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Collection « Les sciences sociales contemporaines »

Droit des minorités et des peuples autochtones. (1996)
Sommaire


Une édition électronique réalisée à partir du livre de Norbert Rouland, Stéphane Pierré-Caps et Jacques Poumarède, Droit des minorités et des peuples autochtones. Paris: Les Presses universitaires de France, 1996. Une édition numérique en préparation par Marcelle Bergeron, professeure retraitée de l'enseignement à l'École polyvalente Dominique-Racine de Chicoutimi. [Autorisation accordée par l'auteur le 14 janvier 2011 de diffuser ce livre dans Les Classiques des sciences sociales.]


[p. 5 à 7]

Sommaire

Introduction : l'archipel planétaire


PREMIÈRE PARTIE :

APPROCHE HISTORIQUE DU DROIT DES MINORITÉS
ET DES PEUPLES AUTOCHTONES

Chapitre 1 / Les minorités dans l'Antiquité et le haut Moyen Âge occidental

Section I – De la Mésopotamie aux rives du Nil : la condition des étrangers
Section II – Égypte et Israël
Section III – Les représentations de l'altérité dans la Grèce antique
Section IV – Pragmatisme et esprit de tolérance à Rome
Section V – Les ruptures du Bas-Empire
Section VI – La cohabitation ethnique sous les monarchies franques

Chapitre 2 / La condition des minorités du féodalisme à l'affirmation de l'État moderne

Section I – Marginaux et exclus dans la société féodale
Section II – L'État monarchique et la nouvelle problématique des minorités
Section III – Le temps des révolutions : les minorités dans l'ombre des États-nations

Chapitre 3 / Les États modernes et les peuples autochtones

Section I – La législation de l'asservissement des Indiens
Section II – La légitimation de la conquête par la minoration des Indiens

Chapitre 4 / Regard sur les traditions juridiques non occidentales

Section I – Le statut des minorités en terre d'Islam
Section II – La condition des peuples allogènes dans la tradition impériale chinoise


DEUXIÈME PARTIE :

LE DROIT DES MINORITÉS


Chapitre 1/ La question des minorités en droit international

Section I – La constitution des minorités par le droit des gens
Section II – Le temps des nationalités
Section III – La Société des Nations et la protection internationale des minorités
Section IV – Les Nations Unies et le phénomène minoritaire : la mémoire occultée

Chapitre 2 / Vers un droit européen des minorités ?

Section I – Les organisations européennes et les minorités
Section II – Un objet volontairement indéterminé : le problème de la définition de la notion de minorité
Section III – Le contenu du droit européen des minorités

Chapitre 3 / Les politiques juridiques des États

Section I – La reconnaissance juridique des minorités
Section II – Le statut juridique des minorités : les droits reconnus

Chapitre 4 / La France et les minorités

Section I – L'interprétation pluraliste de l'unité de l'État
Section II – L'émergence d'un statut privatif des libertés publiques minoritaires


TROISIÈME PARTIE :

LE DROIT DES PEUPLES AUTOCHTONES


Chapitre 1 / L'émergence historique des peuples autochtones

Section I – La conquête : génocides et ethnocides
Section II – La captation juridique des autochtones

Chapitre 2 / Les progrès normatifs

Section I – Le droit européen
Section II – Le droit international

Chapitre 3 / Les énigmes du droit positif

Section I – La qualification du sujet de droit
Section II – Les spécificités juridiques des peuples autochtones

Chapitre 4 / Les règles du jeu

Section I – Acteurs et stratégies
Section II – La justiciabilité du droit international des autochtones

Chapitre 5 / Le statut juridique des autochtones de l'outre-mer français

Section I – L'encadrement des particularismes
Section II – La construction des particularismes coutumiers

Conclusion de la Troisième partie – La démocratie et les autochtones

Conclusion générale

Index de notions



Retour au texte de l'auteur: Jean-Marc Fontan, sociologue, UQAM Dernière mise à jour de cette page le lundi 14 novembre 2011 15:06
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur de sociologie retraité du Cégep de Chicoutimi.
 
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