 [319]
Table des matières
Avant-propos [ix]
Plan sommaire [xvii]
Première partie
le droit dans la société contemporaine
Chapitre 1. L'emprise croissante du droit [3]
- Introduction [3]
- I. La double mutation du droit contemporain [4]
- Première mutation : l'explosion du droit public [4]
- Deuxième mutation : les droits de la personne [6]
- II. Le droit comme morale et comme raison [7]
- Le droit et les morales [7]
- Le droit et le consensus social [9]
- Le droit et la justice [10]
- Le droit comme Raison [12]
- III. L'emprise du droit par la profession juridique [13]
- Conclusion [16]
Chapitre 2. Le droit canadien : un regard sociologique [19]
- Introduction [19]
- I. Les sources historiques de la sociologie du droit [20]
- Le droit pur et le droit impur 20]
- La critique de l'état du droit : Marx et Engels [22]
- La sociologie du droit : Max Weber [23]
- La science politique et le droit [26]
- II. Les dimensions fondamentales de la sociologie du droit [29]
- Les postulats d'une sociologie du droit [29]
- III. Le droit comme élément au contrôle social [31]
- Les moments du droit [33]
- IV. Le droit comme valeur sociale [41]
- La mythification du droit [41]
- La démythification du droit [44]
- Conclusion [63]
Chapitre 3. Les fondements de la société libérale, les relations industrielles et les Chartes [67]
- Introduction [67]
- Les origines du libéralisme aux XVIIe et XVIIIe siècles [67]
- Les idées — valeurs fondamentales des premières Chartes [68]
- Libéralisme et capitalisme bourgeois [70]
- Le nationalisme et les droits collectifs [72]
- Les socialismes et les droits économiques et sociaux [73]
- Une troisième philosophie : les existentialismes [74]
- Les Chartes : une convergence de différents courants de pensée [76]
- La convergence : réconciliation ou cohabitation [72]
- Les Chartes canadiennes et québécoise : une différence d'inspiration [79]
- Les Chartes et les relations de travail [80]
- Conclusion [82]
Chapitre 4. Les sociétés technologiques, la culture et le droit [83]
- Introduction [83]
- I. Les sociétés technologiques : un essai de définition [84]
- II. Les valeurs dans les sociétés technologiques [87]
- Les valeurs : facteur d'émergence des sociétés technologiques [88]
- Les effets de la société technologique sur les valeurs [90]
- III. Le droit dans les sociétés technologiques [94]
- Conclusion [97]
Chapitre 5. Tensions et complémentarité entre droits individuels et droits collectifs [99]
- Introduction [99]
- Un intérêt croissant pour les droits et libertés de la personne [99]
- Droits de la personne et démocratie [101]
- La notion de droits collectifs [103]
- Revenons à la démocratie comme utopie [104]
- Opposition et tensions entre droits individuels et collectifs [105]
- [322]
- La complémentarité nécessaire des droits individuels et des droits collectifs [106]
- Conclusion [107]
Chapitre 6. Droits, libertés et pouvoirs : dans quelle démocratie ? [109]
- Introduction [109]
- Les ambiguïtés du droit et des droits [111]
- Droit et démocratie [112]
- La mutation socialisante du droit [113]
- La mutation personnaliste du droit [114]
- Les droits de la personne : conquête et mystification [115]
- La sociologie des sociétés démocratiques [117]
- Quelle démocratie ? [118]
Deuxième partie
les sociologies du droit [121]
Chapitre 7. Pour une sociologie des ordres juridiques [123]
- Introduction [123]
- I. Le droit positif des juristes : ses limites pour la sociologie [123]
- Le droit positif [123]
- Les limites de la notion de droit positif [125]
- II. La notion d'ordre juridique [127]
- L'ordre juridique selon Max Weber [127]
- L'ordre juridique selon Santi Romano [129]
- L'ordre juridique selon Jacques Chevallier [132]
- III. Définition de l'ordre juridique [134]
- Ordre juridique et ordre normatif [135]
- Les emprunts [137]
- IV. La pluralité des ordres juridiques [138]
- Les ordres juridiques religieux [139]
- Les ordres juridiques ludiques [140]
- Les ordres juridiques marginaux [141]
- Alors, tout ne devient-il pas juridique ? [142]
- Le pluralisme juridique : une tradition [143]
- V. Les rapports entre les ordres juridiques [146]
- Le droit et les changements technologiques [147]
- Déréglementation et autorégulation [148]
- Conclusion [150]
Chapitre 8. Le droit et les juristes dans une « société libre et démocratique » selon Alexis de Tocqueville [151]
- La liberté et la démocratie, selon Tocqueville [153]
- La méthode sociologique de Tocqueville [155]
- Le modèle théorique : de Montesquieu à Tocqueville [156]
- Le droit dans les régimes aristocratiques et les démocraties [157]
- Contribution du droit au renforcement de la démocratie américaine [160]
- Droit et économie [163]
- Les droits économiques et sociaux [166]
- Sociologie de la profession juridique [169]
- La sociologie du droit de Tocqueville [171]
Chapitre 9. Le droit et la sociologie du droit chez Talcott Parsons [175]
- Introduction [175]
- Un intérêt un peu tardif [176]
- I. La notion du droit chez Parsons [179]
- Une notion pluraliste du droit [181]
- II. Le droit dans la pensée de Parsons [183]
- Place et fonctions du droit dans le système social [183]
- Le droit, l'évolution des sociétés et la modernité [185]
- La profession juridique [187
- Les fonctions morales du droit [190
- III. La sociologie du droit de Parsons : sources, évaluation et suites [192
- Évaluation critique [196]
- Au-delà de Parsons : Harry Bredemeier, Léon Mayhew et Victor Lidz [199]
- Conclusion [203]
Chapitre 10. La réception de l'œuvre de Max Weber dans la sociologie et la sociologie du droit aux États-Unis [205]
- Introduction [205]
- I. Max Weber et la sociologie américaine [206]
- II. Max Weber dans la sociologie du droit américaine [217]
- La lente percée de la sociologie juridique de Weber [218]
- L'intérêt croissant pour la sociologie juridique de Weber au cours des quinze dernières années [221]
- L'évolutionnisme : le droit, la société occidentale et la modernité [222]
- Weber et l'analyse critique du droit, de la modernisation et du capitalisme
- Max Weber et la phénoménologie du droit [231]
- Conclusion [233]
Chapitre 11. Droit, pouvoir et domination [235]
- Introduction [235]
- I. Le débat sur le pouvoir [236]
- Le pouvoir : une notion contestée [236]
- Les définitions volontaristes [239]
- Les définitions systémiques [242]
- Les définitions critiques [244]
- II. Droit, pouvoir et domination, selon Max Weber [246]
- Pouvoir et domination [246]
- Le droit, comme légitimité de la domination [248]
- Le droit et les structures de domination [251]
- III. Quelques réflexions sur une sociologie du droit et des pouvoirs [253]
- Le pouvoir dans la définition du droit [253]
- Le droit et les rapports de pouvoir et de domination [255]
- Le symbolisme dans le droit, le pouvoir et la domination [256]
- Conclusion [258]
Troisième partie
du droit à l'éthique
Chapitre 12. La bioéthique comme processus de régulation sociale : le point de vue de la sociologie [261]
- Introduction [261]
- I- La civilisation de la modernité [262]
- L'hégémonie de la technoscience [263]
- Le droit dominant [264]
- La rationalité économique [265]
- L'organisation bureaucratique [266]
- La professionnalisation [267]
- II- La bioéthique dans le contexte de la modernité [268]
- La bioéthique, un produit de la technoscience [268]
- La rationalité économique, concurrente de la bioéthique [270]
- La bureaucratisation, une normativité [271]
- La normativité émergeant des rapports de pouvoir [273]
- La normativité juridique et la bioéthique [274]
- Conclusion [275]
Chapitre 13. Les comités d'éthique dans les hôpitaux du Québec, et leurs concurrents [277]
- Introduction [277]
- I. Les comités d'éthique : leur fonctionnement [278]
- II. Les comités d'éthique clinique dans le contexte de l'organisation de l'hôpital [281]
- Conclusion [284]
Chapitre 14. L'éthique et (de, pour, par) la science [287]
Chapitre 15. Y a-t-il des normes d'allocation des équipements coûteux en milieu hospitalier ? [295]
- Introduction [295]
- La rationalisation et ses règles [295]
- Les producteurs des règles [297]
- Les règles « spéciales » [298]
- Les fonctions des règles [299]
- L'assimilation de la culture gestionnaire [301]
- Justice de procédure et justice distributive [302]
Chapitre 16. Le défi éthique dans un contexte social et culturel en mutation [305]
- I. La montée de la classe moyenne [305]
- II. Le désenchantement du monde et de l'histoire [310]
- III. La mutation des rapports sociaux [313]
- IV. La fragmentation des sphères de la vie [314]
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