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Collection « Les sciences sociales contemporaines »

Une édition électronique réalisée à partir de l'article de Nicolas Rousseau et Anne Quéniart, “Les pères face au système de justice: l’influence des facteurs juridiques sur le niveau d’engagement paternel à la suite d’un divorce”. Un article publié dans la revue Canadian Journal of family Review, Vol. 21, no 1, 2004, pp. 181-201. [Autorisation accordée par Mme Quéniart et M. Rousseau respectivement les 9 et 10 août 2008 de diffuser ce texte dans Les Classiques des sciences sociales.]

Nicolas Rousseau et Anne Quéniart

Respectivement candidat au doctorat en santé publique,
département de sociologie, Université de Montréal, d’une part,
et sociologue, professeure, département de sociologie, UQÀM, d’autre part.
 

Les pères face au système de justice:
l’influence des facteurs juridiques
sur le niveau d’engagement paternel
à la suite d’un divorce
”. 

Un article publié dans la revue Canadian Journal of family Review, Vol. 21, no 1, 2004, pp. 181-201. 

Résumé
 
Introduction
 
1. NOTES MÉTHODOLOGIQUES
 
2. PRÉSENTATION ET ANALYSE DES RÉSULTATS
 
2.1. L’influence de l’allocation initiale de la garde
2.2. L’influence de la garde partagée
2.3. L’influence du type de procédure de divorce
 
3. DISCUSSION ET INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS
 
3.1. Le favoritisme du système judiciaire
3.2. Le poids du consentement mutuel des parents
3.3. Relativiser l’influence spécifique de la garde partagée
3.4. La logique guerrière du processus judiciaire de divorce
 
CONCLUSION
 

RÉSUMÉ

 

Grâce à un certain nombre de recherches sociodémographiques, nous savons que les situations de divorce sont souvent liées à un faible niveau d’engagement paternel. S’appuyant sur une analyse critique des recherches scientifiques produites sur le sujet jusqu’à aujourd’hui, cet article cherche à évaluer l’influence propre des facteurs judiciaires sur le niveau postdivorce d’engagement paternel. D’une part, les résultats obtenus conduisent à relativiser l’accusation de favoritisme sexuel, fréquemment formulée à l’endroit du système judiciaire, et à souligner le poids du consentement mutuel des parents. D’autre part, ces résultats incitent également à nuancer l’influence spécifiquement exercée par la garde partagée sur le niveau d’engagement paternel, en invitant notamment à explorer l’hypothèse d’une prédisposition socioéconomique des familles qui choisissent la garde partagée et en profitent.
 

INTRODUCTION

 

Au cours des dernières décennies, l’un des changements sociaux les plus marquants concerne la fragilisation de la cellule conjugale. Entre 1969 et 2000, l’indice synthétique de divortialité [1] est par exemple passé au Québec de 8,8 % à 51,4 % [2]. Or, plusieurs recherches sociodémographiques démontrent que la séparation conjugale est associée à un faible niveau d’engagement paternel. Une étude longitudinale publiée dès le début des années 1980 aux États-Unis a montré que 49 % des enfants n’avaient pas vu leur parent non gardien – le père dans 89 % des cas – au cours de l’année précédant l’enquête. Plus de 35 % de l’ensemble des enfants n’avaient pas eu de contact avec leur père divorcé au cours des cinq dernières années ou ne savaient pas où il se trouvait [3]. Dans le même sens, les trois quarts des pères divorcés interrogés dans une autre étude américaine ont déclaré n’avoir aucun contact avec leur enfant [4]. Selon les observations des 1 350 mères impliquées dans l’étude de Seltzer [5], seulement deux enfants sur trois avaient été visités par leur père au cours de l’année précédant l’enquête, moins de 30 % d’entre eux ayant écoulé avec leur père une période plus étendue qu’une fin de semaine. D’ailleurs, seulement 17 % des mères ont jugé que leur ancien conjoint exerçait « beaucoup » d’influence sur les décisions qui concernent l’enfant [6]. Au Canada, des estimations plus récentes, basées sur l’Enquête sociale générale (ESG) de Statistique Canada, montrent qu’au moment de l’étude, 23,4 % des pères avaient vu leur enfant moins d’une semaine au cours de l’année précédente. Un sur six ne l’avait pas vu du tout [7]. 

D’une façon générale, un faible niveau d’engagement des pères entraîne de larges conséquences sur le versement des pensions alimentaires, et, par ricochet, sur le bien-être socio-économique des femmes et des enfants concernés [8]. Parmi les 41 enfants pris en compte dans l’étude menée au Québec par Dandurand et Saint-Jean [9], presque 40 % (16 enfants) ne reçoivent aucune pension alimentaire de la part de leur père. Lorsqu’une telle pension est versée, c’est seulement dans le tiers des cas qu’elle correspond aux besoins économiques de l’enfant. De même, moins de 50 % des mères comprises dans l’étude menée aux Etats-Unis par Seltzer [10] déclarent que leur ancien conjoint a versé une pension alimentaire au cours de l’année précédant l’enquête. Au Canada, les Lignes directrices fédérales sur les pensions alimentaires pour enfants sont cependant arrivées à point nommé en 1996, facilitant l’accès des enfants aux ressources financières de leurs deux parents à la suite d’une séparation conjugale. 

Lorsqu’il s’agit de comprendre le faible niveau d’engagement des pères à la suite d’un divorce, l’explication courante évoque une sorte d’obstruction de la part du système judiciaire, sans toutefois s’attarder à préciser les rouages concrets de cette résistance [11]. Nous appuyant sur une analyse critique des recherches scientifiques produites sur le sujet jusqu’à aujourd’hui, nous voulons, dans cet article, évaluer de façon systématique l’influence propre des facteurs juridiques sur le niveau postdivorce d’engagement paternel.
 

1. NOTES MÉTHODOLOGIQUES

 

La démarche de recherche bibliographique a d’abord consisté en la spécification de deux séries de concepts dont la combinaison devait nous permettre d’obtenir tous les documents pertinents relatifs à notre objet d’étude, ainsi que l’illustre le Tableau 1.
 

Tableau 1 – Stratégie de recherche bibliographique [12] 

L’engagement paternel à la suite d’une séparation conjugale

A. Premier groupe de concepts

B. Second groupe de concepts

En français

En anglais

En français

En anglais

père

father

divorce

divorce

paternité

Paternity
fatherhood

séparation

separation

paternel

paternal

rupture

break-up

relation paternelle

paternal relation
fatherly relation

désunion

papa

dad, daddy

dissolution de mariage

marriage break-up

lien paternel

paternal tie
fatherly tie

répudiation

repudiation

implication paternelle

paternal implication
fatherly implication

garde

custody

engagement paternel

paternal engagement
fatherly engagement

 

 

relation père enfant

father-child relationship

 

 

 

Les articles de revues ont été recherchés à l’intérieur de banques de données bibliographiques, tant francophones qu’anglophones, essentiellement dans le domaine de la sociologie, mais aussi dans les champs de la psychologie et du service social. Les monographies, les ouvrages de référence et les publications officielles ont été recherchés à l’intérieur des systèmes documentaires des bibliothèques de diverses universités québécoises. 

Nous n’avons conservé que les documents qui concernent directement la question de l’engagement postséparation des pères. Différents types de documents ont donc été exclus, soient principalement les suivants : 1) ceux qui étudient les effets ou les conséquences du niveau d’engagement paternel sur le bien-être des enfants et des pères; 2) ceux qui, tout en analysant les déterminants de l’engagement paternel, ne lient pas ce questionnement aux problèmes spécifiquement posés par la séparation conjugale; 3) ceux centrés sur l’analyse de cas cliniques; 4) ceux de type « grand public », qui fournissent des informations et des conseils aux pères ou aux familles séparées; 5) ceux dont la portée est d’abord politique ou polémique; et 6) les thèses académiques, qui s’avéraient à la fois trop nombreuses et trop difficiles à obtenir. 

Enfin, un certain nombre de documents inclus dans la présente réflexion a été tiré des bibliographies d’autres documents. Cette récupération bibliographique a permis d’atteindre le niveau de saturation voulu. Bien entendu, l’analyse présentée ne prétend pas à l’exhaustivité, bien qu’elle s’étende à tous les écrits canadiens, américains et européens considérés fondamentaux. 

Un examen sommaire de la littérature scientifique conduit à souligner trois faits qui marqueront les limites de l’analyse présentée dans cet article, soient : 1) malgré la multiplication des recherches conduites sur le divorce en général, les écrits qui concernent directement la situation des pères séparés ou divorcés demeurent relativement peu nombreux; 2) des motifs d’ordre pratique et méthodologique ont amené peu de recherches à examiner l’expérience des pères qui, tout en ayant vécu une rupture conjugale, n’ont jamais divorcé (séparation de fait, séparation de corps, rupture temporaire, etc.); et 3) plusieurs études, parmi les plus utilisées parce que représentatives sur le plan statistique, n’ont pas cru bon prendre en compte le point de vue des pères eux-mêmes, préférant faire porter leurs analyses sur les seules observations des mères et des enfants [13]. 

 

2. PRÉSENTATION
ET ANALYSE DES RÉSULTATS


2.1. L’influence de l’allocation initiale de la garde

 

Dans la plus grande part des cas de séparation ou de divorce, la garde de l’enfant est uniquement confiée à la mère, le père héritant d’un droit de visite et d’une exigence de pension alimentaire dont les modalités sont variables. Au Québec, des données récentes, basées sur l’analyse de 800 dossiers judiciaires, montrent que la garde exclusive à la mère est encore de loin le type de garde le plus fréquent, étant accordé dans 77,4 % des situations (70,1 % des cas de divorces et 84,5 % des cas de ruptures d’unions libres) [14]. La garde est exclusivement accordée au père dans seulement 9,7 % de l’ensemble des cas, légèrement plus souvent lors de divorces (11,5 %) que de ruptures d’unions libres (8,0 %). La garde partagée est pour sa part octroyée dans 10,0 % des jugements, soit plus fréquemment dans les cas de divorces (14,1 %) que dans les cas de rupture d’unions libres (6,0 %) [15]. 

Naturellement, les dispositions du décret de divorce ont une grande importance, puisqu’elles encadrent légalement l’engagement du père. Lorsqu’il passe la littérature spécialisée en revue, Loewen [16] identifie la décision initiale d’allocation de garde unique à la mère comme un obstacle majeur à l’exercice de la paternité à la suite d’une séparation ou d’un divorce. En effet, le décret de divorce fournit le cadre aux interactions futures entre le père et son enfant. Jadis vécu au quotidien, le lien paternel devra désormais s’actualiser par une relation de « visite ».

2.2. L’influence de la garde partagée

 

À ce sujet, soulignons que les recherches existantes établissent que la garde partagée est liée à un plus grand engagement post-divorce des pères. Déjà, parmi les 40 pères interviewés par Greif [17] à la fin des années 1970, ceux qui avaient la garde partagée de leur enfant étaient plus satisfaits de leur situation, étaient plus engagés auprès de leur enfant et exerçaient une plus grande influence sur eux. Chez les 41 parents (père et mère) ayant la garde légale partagée interrogés par Ahrons [18], 65% voyaient leur enfant au moins une fois par semaine. Au milieu des années 1980, Bowman et Ahrons [19] ont d’ailleurs noté que les pères ayant la garde partagée se considèrent plus impliqués auprès de leur enfant que les pères qui ne l’ont pas. 

D’autres études ont par la suite confirmé ce lien positif entre la garde partagée et le nombre de semaines qu’un enfant écoule avec son père au cours d’une année [20]. D’une façon générale, la garde partagée favorise ainsi l’engagement des pères non résidents auprès de leur enfant [21]. 

Parmi les 212 pères interrogés par Arditti [22], ceux qui ont la garde partagée soutiennent des contacts plus fréquents avec leur enfant et se considèrent plus satisfaits de la décision d’allocation de garde. Utilisant les données du National Survey of Families and Households (NSFH), Seltzer [23] a aussi établi que les pères qui ont la garde légale partagée fréquentent plus souvent leur enfant que les pères qui n’ont pas la garde légale partagée. Selon les analyses effectuées par l’auteure, l’écart entre ces deux groupes de pères, sur le plan de la fréquence des contacts, demeure significatif même si l’on contrôle l’influence des relations père-enfant qui prévalaient avant la séparation conjugale. 

Les mêmes données ont permis à Shapiro et Lambert [24] de conduire une étude longitudinale auprès de 844 pères. Ils ont remarqué que le statut matrimonial du père (marié ou séparé) et le lieu de résidence de l’enfant influençaient grandement la qualité de la relation père-enfant. Les pères séparés non résidents rapportent une qualité de relation père-enfant moins élevée que les pères séparés ayant la garde physique partagée et les pères mariés vivant avec leur enfant. Ainsi, les effets négatifs de la rupture conjugale sur la relation père-enfant sont apparemment modérés par le lieu de résidence de l’enfant [25]. 

Enfin, quelques recherches récentes sont venues confirmer l’influence positive de la garde partagée sur le niveau d’engagement paternel. Contrôlant l’influence des facteurs pré-divorce, Gunnoe et Braver [26] sont eux aussi parvenus à la conclusion que la garde légale partagée est associée à des contacts père-enfant plus fréquents. Enfin, dans une étude conduite aux Etats-Unis auprès d’un échantillon représentatif de parents résidents, il a été observé que la garde légale partagée favorise l’engagement des parents non résidents auprès de leur enfant [27]. 

Si ce type de garde favorise la fréquence des relations père-enfant, certaines recherches ont aussi établi qu’il exerce une influence sur le versement des pensions alimentaires [28]. D’ailleurs, de façon générale, le type d’entente de visite est relié au paiement de la pension alimentaire [29]. Dudley [30] note ainsi que les pères qui conservent une part de responsabilité de garde se plient plus souvent au paiement de la pension alimentaire.
 

2.3. L’influence du type de procédure de divorce

 

Le type de procédure de divorce utilisé influe aussi sur le niveau d’engagement des pères à la suite d’un divorce. Une enquête qualitative a indiqué que les pères dont la garde de l’enfant a été confiée uniquement à la mère par le tribunal espèrent longtemps après le divorce que la justice infirmera sa décision ou que l’enfant choisira par lui-même de venir habiter avec son père [31]. Au contraire, les pères qui ont négocié la même allocation de garde en dehors du circuit judiciaire paraissent entretenir des contacts plus fréquents avec leur enfant et considérer plus souvent que leur enfant est entre de « bonnes mains » [32]. Dans le même ordre d’idées, lors d’une enquête menée auprès de 255 pères divorcés, Dudley [33] a décelé des liens importants entre le type de procédure de divorce et le niveau d’engagement postdivorce du père. Lorsque le divorce se règle devant les tribunaux, les contacts père-enfant sont moins fréquents et la mère hérite plus souvent de la garde unique de l’enfant [34]. D’ailleurs, la satisfaction du père quant à l’allocation de garde est moins élevée dans les cas où le processus de divorce a été mené dans un climat d’hostilité [35]. Pourtant, plus les pères sont satisfaits de l’allocation de garde, plus ils versent un soutien financier substantiel [36].

3. DISCUSSION ET INTERPRÉTATION
DES RÉSULTATS
 

3.1. Le favoritisme du système judiciaire

 

La garde des enfants impliqués étant uniquement confiée à la mère et rarement au père dans la forte majorité des cas de divorces, il faut soulever la question suivante : pourquoi les hommes obtiennent-ils aussi rarement la garde de leurs enfants? La position la plus habituelle consiste à accuser le système judiciaire de sexisme à l’égard des hommes et de favoritisme au bénéfice des femmes. À cet égard, il semblerait que les pères soient désavantagés par les présupposés traditionnellement rattachés au genre masculin. Rappelons en effet que, compte tenu de la division moderne du travail entre les sexes, les pères de la première moitié du XXe siècle se sont principalement définis par leur rôle de pourvoyeur, qui a fondé leur identité parentale en dehors de la vie privée. Cette conception des rôles et capacités de chaque sexe incline à considérer les hommes comme des parents moins « valables » que les femmes [37]. D’une certaine manière, le système judiciaire reproduit cette division du travail entre les sexes lorsqu’il confie la garde des enfants uniquement aux mères. Il nie explicitement la possibilité que les hommes peuvent assumer la garde de leurs enfants au même titre que les femmes. Il est important de remarquer que l’accusation de favoritisme, fréquemment formulée vis-à-vis du système judiciaire, s’appuie sur une conviction : l’absence de reconnaissance publique à l’égard des transformations survenues au cours des dernières années en matière d’exercice de la paternité. Ainsi, l’accusation estime que le système judiciaire procède à une « sacralisation » indue de la dyade maternelle [38], puisqu’il ne tient pas compte d’un certain nombre de changements qui ont conduit les pères à s’insérer beaucoup plus profondément dans la vie de leurs enfants. 

Dans ces conditions, il apparaît que le fonctionnement du système judiciaire puisse constituer un obstacle à l’engagement postdivorce des pères, en particulier lorsqu’il favorise arbitrairement les femmes au bénéfice des hommes dans l’attribution de la garde des enfants.
 

3.2. Le poids du consentement mutuel des parents

 

Cette accusation de favoritisme, fréquemment adressée à l’endroit du système judiciaire, perd toutefois au moins une partie de son caractère absolu lorsque l’on considère la proportion de situations où un consensus existe entre les parents. Rappelons en effet, avec Joyal, Lapierre-Adamcyk, Le Bourdais et Marcil-Gratton [39], que seulement 12,2 % des dossiers de divorces et de ruptures d’unions libres nécessitent l’arbitrage du tribunal. C’est donc dire que le plus souvent, les époux s’entendent entre eux pour accorder la garde de l’enfant uniquement à la mère, et que la tâche du tribunal se résume la plupart du temps à sanctionner légalement cette décision. La possibilité que le père hérite de la garde unique de l’enfant est rarement considérée, et tout indique que les hommes demandent actuellement très peu la garde de leurs enfants [40]. 

Généralement, les décisions des tribunaux correspondent donc aux ententes mutuelles survenues à l’intérieur des couples, et à cet égard, il ne semblerait pas que les juges avantagent les mères au détriment des pères [41]. À titre d’hypothèse, il est d’ailleurs possible que l’odieux de la reproduction des rôles sexuels ne relève pas du système judiciaire, mais qu’il relève plutôt des décisions mutuelles qui surviennent entre les anciens conjoints. Ces décisions, auxquelles en principe les hommes contribuent activement, en relative autonomie à l’égard du système judiciaire, semblent reproduire et appliquer les modèles masculins prescrits par l’approche moderne du rôle masculin [42]. Ainsi, il est bien possible que les pères eux-mêmes participent à la « sacralisation de la dyade maternelle » [43], et qu’à ce titre, l’institution judiciaire accompagne leurs convictions plus qu’elle ne s’y oppose [44].

3.3. Relativiser l’influence spécifique de la garde partagée

 

L’analyse des résultats a par ailleurs indiqué que la garde partagée est liée à un plus grand engagement postdivorce des pères. Mais peut-on affirmer qu’elle exerce une influence spécifique sur cet engagement? En d’autres termes, est-ce que la garde partagée est « cause » ou « conséquence » d’un engagement paternel plus profond? Peut-elle résulter de facteurs antérieurs à la séparation conjugale [45]? 

En particulier, certains pères, étant profondément engagés auprès de leur enfant avant le divorce, ont pu, d’un commun accord avec leur ancienne épouse, choisir d’établir la garde partagée. D’une façon très logique, il en résulte qu’ils sont plus impliqués auprès de leur enfant que les pères qui n’ont pas choisi la garde partagée. Ou encore, certaines familles, avantagées sur le plan du statut socioéconomique et du niveau d’éducation, peuvent bénéficier de ressources culturelles et financières mieux adaptées aux exigences de la garde partagée et ainsi opter spontanément pour cette forme de vie familiale. Dans ces cas, et probablement dans d’autres, l’influence positive sur le niveau d’engagement paternel n’appartient pas, d’une façon spécifique, à la garde partagée, mais plutôt à certains facteurs qui agissaient avant le divorce et qui ont conduits les pères et les familles à instaurer la garde partagée. Ainsi, et même si certaines études ont tenté, en contrôlant l’influence des facteurs antérieurs à la séparation conjugale [46], d’isoler l’impact propre de la garde partagée sur le niveau d’engagement paternel, d’autres recherches devront être menées sur le sujet, puisqu’il n’est toujours pas possible d’affirmer avec certitude que la garde partagée dispose d’une influence sui generis sur le niveau d’engagement paternel [47]. 

À cet égard, il faut souligner que la garde partagée est une forme familiale associée au vécu des classes supérieures de la société. Elle est en effet plus probable à mesure que le revenu familial augmente, et les couples qui possèdent une maison sont proportionnellement plus nombreux à bénéficier de la garde partagée [48]. Par ailleurs, les individus jouissant d’un niveau d’éducation plus élevé profitent plus souvent de la garde partagée, étant probablement plus à même de connaître ce principe de garde, d’y avoir déjà été exposé et de posséder les aptitudes et les ressources nécessaires à son fonctionnement [49]. Ces résultats ont été confirmés dans une recherche conduite aux États-Unis par Seltzer [50], qui a établi que la probabilité d’opter pour la garde partagée augmente avec le statut socioéconomique et le niveau d’éducation. Selon cette auteure, « parents with more resources may acquire joint legal custody because they are likely to be more aware of joint custody as an alternative to sole custody arrangements » [51]. D’autres recherches devront être menées afin d’obtenir une meilleure compréhension de l’interaction entre statut socioéconomique et type d’arrangement de garde. 

Cela dit, il est important d’apporter une précision importante, car il existe encore aujourd’hui une certaine confusion au sujet de la garde partagée [52]. Lorsque la garde partagée est légale, les deux parents assument conjointement leurs responsabilités parentales et se consultent au sujet des décisions majeures qui concernent la vie de l’enfant. Lorsqu’elle est physique, la garde partagée inclut les caractéristiques de la garde légale partagée, en plus de celle-ci : l’enfant écoule environ la moitié de son temps avec chacun de ses deux parents. De cette manière, les pères qui ont obtenu la garde partagée ne vivent pas nécessairement régulièrement avec leur enfant, à moins qu’ils ne disposent de la garde physique partagée. Garde partagée ne rime donc pas nécessairement avec garde égale [53]. 

Qui plus est, les bénéfices de la garde partagée ne sont pas inconditionnels. Ils dépendent du processus de divorce auquel les anciens époux ont eu recours. Pour qu’elle soit effectivement liée à un engagement paternel plus prononcé, il faut que la garde partagée ait été choisie librement, c’est-à-dire en dehors du système judiciaire [54]. La possibilité pour les tribunaux de favoriser l’engagement des pères en imposant la garde partagée n’apparaît donc pas constituer une solution valable et efficace [55]. Par ailleurs, la garde physique partagée n’est pas nécessairement accessible à tous les couples séparés [56]. Pour que les couples la choisissent, il faut qu’elle constitue une possibilité viable, considérant qu’elle est difficilement applicable dans les situations où l’éclatement du mariage a suscité beaucoup de haine et de rancœur.
 

3.4. La logique guerrière du processus judiciaire de divorce

 

L’analyse des résultats a également permis de souligner que les divorces réglés à l’intérieur du circuit judiciaire paraissent liés à un moindre engagement du père. Bien entendu, cet axe interprétatif ne concerne que la minorité de situations où l’arbitrage du tribunal est nécessaire [57]. 

Il semblerait à cet égard que le fonctionnement du système judiciaire, dans les cas de divorces difficiles, puisse constituer un obstacle à l’engagement postséparation des pères, notamment parce qu’il tend à instaurer un climat guerrier qui défavorise la responsabilisation et la coopération des parents. Aux yeux de Kruk [58], la propension du système judiciaire à dresser les anciens conjoints les uns contre les autres, dans les cas où aucun accord n’est intervenu entre eux, contribue grandement à la détérioration des relations entre anciens conjoints. Le caractère hostile du processus de divorce profite à l’« industrie » du divorce, mais nuit vraisemblablement à l’instauration d’un climat de confiance entre les parents. Ainsi, l’aspect épique du processus judiciaire de divorce n’encourage certainement pas l’engagement des pères qui y sont soumis, notamment en empoisonnant les relations entre les parents [59]. 

Enfin, ce constat pose la question de la possibilité d’une « justice alternative » [60]. La médiation familiale prétend pouvoir constituer cette alternative. Logiquement, l’utilisation de la médiation familiale, en favorisant la bonne entente et la coopération entre les anciens époux dès le début du processus de divorce, facilite certainement l’engagement postrupture des pères [61]. Il reste toutefois le problème de l’applicabilité de la médiation familiale lorsque les cas traités s’éloignent du modèle du « bon divorce » négocié [62]. Car la médiation familiale, qu’il faut lier à la possibilité pour les divorçants de « négocier », n’apparaît malheureusement pas accessible à toutes les familles séparées, au moins sur le plan culturel, et semble ainsi soulever la possibilité, tout comme dans le cas de la garde partagée, d’une prédisposition sociologique des familles qui la choisissent et en profitent.
 

CONCLUSION

 

Constatant la précarité de l’engagement des pères à la suite d’un divorce [63], cet article a tenté de préciser les liens qui existent entre le fonctionnement du système judiciaire et l’évolution du niveau d’engagement paternel tel qu’observé à la suite d’un divorce. D’une part, les résultats obtenus ont conduit à relativiser l’accusation de favoritisme sexuel, fréquemment formulée à l’endroit du système judiciaire, et à souligner le poids du consentement mutuel des parents. D’autre part, ces résultats ont également incité à nuancer l’influence spécifiquement exercée par la garde partagée sur le niveau d’engagement paternel, en invitant notamment à explorer l’hypothèse d’une prédisposition sociale et culturelle des familles qui choisissent la garde partagée et en profitent. 

À ce stade, nous souhaitons formuler un commentaire d’ordre méthodologique. Hormis certaines exceptions d’importance [64], une grande uniformité méthodologique existe parmi les études publiées sur la question de l’engagement postdivorce des pères : elles utilisent toutes une approche hypothético-déductive des phénomènes sociaux et s’attachent ainsi à vérifier l’influence de diverses variables indépendantes sur une ou plusieurs variables dépendantes. Suivant cette approche méthodologique, l’engagement paternel est mesuré en recourant le plus souvent à la seule la fréquence des contacts qui surviennent entre le père et son enfant [65]. Qu’il nous soit permis de regretter que la littérature existante segmente ainsi l’exercice de la paternité en autant d’actes quantifiables et mesurables, sachant en particulier qu’il est difficile d’appréhender les significations que les personnes attribuent à leurs actions et à leurs attitudes par l’examen de variables exclusivement quantitatives. 

Cela dit, il semblerait qu’une démarche causaliste et statistique doive être complétée par une approche compréhensive des phénomènes sociaux, de façon à lier l’étude mathématique des imputations causales à une analyse compréhensive des significations [66]. Il serait d’ailleurs intéressant d’explorer comment un tel alliage permettrait d’identifier des causalités significatives, c’est-à-dire d’arracher les études purement quantitatives à l’« insignifiance » [67] en insufflant aux relations statistiques une portée sociale et sociologique. Ceci permettrait probablement de mieux comprendre comment la séparation conjugale modifie les conditions d’exercice de la paternité et comment ces conditions agissent sur les conduites des pères.


[1] L’indice synthétique de divortialité précise la proportion de mariages qui se terminent par un divorce selon les conditions de divortialité en vigueur au cours d’une année donnée.

[2] Institut de la statistique du Québec (ISQ) (Site Internet :

http://www.stat.gouv.qc.ca).

[3] Frank F. Furstenberg, Christine W. Nord, James L. Peterson et coll., « The Life Course of Children of Divorce : Marital Disruption and Parental Contact » (1983) 8 Am Sociol Rev 656-668; Frank F. Furstenberg et Christine W. Nord, « Parenting apart: Patterns of childrearing after marital disruption » (1985) 47 J Marriage Fam 893-904.

Peter J. Ambrose, John Harper et Richard Pemberton, Surviving divorce: men beyond marriage, Totowa (NJ), Rowman & Allanheld, 1983.

[5] Judith A. Seltzer, « Relationships between Fathers and Children Who Live Apart : The Father’s Role after Separation » (1991) 53 (1) J Marriage Fam 79-101.

[6] Ibid.

[7] Céline Le Bourdais, Heather Juby et Nicole Marcil-Gratton, Maintien des contacts pères/enfants après la séparation : le point de vue des hommes. Rapport de recherche soumis à l’Équipe sur les pensions alimentaires pour enfants, Ottawa, Ministère de la justice du Canada, 2000.

[8] Claude Martin, L’après-divorce : lien familial et vulnérabilité, Québec, Les Presses de l’Université Laval/Les éditions de l’IQRC, 1997.

[9] Renée B. Dandurand et Lise Saint-Jean, Des mères sans alliance : Monoparentalité et désunions conjugales, Québec, Institut québécois de recherche sur la culture, 1990.

[10] Seltzer, 1991, supra note 6 à la page 2.

[11] Elisabeth Badinter, XY de l’identité masculine, Paris, Corps 16, 1993; James R. Dudley, « The consequences of divorce proceedings for divorced fathers » (1991) 16 (3-4) J Divorce Remarriage 171-193; Katherine Tasios Dominic et Benjamin Schlesinger, « Weekend fathers: Family shadows » (1980) 3 J Divorce 241-247; Edward Kruk, Divorce and disengagement : patterns of fatherhood within and beyond marriage, Halifax, Fernwood, 1993; James W. Loewen, « Visitation fatherhood » dans Phyllis Bronstein et Carolyn Pape Cowan, (dir.), Fatherhood Today: Men’s Changing Role in the Family, New York, John Wiley & Sons, 1988, p. 195-213.

[12] Inspiré de Jocelyn Létourneau, Le coffre à outils du chercheur débutant : guide d’initiation au travail intellectuel, Don Mills (Ontario), Oxford University Press, 1989.

[13] Judith A. Seltzer, Nora Care Schaeffer et Hong-wen Charng, « Family ties after divorce : The relationship between visiting and paying child support » (1989) 51 J Marriage Fam 1013-1032; Seltzer, 1991, supra note 6 à la page 2; Judith A. Seltzer et Suzanne M. Bianchi, « Children’s contact with absent parents » (1988) 50 J Marriage Fam 663-677; Elizabeth H. Stephen, Vicki A. Freedman et Jennifer Hess, « Near and far : contact of children with their non-residential fathers » (1993) 20 (3-4) J Divorce Remarriage 171-191; Furstenberg, Nord, Peterson et coll., 1983, supra note 4 à la page 1; Furstenberg et Nord, 1985, supra note 4 à la page 1.

[14] Renée Joyal, Évelyne Lapierre-Adamcyk, Céline Le Bourdais et coll., Le rôle des tribunaux dans la prise en charge des enfants après le divorce ou la séparation des parents. Rapport de recherche présenté au ministère de la Justice et au ministère de la Famille et de l’Enfance du Québec, Québec, 2003.

[15] Ibid.

[16] Loewen, 1988, supra note 12 à la page 3.

[17] Judith Brown Greif, « Fathers, children, and joint custody » (1979) 49 Am J Orthopsychiat 311-319.

[18] Constance R. Ahrons, « Joint custody arrangements in the postdivorce family » (1980) 3 J Divorce 189-205.

[19] Madonna E. Bowman et Constance R. Ahrons, « Impact of Legal Custody Status on Father’s Parenting Postdivorce » (1985) 47 (2) J Marriage Fam 481-488.

[20] Joyce A. Arditti, « Differences between fathers with joint custody and noncustodial fathers » (1992) Am J Orthopsychiat 62 (2) 186-195; Stephen, Freedman et Hess, 1993, supra note 16 à la page 7.

[21] E. Mavis Hetherington et Margaret M. Stanley-Hagan, « The Effects of Divorce on Fathers and Their Children » dans Michael E. Lamb, (dir.), The Role of the Father in Child Development, New York, John Wiley & Sons, 1997, p. 189-211.

[22] Joyce A. Arditti, « Factors related to custody, visitation, and child support for divorced fathers : an exploratory analysis » (1992) 17 (3-4) J Divorce Remarriage 23-42.

[23] Judith A. Seltzer, « Father by Law : Effects of Joint Legal Custody on Nonresident Fathers’ Involvement with Children » (1998) 35 (2) Demography 135-146.

[24] Adam Shapiro et James David Lambert, « Longitudinal Effects of Divorce on the Quality of the Father-child Relationship and on Fathers’Psychological Well-being » (1999) 61 (2) J Marriage Fam 397-408.

[25] Ibid.

[26] Marjorie Lindner Gunnoe et Sanford L. Braver, « The Effects of Joint Legal Custody on Mothers, Fathers, and Children Controlling for Factors That Predispose a Sole Maternal versus Joint Legal Award » (2001) Law Human Behav 25 (1) 25-43.

[27] Chien-Chung Huang, Wen-Jui Han et Irwin Garfinkel, « Child Support Enforcement, Joint Legal Custody, and Parental Involvement » (2003) Soc Serv Rev (42) 57-60.

[28] Hetherington et Stanley-Hagan, 1997, supra note 22 à la page 8.

[29] Seltzer, Schaeffer et Charng, 1989, supra note 14 à la page 6; Joyce A. Arditti et Timothy Z. Keith, « Visitation frequency, child support payment, and the father-child relationship post-divorce » (1993) 55 (3) J Marriage Fam 699-712.

[30] James R. Dudley, « Exploring ways to get divorced fathers to comply willingly with child support agreements » (1991) 14 (3-4) J Divorce Remarriage 121-135.

[31] Dominic et Schlesinger, 1980, supra note 12 à la page 3.

[32] Ibid.

[33] Dudley, 1991, supra note 12 à la page 3.

[34] Ibid.

[35] Arditti, 1992, supra note 23 à la page 8.

[36] Arditti et Keith, 1993, supra note 30 à la page 9.

[37] Loewen, 1988, supra note 12 à la page 3.

[38] Badinter, 1993, supra note 12 à la page 3.

[39] Joyal et coll., 2003, supra note 15 à la page 6.

[40] Frank F. Furstenberg et Andrew J. Cherlin, Divided Families : What Happens to Children when Parents Part, Cambridge (Mass.), Harvard University Press, 1991.

[41] Joyal et coll., 2003, supra note 15 à la page 6.

[42] Badinter, 1993, supra note 12 à la page 3; Sylvie Cadolle, Être parent, être beau-parent : La recomposition de la famille, Paris, Odile Jacob, 2000.

[43] Badinter, 1993, supra note 12 à la page 3.

[44] Les chercheurs et chercheuses des sciences humaines et sociales devront donc tenter de comprendre pourquoi les parents s’entendent aussi souvent pour accorder la garde de leurs enfants uniquement à la mère (Joyal et coll., 2003, supra note 15 à la page 6), et d’une façon plus précise, pourquoi les pères acceptent aussi fréquemment de ne pas détenir la garde de leurs enfants.

[45] Arditti, 1992, supra note 21 à la page 7; Bowman et Ahrons, 1985, supra note 20 à la page 7; Shapiro ey Lambert, 1999, supra note 25 à la page 8.

[46] Seltzer, 1998, supra note 24 à la page 8; Gunnoe et Braver, 2001, supra note 27 à la page 9.

[47] Celles-ci devront pouvoir isoler l’effet spécifique de la garde partagée sur le niveau d’engagement paternel, en contrôlant notamment la teneur de l’engagement du père avant le divorce et les facteurs qui les ont poussés, lui et son ancienne épouse, à opter pour la garde partagée ou se la voir imposer.

[48] Maria Cancian et Daniel R. Meyer, « Who Gets Custody? » (1998) Demography 35 (2) 147-157.

[49] Denise Donnelly et David Finkelhor, « Who Has Joint Custody ? Class Differences in the Determination of Custody Arrangements » (1993) Fam Relat 42 57-60.

[50] Seltzer, 1998, supra note 24 à la page 8.

[51] Ibid. à la page 143.

[52] Renée Joyal, « La garde partagée de l’enfant : tour d’horizon de nos recherches des dernières années » (2003) 41 PRISME 76-89; Denyse Côté, La garde partagée: L’équité en question, Montréal, Les Éditions du remue-ménage, 2000.

[53] Côté, 2000, supra note 51 à la page 15.

[54] Dudley, 1991, supra note 12 à la page 3.

[55] Donnelly et Finkelhor, 1993, supra note 50 à la page 14.

[56] Furstenberg et Cherlin, 1991, supra note 41 à la page 12 ; Hetherington et Stanley-Hagan, 1997, supra note 22 à la page 8.

[57] Joyal et coll., 2003, supra note 15 à la page 6.

[58] Kruk, 1993, supra note 12 à la page 3.

[59] Dudley, 1991, supra note 12 à la page 3.

[60] Irène Théry, Le Démariage : justice et vie privée, Paris, Odile Jacob, 1993.

[61] Dudley, 1991, supra note 12 à la page 3.

[62] Annie Babu, « La médiation familiale étape par étape ou la structuration d’une pratique professionnelle » dans Annie Babu (dir.), Médiation familiale : regards croisés et perspectives, Ramonville Saint-Agne, Érès, 1997, p. 45-87.

[63] Furstenberg et coll., 1983, supra note 4 à la page 1; Seltzer, 1991, supra note 6 à la page 2; Le Bourdais et coll., 2000, supra note 8 à la page 2.

[64] Terry Arendell, Fathers & Divorce, Thousand Oaks (Calif.), Sage Publications, 1995; Daniel Bertaux et Catherine Delcroix, Des pères face au divorce : La fragilisation du lien paternel, Paris, Caisse nationale des allocations familiales (CNAF), Coll. Espaces & Familles, no. 17, 1991; Kruk, 1993, supra note 12 à la page 3; Anne Quéniart, « Émancipation et désancrage social : deux représentations de la rupture parentale chez des pères n’ayant plus de contact avec leur enfant » (1999) 23 (1) Déviance et société 91-104; Anne Quéniart, « Présence et affection : l’expérience de la paternité chez les jeunes » (2003) 16 (1) Nouvelles pratiques sociales 59-74; François Fournier et Anne Quéniart, « Paternités brisées : trajectoires de pères en rupture de contact avec leur enfant » dans Renée B. Dandurand, Roch Hurtubise et Céline Le Bourdais (dir.), Enfances : Perspectives sociales et pluriculturelles, Actes du colloque international de Montréal tenu en août 1995, Sainte-Foy (Québec), Institut québécois de recherche sur la culture, 1996, p. 173-186.

[65] Arditti et Keith, 1993, supra note 30 à la page 9 ; Sanford L. Braver, Sharlene A. Wolchik, Irwin N. Sandler, et coll., « Frequency of Visitation by Divorced Fathers : Differences in Reports by Fathers and Mothers » (1991) Am J Orthopsychiat 61 448-454; Sanford L. Braver et William L. Griffin, « Engaging fathers in the post-divorce family » (2000) 29 (4) Marriage Fam Rev 247-267; Teresa M. Cooney et Peter Uhlenberg, « The role of divorce in men’s relations with their adult children after mid-life » (1990) 52 J Marriage Fam 677-688; Dudley, 1991, supra note 12 à la page 3; Furstenberg, Nord, Peterson et coll., 1983, supra note 4 à la page 1; Furstenberg et Nord, 1985, supra note 4 à la page 1; Mary Ann P. Koch et Carol R. Lowery, « Visitation and the noncustodial father » (1985) J Divorce 8 47-65; Le Bourdais et coll., 2000, supra note 8 à la page 2; Seltzer et coll., 1989, supra note 14 à la page 6; Seltzer et Bianchi, 1988, supra note 14 à la page 6.

[66] Max Weber, Économie et société, édition de 1995, Paris, Plon / Pocket, 1922.

[67] Paul Bernard, « L’insignifiance des « données ». Bref essai contre la stigmatisation positiviste » (1982) Sociol Soc 14 (1) 65-82.



Retour au texte de l'auteur: Jean-Marc Fontan, sociologue, UQAM Dernière mise à jour de cette page le dimanche 10 août 2008 19:37
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi.
 
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