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Collection « Les sciences sociales contemporaines »

Rapport de la Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec,
Troisième partie ou tome III (suite): L'administration de l'enseignement.
B. Le financement. C. Les agents de l'éducation
. (juin 1966)
Table des matières


Une édition électronique réalisée à partir du texte du Rapport Parent. Rapport de la Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec, Troisième partie ou tome III (suite): L'administration de l'enseignement. B. Le financement. C. Les agents de l'éducation. Édition au format 10" x 6 1/2". Québec: Gouvernement du Québec, juillet 1966, 290 pages. (1re édition, novembre 1964). Une réalisation de Marcelle Bergeron, bénévole, professeure à la retraite de l'École polyvalente Dominique-Racine de Chicoutimi, province de Québec. [Avec l’autorisation formelle de l’éditeur du Gouvernement du Québec, Les Publication du Québec, accordée le 3 mars 2004.]

Table des matières

Tome III - suite -

L’ADMINISTRATION DE L’ENSEIGNEMENT

B – Le financement de l'éducation

Chapitre VIII : Le coût de l’enseignement.

378. Introduction.

I. Le coût de l'enseignement et les sources de financement.
379. Élévation générale du coût de l'enseignement – 380. A. Au Canada : – a) augmentation de la dépense totale ; 381. b) pourcentage par rapport au produit national brut ; 382. c) pourcentage par rapport au revenu personnel ; 383. d) facteurs explicatifs. 384. B. Au Québec : a) augmentation de la dépense totale ; 385. b) pourcentage par rapport au produit national brut et au revenu personnel. 386. Sources de financement. 387. Importance relative des sources de financement : a) contribution des commissions scolaires ; 388. b) contribution du gouvernement du Québec : i. à l'enseignement public; 389. ii. à l'enseignement d'État ; 390. iii. à l'enseignement supérieur ; 391. iv. à l'enseignement privé autre qu'universitaire ; 392 v. à l'aide aux étudiants et à d'autres fins ; 393. vi. comparaison avec les autres provinces canadiennes ; 394. c) contribution du gouvernement fédéral ; 395. d) contribution des familles et des étudiants; 396. e) contribution d'autres sources.

II. Les dépenses de l’enseignement, un investissement social.
397. Interrogations et inquiétudes. 398. Croissance des dépenses de l'enseignement dans tous les pays. 399. Impossibilité de comparaisons internationales. 400. Prévisions du coût de l'enseignement dans quelques pays. 401. Rentabilité de l'enseignement 402. Éducation et développement économique : a) la main-d'œuvre qualifiée ; 403. b) le progrès scientifique et technique ; 404. c) comportement économique rationnel. 405. Triple fonction économique de l'enseignement. 406. Nécessité d’investir dans l’enseignement – a) au Canada ; 407. b) au Québec : i. pour l'ensemble de la population; 408. ii. pour la population active jeune ; 409. iii. pour la population de langue française; 410. iv. pour l'éducation permanente. 411. Aspect humain du développement économique.

III. Les hypothèses de base.
412. Difficulté et complexité des prévisions. 413. Coût prévu de l'enseignement. 414. Raisons des prévisions présentées. 415. Prudence dans l'interprétation des prévisions. 416. Nécessité de formuler les hypothèses de base – 417. A. Les normes pédagogiques: a) au niveau pré-scolaire ; 418. b) au niveau élémentaire ; 419. c) au niveau secondaire; 420. d) au niveau pré-universitaire et professionnel ; 421. e) au niveau supérieur. 422. B. Les effectifs scolaires : a) selon la réforme en cours ; 423. b) selon le rythme de la réforme – 424. i. changement lent ; 425. ii. changement rapide. 426. C. Les coûts : a) chiffres bruts ; 427. b) coûts moyens de fonctionnement et d'immobilisation.

IV. Prévisions du coût de l’enseignement au Québec.
428. A. Les coûts selon l'hypothèse d'un changement lent – 429. a) les dépenses de fonctionnement : i. leur volume ; 430. ii. pour le pré-scolaire, 431. iii. pour l'élémentaire et le secondaire ; 432. iv. pour l'institut et l'université ; 433. v. pour le service de la dette ; 434. b) les dépenses d'immobilisation : i. leur volume ; 435. ii. leur évolution ; 436. iii. pour le pré-scolaire; 437. iv. pour l’élémentaire ; 438. v. pour le secondaire ; 439. vi. pour l'institut ; 440. vii. pour l'université ; 441. viii. les maisons d'étudiants ; 442. c) l'éducation permanente : i. difficulté de faire des prévisions ; 443. ii. quelques initiatives ; 444. iii. deux observations qui en découlent ; 445. iv. mode de calcul ; 446. v. dépenses de fonctionnement et d'immobilisation. 447. Dépenses totales. 448. B. Hypothèse d'un changement rapide – 449. a) dépenses de fonctionnement : i. pour le pré-scolaire ; 450. ii. pour l'élémentaire ; 451. iii pour le secondaire ; 452. iv. pour l'institut ; 453. v. pour l'université ; 454. vi. dépenses totales de fonctionnement ; 455. b) dépenses d'immobilisation – i. pour le pré-scolaire ; 456. ii. pour l'élémentaire ; 457. iii. pour le secondaire ; 458. iv. pour l'institut ; 459. v. pour 1'université. 460. Dépenses totales d'immobilisation. 461. Éducation permanente. 462. Conclusion.

Chapitre IX : Le financement des commissions scolaires.

463. Introduction.

I. Les dépenses des commissions scolaires.
464. Hausse récente : ses facteurs – 465. a) facteur démographique. 466. b) extension de la scolarité. 467. Traitements du personnel enseignant. 468. Coût de l'équipement scolaire. 469. Dettes scolaires. 470. Ramassage scolaire. 471. Évolution de l'ensemble des dépenses. 472. Variété des budgets particuliers.

II. Les revenus des commissions scolaires.
473. Éléments actuels. 474. Évolution générale. 475. Diversité des situations particulières. 476. Rendement et assiette de l'impôt foncier. 477. Inégalité de l'assiette imposable. 478. Inégalité de l'assiette imposable par élève. 479. Inégalité du fardeau fiscal. 480. Inégalité dans l'imposition des biens-fonds des sociétés. 481. Aide financière de l'État. 482. Les subventions antérieures à 1961. 488. Mesures auxiliaires d'assistance, 1946-1960. 484. Réforme de 1961.

III. Transformations depuis 1961.
485. Présentation des budgets à l'approbation de l'État. 486. Difficultés d'adaptation et mesure d'urgence. 487. Subventions nouvelles d'équilibre budgétaire : a) première condition : normalisation de l'effort fiscal ; 488. b) deuxième condition : normalisation des dépenses. 489. Nécessité d'une réforme.

IV. Réformes de l’impôt foncier.
490. L'impôt foncier scolaire, maintien et transformation en impôt général. 491. Régime actuel de l'impôt foncier. 492. Le problème de l'évaluation foncière. 493. Correction du régime de l'évaluation foncière. 494. Mesure provisoire : l'uniformisation des rôles d'évaluation. 495. Régime fiscal distinct pour les sociétés : a) évaluation par l'autorité provinciale ; 496. b) imposition à un taux uniforme et application générale du produit de l'impôt. 497. Priorité à accorder à la normalisation de l'évaluation des biens-fonds des sociétés. 498. Taux uniforme d'imposition sur les biens-fonds de particuliers. 499. Possibilité d’un impôt additionnel sur les biens-fonds de particuliers. 500. Normalisation du fardeau fiscal grâce aux indices de richesse. 501. Les Indices du ministère de l'Éducation : i. indice de richesse urbain ; 502. ii. indice de richesse rural. 503. Utilisation des indices de richesse.

V. Réformes du régime des subventions.
504. Composition du régime actuel des subventions. 505. Les subventions statutaires. 506. Subventions statutaires particulières à Montréal et à Québec. 507. Critique des subventions statutaires. 508. Subventions d'équilibre budgétaire. 509. Normalisation des dépenses dans le cadre des subventions d'équilibre budgétaire. 510. Subventions de construction et autres formes d'aide. 511. Une double réforme – 512. a) abolition de certaines subventions ; 513. b) la subvention de développement scolaire. 514. Le plan provincial de développement scolaire. 515. Avantages du plan : a) démocratisation de l'enseignement ; 516. b) saine administration. 517. c) souplesse. 518. Les subventions de construction : a) leur octroi ; 519. b) Le contrôle des constructions scolaires ; 520. c) le contrôle des emprunts. 521. Solution proposée. 522. Emprunts des commissions scolaires. 523. Place dans le marché financier. 524. Dépenses de construction et plan de développement scolaire. 525. Planification de l'équipement scolaire. 526. Nécessité de réformer les structures administratives : a) pour l'approbation des budgets ; 527. b) pour la préparation et l'administration des budgets ; 528. c) pour la normalisation des dépenses.

VI Conclusion et recommandations.
529. Conclusion et recommandations.

Chapitre X : Le financement des instituts et des universités.

530. Introduction : a) importance de ces deux niveaux ; 531. b) Importance des décisions politiques ; 532. c) Importance contribution de l'État.

I. Le financement des instituts.
533. L'institut et son importance – a) numérique : 534. b) sociale. 535. c) économique ; 536. d) culturelle. 537. Financement actuel et financement futur de ce niveau. 538. Prévisions des effectifs : a) nombre d'élèves à prévoir; 539. b) nombre de professeurs à prévoir. 540. Prévisions des coûts de fonctionnement par étudiant. 541. Prévisions du coût total de fonctionnement dans les instituts. 542. Prévisions du coût des immobilisations. 543. Éducation des adultes. 544. Dépenses totales des instituts. 545. Administration et financement des instituts. 546. Sources de revenus pour les instituts : a) subventions gouvernementales ; 547. b) contribution des régions scolaires ; 548. c) contribution des municipalités civiles ; 549. d) contribution des sociétés industrielles et commerciales ; 550. e) contribution des groupes sociaux et des particuliers.

II. Le financement des universités.
551. Question aux multiples aspects. 552. Urgences nouvelles : a) recevoir des effectifs plus nombreux ; 553. b) former des spécialistes et des cadres ; 554. c) développer la recherche : i. pour le progrès humain; 555. ii. pour les professeurs et les étudiants. 556. L'État et les universités : a) en Europe et aux États-Unis ; 557. b) au Canada et au Québec. 558. Développement des universités et de leurs besoins financiers. a) dépenses totales ; 569. b) dépenses par étudiant ; 560. c) augmentation des dépenses et des subventions. 561. Coût des investissements. 562. Les revenus des universités – 563. a) frais de scolarité; 564. b) sources privées ; 565. c) subventions gouvernementales. 566. Prévisions des dépenses universitaires par le ministère. 567. Prévisions proposées par notre commission. 568. Contribution future du gouvernement provincial. 569. Coordination et normalisation des dépenses – 570. A. Les traitements : a) l'utilité de normes provinciales ; 571. b) rôle des associations de professeurs. 572. B. Les immobilisations. 573. C. La recherche : a) place et rôle de la recherche universitaire; 574. b) la recherche universitaire au Canada et au Québec ; 575. c) provenance des subventions; 576. d) répartition de recherche subventionnée ; 577. e) mesures pour développer la recherche : i. organismes à créer ; 578. ii. inventaire à établir ; 579. iii. coordination indispensable. 580. iv. normes à déterminer : – pour la répartition du travail ; 581. pour les crédits à octroyer. 582. Question connexe : les bibliothèques – a) retard général ; 583. b) nécessité de coordination. 584. Principes d'une politique de l'enseignement supérieur – 585. a) responsabilité de l'État : i. chances égales d'éducation pour tous ; 586. ii. assistance, prévisions, organisation et planification ; 587. iii. coordination économique et sociale ; 588. iv. protection des valeurs culturelles et des droits de l'homme ; 589. b) responsabilités des universités : i. formation, recherches ; 590. ii. fonction sociale et bien commun ; 591. iii. l'autonomie universitaire. 592. Comités conjoints : a) pour l'organisation de l'enseignement supérieur, 593. b) pour le progrès de la recherche. 594. Modalités du financement des universités : a) variété des possibilités ; 595. b) objectifs. 596. Mesures d'ensemble pour développer l'enseignement supérieur.

III. Conclusion et recommandations.
597. Conclusion et recommandations.

Chapitre XI : La gratuité scolaire et l'aide aux étudiants.

598. Introduction.

I. Évolution des idées et diversité des formules.
599. Rapide évolution de ces questions : a) en général ; 600. b) au Québec. 601. Diversité des formules existantes.

II. Le problème de la gratuité scolaire.
602. Distinction à faire entre gratuité scolaire et aide aux étudiants. 603. La gratuité scolaire actuellement : a) aux niveaux élémentaire et secondaire ; 604. b) au niveau de l'institut ; 605. c) à, l'université. 606. Frais de scolarité à l'université dans d'autres provinces ou pays : a) au Canada ; 607. b) aux États-Unis ; 608. c) en Europe. 609. Aspects du problème au niveau de l'institut : a) importance démographique et économique de ce niveau ; 610. b) gratuité actuelle pour une partie de ces effectifs ; 611. c) nécessité d'éliminer toute barrière psychologique. 612. d) nécessité d’un même régime pour tous, à ce niveau. 613. e) nécessité de recyclage professionnel pour les adultes. 614. Arguments en faveur de frais de scolarité à ce niveau. 615. Solution proposée au niveau de l'institut : gratuité scolaire. 616. Aspects du problème au niveau universitaire : a) pour les étudiants : i. arguments en faveur de la gratuité ; 617. ii. arguments contre la gratuité. 618. b) pour les universités : i. les droits de scolarité dans le budget ; 619. ii. partie de ces droits défrayée par des bourses ; 620. iii. attitude et préférence des universités. 621. Troisième élément en cause : budget du gouvernement et priorités.

III. Le problème de l'aide aux élèves et aux étudiants.
622. Distinguer les niveaux d'études : a) élémentaire, secondaire ; 623. b) fin de la scolarité obligatoire ; 624. c) au niveau de l'institut : i. le problème ; 625. ii. aide actuelle à ce niveau ; 626. iii. Insuffisances actuelles ; 627. d) au niveau universitaire : i. bourses-prêts ordinaires ; 628. ii. bourses de perfectionnement ; 629. iii. bourses d'études pour la formation du personnel enseignent ; 630. iv. bourses de recherche. 631. Importance de l'aide aux étudiants. 632. Révision actuelle du système en cours. 633. Insuffisance actuelle des bourses : a) globalement, 634. b) individuellement. 635. Autres inconvénients du régime actuel d'aide aux étudiants : a) priorité de la bourse et chiffre-limite ; 636. b) incertitude au sujet des bourses. 637. Principes en cause : a) accessibilité et scolarisation ; 638. b) conditions de vie et d'études convenables ; 639. c) responsabilités partagées: i. l'étudiant et sa famille ; 640. ii. le gouvernement. 641. Limites, avantages et inconvénients du système de bourses et de prêts : a) impossibilité de n'avoir que des bourses non remboursables pour tous ; 642. b) avantages des prêts : i. une aide pas un privilège; 643. ii. un stimulant ; 644. c) inconvénients des prêts : i. difficultés de remboursement ; 645. ii. charges très lourdes pour les jeunes filles. 646. Nécessité de combiner bourses et prêts. 647. Avantages et inconvénients de : A. la priorité de la bourse sur le prêt. 648. B. La priorité du prêt sur la bourse : a) fonctionnement ; 649. b) conséquences concrètes : i. 1er cas ; 650. ii. 2e cas ; 651. iii. comparaison des deux cas dans les deux systèmes ; 652. c) montant du prêt. i. barrière psychologique ; 653. ii. nécessité d'une formation économique. 654. Système proposé par la Commission : a) prêt avant bourse ; 655. b) au niveau de l'institut et du premier grade universitaire : i. le prêt ; 656. ii. la bourse ; 657. iii. fusion de deux catégories actuelles de bourses ; 658. iv. aspect quantitatif. 659. Système proposé pour la maîtrise et le doctorat : A. Système particulier. 660. B. Bourses de perfectionnement et bourses de recherche : a) bourses d'appoint ou prêts ; 661. b) expansion de ce secteur de bourses : i. gouvernementales ; 662. ii. universitaires, 663. iii. privées. 664. Bourses d’échanges. 665. Participation au mode de financement : a) les banques et les caisses populaires ; 666. b) prêts conjoints. 667. Bourses pour handicapés.

IV. Conclusions et recommandations.
668. Conclusion et recommandations.

C – Les agents de l'éducation

Chapitre XII : Mission, droits et devoirs des enseignants.

669. Introduction.

I. La mission du maître.
670. L'identification au maître. 671. L'enseignant : a) complément des parents ; 672. b) éducateur ; 673. c) véritable «maître» ; 674. d) personnalité sociale.

II. La profession de l'enseignement.
675. Un problème complexe. 676. La notion de profession. 677. L'enseignement : une profession. 678. Les traits de la profession enseignante au Québec.

III. L'évolution de la profession enseignante au Québec.
679. Une profession nombreuse. 680. Un mouvement récent. 681. Les enseignants de langue française : a) les religieux ; 682. b) la C.I.C. ; 683. c) le Syndicat professionnel des enseignants; 684. d) les professeurs d'université ; 685. e) les dirigeants des établissements scolaires ; 686. f) l'Association d'éducation du Québec. 687. Les associations des enseignants de langue anglaise : a) la PAPT ; 688. b) les catholiques anglophones ; 689. Les universités anglaises. 690. Les associations nationales. 691. L'unité de la profession enseignante : a) les enseignants ; 692. b) les administrateurs scolaires.

IV. Les droits des enseignants.
693. Responsabilité des enseignants quant à leur profession. 694. La préparation des maîtres. 696. Liberté des enseignants. 696. Consultation et participation. 697. Conditions d'emploi. 698. Parité des traitements : a) entre enseignants masculins et féminins ; 699. b) entre enseignants laïques et religieux. 700. Les traitements des professeurs des instituts et des universités. 701. Sécurité d'emploi. 702. Éthique professionnelle. 703. Le droit de grève. 704. Droit de participation des enseignants. 705. Fonds de pension.

V. Les devoirs des enseignants.
706. Devoir de compétence. 707. Morale du travail intellectuel. 708. Initiative, expérimentation, recherche. 709. Solidarité professionnelle. 710. Rôle social. 711. Les relations avec les parents – 712. a) secret professionnel ; 713. b) respect de la liberté de conscience. 714. Statut et respect à mériter. 715. Conclusion et recommandations.

Chapitre XIII : Rôle et fonctions des parents dans le système scolaire.

716. Introduction. 717. Modifications dans les responsabilités des parents. 718. Les parents et l'école : a) choix religieux et linguistique ; 719. b) participation à l'activité scolaire ; 720. c) associations parents-maîtres et associations de parents. 721. Le foyer et la formation de l’enfant : a) aspects religieux ou moral; 722. b) aspect linguistique ; 723. c) instruction et formation générales. 724. Nécessité d’une collaboration des parents : a) avec les maîtres et administrateurs; 725. b) au sujet de l’orientation scolaire; 726. c) pour les réformes de l’enseignement ; 727. d) en vue d’une meilleure protection de chaque élève. 728. Place et rôle des parents dans les structures proposées : a) le comité scolaire ; 729. b) les autres niveaux administratifs ; 730. c) le recensement scolaire. 731. Devoirs sociaux des parents.

Chapitre XIV : l’étudiant dans son milieu et dans la société.

732 Introduction.

I. L’étudiant et l’étude.
733. L’étudiant et le devoir de respecter les valeurs de l’esprit. 734. Acquisition de la culture. 735. Caractère désintéressé des études. 736. Poursuite de la compétence. 737. Nécessité d’une zone de silence. 738. L’honnêteté intellectuelle. 739. Trois piliers du travail étudiant. 740. Déformations : a) manque de méthode intellectuelle ; 741. b) attitude de passivité ; 742. c) dispersion et négligence. 743. Interventions des associations étudiantes. 744. Réaliser une communauté intellectuelle.

II. L’étudiant dans son milieu et dans la société.
745. Le milieu étudiant. 746. Notion du statut d’étudiant. 747. Les associations générales. 748. Le syndicalisme étudiant : a) en France ; 749. b) dans d’autres pays ; 750. c) au Québec. 751. Avantages : a) caractère démocratique ; 752. b) ouverture au monde ; 753. participation organisée. 754. Difficultés : a) un leadership isolé; 755. b) des divergences idéologiques ; 756. c) écueil de l’activisme. 757. Syndicalisme étudiant au niveau secondaire. 758. Autres activités étudiantes : a) sociales ; 759. B) intellectuelles, culturelles et artistiques.

III. Conclusion et recommandations.
760. Conclusion et recommandations.

Les recommandations sur l'administration de l'enseignement
Liste des mémoires
Index des tableaux

Retour au texte de la Commission royale d'enquête sur l'enseignement dans la province de Québec Dernière mise à jour de cette page le mercredi 28 mars 2007 18:40
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur au Cégep de Chicoutimi.
 
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