Table des matières
REMERCIEMENTS
AVIS AU LECTEUR
FOREWORD
1ère PARTIE : 1505 - 1985
CHAPITRE I : LE CADRE HISTORIQUE
- Les prises de possession l’organisation - La Réunion
CHAPITRE 2 : LE CADRE HUMAIN
- De 1664 à 1848 - Les engagés - Le droit à la différence
CHAPITRE : LE CADRE JUDICIAIRE
- Les structures - Les hommes
2ème PARTIE : L'ORGANISATION JUDICIAIRE
CHAPITRE 4 : LES ORIGINES
- Le Conseil des six - Les lettres patentes de Jacob de La Haye - Les premiers actes législatifs
CHAPITRE 5 : LA PREMIÈRE ORGANISATION
- L'édit royal de 1711 - Ses conséquences - Le procès de La BUSE - Conseil Supérieur et juridiction Royale
CHAPITRE 6 : LES ACTIVITÉS LÉGISIATIVES JUSQU'À LA SÉPARATION DES POUVOIRS
- L'ordonnance de Jacob de La Haye L’ordonnance de Drouillard - L'ordonnance de Vauboulon L’ordonnance de De Villiers - L'ordonnance de la Compagnie des Indes - Le Conseil Provincial et le Conseil Supérieur - Les ordonnances de Parat - Une application difficile - Comment légifère le Conseil ?
CHAPITRE 7 : L'ORGANISATION JUDICIAIRE DE 1793 À 1827
- Sous la Révolution - Le règlement de 1793 - Le bureau de conciliation - La justice civile - Les jurés - L'arrêté du 3 germinal de l'an XI - De 1815 à 1827 - Deux grands procès
CHAPITRE 8 : L'ORDONNANCE ROYALE DU 30 SEPTEMBRE 1827
- L'ordonnance de Charles X - Ses conséquences
CHAPITRE 9 : L’ENSEIGNEMENT DU DROIT À BOURBON
- L'Ecole de jurisprudence L’ordonnance fatale
CHAPITRE 10 : DE 1827 À LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE
- L'installation de l'appareil judiciaire - L'institution judiciaire au quotidien - La séparation des pouvoirs - Une tentative d'uniformisation -L'histoire au palais - Les justices
CHAPITRE 11 : DROIT ET ESCLAVAGE
- La marche vers l'Émancipation - Les rapports d'inspection - La promulgation des droits civils - L'affaire Gallibert
CHAPITRE 12 : SOUS LA DEUXIÈME RÉPUBLIQUE ET LE SECOND EMPIRE
- La magistrature coloniale - La Cour d’Appel - Les changements du Second Empire - La réforme de l'ordonnance de 1827 - La récession économique et l’organisation judiciaire - Le décret impérial du 1er décembre 1858
CHAPITRE 13 : LA CASSATION
- La Cour de Cassation - Sous la Révolution - La suppression du pourvoi en cassation - Le pourvoi en matière criminelle
3ème PARTIE : LES ACTEURS
CHAPITRE 14 : LES AVOUÉS
- A l'origine - Les avoués de St-Paul - Vide juridique
CHAPITRE 15 : LES AVOCATS
- La gestation - L'organisation de la profession - Les difficultés de l'ordre - Historique de l'ordre des avocats dans l'Ile
CHAPITRE 16 : HUISSIERS ET GREFFIERS
- L'arrêt du 27 juin 1764 - Le décret du 22 janvier 1852 - L'affaire Méhaignery - Les greffiers
CHAPITRE 17 : LES NOTAIRES
- La loi organique - L'organisation du notariat L’arrêté du 17 messidor - L'ordonnance du 23 juin 1826
4ème PARTIE : LA SPÉCIFICITÉ RÉUNIONNAISE
CHAPITRE 18 : LE DROIT INTERNATIONAL À LA REUNION
- Les travailleurs étrangers - Les premiers inspecteurs du travail - Le bassin indien - La convention franco-britannique - La réception des immigrants - Contacts et conditions de recrutement - L'arrêté du 17 octobre 1862
CHAPITRE 19 : QUELQUES GRANDES FIGURES DE LA JUSTICE RÉUNIONNAISE
- La justice au quotidien à la fin du XIXème siècle PAJOT Jean Baptiste - BERTRAND Louis-Marie - MASSOT Joseph Alexandre - BERNARDY De SIGOYER Christol BALLOT BEAUPRE Jules-Alexis - BOURETFE Daniel - NATIVEL Raoul
5ème PARTIE : PÉLERINAGE AUX SOURCES
CHAPITRE 20 : DE LA COLONIE HOLLANDAISE À L'INDÉPENDANCE
CHAPITRE 21 : LA MISE EN PLACE DU SYSTÈME JUDICIAIRE
- Le conseil Provincial - Le Conseil Supérieur - Le Tribunal Terrier - Le Tribunal d’Appel - Le Tribunal de Commerce -Commission Spéciale - Les Tribunaux de famille - Le Tribunal de Révision - La Cour Martiale Maritime et le Tribunal Maritime - Le Code Decaen
CHAPITRE 22 : LE SYSTÈME JUDICIAIRE ACTUEL
- Le cadre géographique et historique - Les instances judiciaires - Procédure aux procès
CONCLUSION
ANNEXE 1
ANNEXE 2
ANNEXE 3
BIBLIOGRAPHIE
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