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Collection « Les sciences sociales contemporaines »

Rodrigue Tremblay, La 3e option (1979)
Table des matières


Une édition électronique réalisée à partir de l'article de Rodrigue Tremblay, La 3e option. Montréal: Éditions France-Amérique, 1979, 133 pp. Une édition numérique réalisée par Marcelle Bergeron, bénévole, professeure retraitée de l'enseignement à l'École polyvalente Dominique-Racine de Chicoutimi, Ville de Saguenay.
Table des matières

Déclaration de principe.

Préambule, les motifs pour agir.

I– UNE VÉRITABLE CONFÉDÉRATION CANADIENNE: LES INSTITUTIONS POLITIQUES ET LA CONSTITUTION

La 3e option référendaire.
Les compétences du Gouvernement confédéral d'Ottawa.
Les compétences non-limitatives du Gouvernement du Québec.
La protection constitutionnelle et institutionnelle de la minorité francophone au Canada.
La Chambre Confédérale.
La Cour Confédérale.
Les changements constitutionnels : la protection des droits de la minorité.
Les pouvoirs d'urgence et la Chambre Confédérale.
La Charte des droits fondamentaux.

II– UNE VÉRITABLE CONFÉDÉRATION CANADIENNE : LES INSTITUTIONS ET LES POLITIQUES ÉCONOMIQUES DÉCENTRALISÉES

Le Québec économique de demain : Priorité au développement économique.
Le développement économique : Québec d'abord.
La négligence du Gouvernement d'Ottawa dans le développement économique du Québec.
La péréquation fiscale et la péréquation industrielle au Canada.
La concentration économique et financière croissante en Ontario. Ottawa a aidé l’Ontario.
Le pouvoir illimité de taxer et les dépenses du Gouvernement d'Ottawa.
Le pétrole et le gaz naturel dans une véritable confédération canadienne.
L'inégalité des chances économiques au Canada pour les francophones.
Le gaspillage du dédoublement Québec-Ottawa : deux bureaucraties qui se paralysent l'une l'autre.
L'action des banques et le développement économique régional.
Continuité historique et expansion du Québec dans une véritable confédération canadienne.
Le Québec et son agriculture.
Le Québec: son industrie et son commerce.
            Conclusion

III– CONCLUSION GÉNÉRALE

Appendices

Annexe – 1: La Constitution suisse.

Annexe – 2: L'Acte de l'Amérique Britannique du Nord, principaux articles.

Annexe – 3: La loi 92 Sur les consultations populaires, chapitre VIII.

Annexe – 4: Revenus et dépenses du Gouvernement d'Ottawa au 31 mars 1978.

Formule d'adhésion:            Comité national des québécois en faveur d'une véritable confédération (3e option). [Non-disponible]


Retour au texte de l'auteur: Jean-Marc Fontan, sociologue, UQAM Dernière mise à jour de cette page le samedi 18 février 2006 9:54
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue.
 
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