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Collection « Les sciences sociales contemporaines »

La Balance et le Capricorne. Histoire de la Justice dans les Mascareignes. (1987)
Table des matières


Une édition électronique réalisée à partir du livre de Jacques TABUTEAU, La Balance et le Capricorne. Histoire de la Justice dans les Mascareignes. Les Éditions Océan, 1987, 318 pp. [Autorisation accordée par l'auteur le 30 septembre 2008 de diffuser ce livre dans Les Classiques des sciences sociales.]

Table des matières

REMERCIEMENTS

AVIS AU LECTEUR

FOREWORD

1ère PARTIE : 1505 - 1985

CHAPITRE I : LE CADRE HISTORIQUE

Les prises de possession – l’organisation - La Réunion

CHAPITRE 2 : LE CADRE HUMAIN

De 1664 à 1848 - Les engagés - Le droit à la différence

CHAPITRE : LE CADRE JUDICIAIRE

Les structures - Les hommes

2ème PARTIE : L'ORGANISATION JUDICIAIRE

CHAPITRE 4 : LES ORIGINES

Le Conseil des six - Les lettres patentes de Jacob de La Haye - Les premiers actes législatifs

CHAPITRE 5 : LA PREMIÈRE ORGANISATION

L'édit royal de 1711 - Ses conséquences - Le procès de La BUSE - Conseil Supérieur et juridiction Royale

CHAPITRE 6 : LES ACTIVITÉS LÉGISIATIVES JUSQU'À LA SÉPARATION DES POUVOIRS

L'ordonnance de Jacob de La Haye – L’ordonnance de Drouillard - L'ordonnance de Vauboulon – L’ordonnance de De Villiers - L'ordonnance de la Compagnie des Indes - Le Conseil Provincial et le Conseil Supérieur - Les ordonnances de Parat - Une application difficile - Comment légifère le Conseil ?

CHAPITRE 7 : L'ORGANISATION JUDICIAIRE DE 1793 À 1827

Sous la Révolution - Le règlement de 1793 - Le bureau de conciliation - La justice civile - Les jurés - L'arrêté du 3 germinal de l'an XI - De 1815 à 1827 - Deux grands procès

CHAPITRE 8 : L'ORDONNANCE ROYALE DU 30 SEPTEMBRE 1827

L'ordonnance de Charles X - Ses conséquences

CHAPITRE 9 : L’ENSEIGNEMENT DU DROIT À BOURBON

L'Ecole de jurisprudence – L’ordonnance fatale

CHAPITRE 10 : DE 1827 À LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE

L'installation de l'appareil judiciaire - L'institution judiciaire au quotidien - La séparation des pouvoirs - Une tentative d'uniformisation -L'histoire au palais - Les justices

CHAPITRE 11 : DROIT ET ESCLAVAGE

La marche vers l'Émancipation - Les rapports d'inspection - La promulgation des droits civils - L'affaire Gallibert

CHAPITRE 12 : SOUS LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE ET LE SECOND EMPIRE

La magistrature coloniale - La Cour d’Appel - Les changements du Second Empire - La réforme de l'ordonnance de 1827 - La récession économique et l’organisation judiciaire - Le décret impérial du 1er décembre 1858

CHAPITRE 13 : LA CASSATION

La Cour de Cassation - Sous la Révolution - La suppression du pourvoi en cassation - Le pourvoi en matière criminelle

3ème PARTIE : LES ACTEURS

CHAPITRE 14 : LES AVOUÉS

A l'origine - Les avoués de St-Paul - Vide juridique

CHAPITRE 15 : LES AVOCATS

La gestation - L'organisation de la profession - Les difficultés de l'ordre - Historique de l'ordre des avocats dans l'Ile

CHAPITRE 16 : HUISSIERS ET GREFFIERS

L'arrêt du 27 juin 1764 - Le décret du 22 janvier 1852 - L'affaire Méhaignery - Les greffiers

CHAPITRE 17 : LES NOTAIRES

La loi organique - L'organisation du notariat – L’arrêté du 17 messidor - L'ordonnance du 23 juin 1826

4ème PARTIE : LA SPÉCIFICITÉ RÉUNIONNAISE

CHAPITRE 18 : LE DROIT INTERNATIONAL À LA REUNION

Les travailleurs étrangers - Les premiers inspecteurs du travail - Le bassin indien - La convention franco-britannique - La réception des immigrants - Contacts et conditions de recrutement - L'arrêté du 17 octobre 1862

CHAPITRE 19 : QUELQUES GRANDES FIGURES DE LA JUSTICE RÉUNIONNAISE

La justice au quotidien à la fin du XIXème siècle –PAJOT Jean Baptiste - BERTRAND Louis-Marie - MASSOT Joseph Alexandre - BERNARDY De SIGOYER Christol – BALLOT BEAUPRE Jules-Alexis - BOURETFE Daniel - NATIVEL Raoul

5ème PARTIE : PÉLERINAGE AUX SOURCES

CHAPITRE 20 : DE LA COLONIE HOLLANDAISE À L'INDÉPENDANCE

CHAPITRE 21 : LA MISE EN PLACE DU SYSTÈME JUDICIAIRE

Le conseil Provincial - Le Conseil Supérieur - Le Tribunal Terrier - Le Tribunal d’Appel - Le Tribunal de Commerce -Commission Spéciale - Les Tribunaux de famille - Le Tribunal de Révision - La Cour Martiale Maritime et le Tribunal Maritime - Le Code Decaen

CHAPITRE 22 : LE SYSTÈME JUDICIAIRE ACTUEL

Le cadre géographique et historique - Les instances judiciaires - Procédure aux procès

CONCLUSION

ANNEXE 1

ANNEXE 2

ANNEXE 3

BIBLIOGRAPHIE



Retour au texte de l'auteur: Jean-Marc Fontan, sociologue, UQAM Dernière mise à jour de cette page le mardi 24 mars 2009 20:18
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi.
 
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