 20p.

Levinas Emmanuel, Autrement qu'être Ou au-delà De L'essence, Paris, LGF, Le Livre de poche, coll. Biblio-essais, 2004, Paris, France, 288p.

Maurel Olivier, La responsabilité des entreprises en matière de droits de l'homme : Nouveaux enjeux, nouveaux rôles, Livre I, Commission nationale consultative des droits de l'homme, 428p.

Rocher Jean Claude, Fondements éthiques du droit, Phénoménologie, Paris, FAC-éditions, Livre 1, 234p.

Sadler Barry et Fuller Karl, Manuel de Formation sur l'étude d'impact environnemental, l'Institute of Environmental Management and Assessment Centre for Environmental Assessment and Management, Royaume-Uni 2è édition, 2000, 627p.

Ouvrages spécifiques

André Pierre, Deslisle Claude E., Revéret Jean-Pierre, Sene Abdoulaye, L'évaluation des impacts sur l'environnement : processus, acteurs et pratique, Presses Internationales Polytechniques, 1ère édition, 1999, Montréal, Québec, Canada, 416p.

[145]

André Pierre, Deslisle Claude E., Revéret Jean-Pierre, L'évaluation des impacts sur l'environnement : processus, acteurs et pratique pour un développement durable, Presses Internationales Polytechnique, 3è édition, Québec, Canda, 2010, 398p.

Boly Vincent, Ingénierie de l'innovation : organisation et méthodologies des entreprises innovantes, Edition Lavoisier, 2008, Paris, France, 244p.

Jonas Hans, « Pour une Ethique du Futur », Éditions Payot et Rivages, Paris, 1998, 226p.

Habermas Jürgen, Morale et communication, trad. Christian Bouchindhomme , 1983, Paris, France, 224p.

Heidegger Martin, La question de la technique, in Essais et conférences, Gallimard collection Les essais 1958, puis Tel 1980, cité par Jean-Pierre Jézéquel, op.cit., disponible sur le Journal du MAUSS, consulté le 03/04/2013.

Lavigne Jean Claude et Droz Yvan, Ethique et Développement durable, Karthala, 2006, Paris, France, 176p.

Leduc Gaétan A., Raymond Michel, L'évaluation des impacts environnementaux : un outil d'aide à la décision, Editions Multimondes, 2000, Québec, Canada, 403p.

Kuhn Samuel Thomas, La Structure des révolutions scientifiques, Flammarion, 2008, Paris, France, 284.

Articles

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Granger Gilles Gaston, À quoi sert l'épistémologie, Droit et Sociétés, 20/21-1992, 8p.

Hadi P. Sudharto, Public participation in Indonesian EIA, UNEP EIA Training, Resource Manual, Capacity building, 105p.

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Ohresser Céline, Piquette Elodie, Gartiser Nathalie et Wintz Maurice, Processus multi-acteurs de construction d'une éthique environnementale : le cas du système fluvial rhénan. VertigO - la revue électronique en sciences de l'environnement [En ligne], Volume 10

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Numéro 1 | avril 2010, mis en ligne le 07 avril 2010, consulté le 18 avril 2013. URL : http://vertigo.revues.org/9478 ; DOI : 10.4000/vertigo.9478.

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Smouts Marie-Claude, « Du patrimoine commun de l'humanité aux biens publics globaux », Patrimoines naturels du Sud, 18.p.

Rapports, études et documents officiels

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Freudenthal Emmanuel, Lomax Tom et Messe Venant, Conflit OU consentement, Le secteur de l'huile de palmes à la croisée des chemins, Le projet de plantation de palmiers à huile BioPalm : étude de cas dans le département de l'océan, Cameroun, 25p.

Gourmelon F., Chlous-Ducharme Frédérique, Rognant A., Modélisation Multi-agents et jeu de rôles des outils de médiation et d'apprentissage au service du développement durable (MEDIA), Rapport final, Janvier 2010, 22p.

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JAT Consuling, Guide de réalisation des Etudes d'Impact Environnemental et Social au Togo, Novembre 2012, 47p.

Leopold, Luna Bergère ; Clarke, F. E. ; Hanshaw, B. B. ; Balsley, J.R, A procedure for evaluating environnemental impact, Geogical Survey Circular, 645, 1971, 19p. Disponible sur le site eps.berkeley.edu, consulté le 28/11/2012

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Rapport de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le Développement (Rio de Janeiro, 3-14 juin 1992), disponible sur agora21.org, consulté le 17/01/2013.

Rapport EIES, Projet de concassage de gneiss et de migmatite à Notsè, Novembre 2012, 110 p.

Rapport EIES, Projet de concassage de granité à Timbou dans la préfecture de Cinkassé (Nord-Togo), disponible à l'ANGE, TOGO, 99p.

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Vallaeys François, Les fondements éthiques de la Responsabilité Sociale, Doctorat de Philosophie, Université Paris Est Créteil Laboratoire : Lettres, idées, savoir (Lis) – EA 4395, Paris, France, 2011, 526p. disponible sur le site HAL archives ouvertes, consultée le 28/03/2013.

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Législations

Législation togolaise :

La constitution togolaise du 27 Septembre 1992.

Loi n°2008-005 du 30 Mai 2008 portant loi-cadre de l'environnement

Loi N° 88-14 du 3 novembre 1988 portant code de l'environnement

Arrêté n° 018/MERF fixant les modalités et les procédures d'information et de participation du public au processus d'étude d'impact sur l'environnement

Autres législations

Constitution du Burkina Faso du 02 Juin 1991

Constitution de la République de Côte d'Ivoire du 1^er Août 2000

Constitution de la République de Guinée

Constitution de la République du Niger du 28 Novembre 2010

Textes Internationaux

Déclaration de la Conférence des Nations Unies sur l'environnement humain de Stockholm de 1972

Résolution 37/7 du 28 Octobre 1982 relative à la Charte Mondiale de la Nature

Déclaration du Sommet de la Terre à Rio en 1992

Convention sur la Diversité Biologique adoptée en 1992

Convention de Lomé IV ACP-CEE.