Rodrigue Tremblay, La 3e option. Montréal: Éditions France-Amérique, 1979, 133 pp.

Rodrigue Tremblay, La 3e option (1979)
Table des matières

Une édition électronique réalisée à partir de l'article de Rodrigue Tremblay, La 3e option. Montréal: Éditions France-Amérique, 1979, 133 pp. Une édition numérique réalisée par Marcelle Bergeron, bénévole, professeure retraitée de l'enseignement à l'École polyvalente Dominique-Racine de Chicoutimi, Ville de Saguenay.

Table des matières Déclaration de principe. Préambule, les motifs pour agir. I– UNE VÉRITABLE CONFÉDÉRATION CANADIENNE: LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET LA CONSTITUTION: La 3e option référendaire.; Les compétences du Gouvernement confédéral d'Ottawa.; Les compétences non-limitatives du Gouvernement du Québec.; La protection constitutionnelle et institutionnelle de la minorité francophone au Canada.; La Chambre Confédérale.; La Cour Confédérale.; Les changements constitutionnels : la protection des droits de la minorité.; Les pouvoirs d'urgence et la Chambre Confédérale.; La Charte des droits fondamentaux.
II– UNE VÉRITABLE CONFÉDÉRATION CANADIENNE : LES INSTITUTIONS ET LES POLITIQUES ÉCONOMIQUES DÉCENTRALISÉES: Le Québec économique de demain : Priorité au développement économique.; Le développement économique : Québec d'abord.; La négligence du Gouvernement d'Ottawa dans le développement économique du Québec.; La péréquation fiscale et la péréquation industrielle au Canada.; La concentration économique et financière croissante en Ontario. Ottawa a aidé l’Ontario.; Le pouvoir illimité de taxer et les dépenses du Gouvernement d'Ottawa.; Le pétrole et le gaz naturel dans une véritable confédération canadienne.; L'inégalité des chances économiques au Canada pour les francophones.; Le gaspillage du dédoublement Québec-Ottawa : deux bureaucraties qui se paralysent l'une l'autre.; L'action des banques et le développement économique régional.; Continuité historique et expansion du Québec dans une véritable confédération canadienne.; Le Québec et son agriculture.; Le Québec: son industrie et son commerce.; Conclusion
III– CONCLUSION GÉNÉRALE Appendices Annexe – 1: La Constitution suisse. Annexe – 2: L'Acte de l'Amérique Britannique du Nord, principaux articles. Annexe – 3: La loi 92 Sur les consultations populaires, chapitre VIII. Annexe – 4: Revenus et dépenses du Gouvernement d'Ottawa au 31 mars 1978. Formule d'adhésion: Comité national des québécois en faveur d'une véritable confédération (3e option). [Non-disponible]