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Collection « Les sciences sociales contemporaines »

Une recherche comparative: politiques d'accueil, insertion sociale et circulation migratoire. (2000)
Table des matières


Une édition électronique réalisée à partir du document de Frédérique Bourgeois et Denise Helly, en collaboration avec Isabelle Perreault et Olivier Brachet, Une recherche comparative: politiques d'accueil, insertion sociale et circulation migratoire. Fonds d'Action Sociale pour les travailleurs immigrés et leurs familles. Dans le cadre du programme "Circulations migratoires" de la Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques (Mission recherche - MIRE) du Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, décembre 2000, 173 pp. [Autorisation accordée par l'auteur le 13 mars 2013 de diffuser ce texte dans Les Classiques des sciences sociales.]

[v]

Table des matières

Remerciements [iii]

Liste des tableaux et cartes [vii]

INTRODUCTION [1]


PARTIE 1.

DES CONTEXTES DIFFÉRENTS :
LES POLITIQUES DES REFUGIÉS AU CANADA ET EN FRANCE
[7]

1.1. La politique canadienne d'immigration [7]

1.1.1. Généralités [7
1.1.2. La politique de l'immigration humanitaire [10]

1.2. La politique française des réfugiés [15]

1.2.1. Réfugiés et demandeurs d'asile : des statuts différents [16]
1.2.2. La procédure d'admission au statut de réfugié [19]
1.2.3. Évolution quantitative des demandeurs d'asile et des réfugiés [21]

PARTIE 2.

LES MODALITÉS D'ACCUEIL
DES RÉFUGIÉS KOSOVARS
[27]

2.1. Le cas canadien [28]

2.1.1. L'opération d'évacuation [28]
2.1.2. Dispersion géographique [31]
2.l.3. L'aide à la réinstallation [33]
2.l.4. La formule québécoise [35]

2.2. Le cas français [38]

2.2.1. Nombre, sélection et évacuation [39]
2.2.2. Coordination nationale et dispersion géographique [40]
2.2.3. Le dispositif d'accueil "classique" [41]
2.2.4. Le dispositif d'accueil "spécial kosovars [46]

PARTIE 3.

LES DROITS DES RÉFUGIÉS ET DES KOSOVARS [53]

3.1. Résidence permanente et citoyenneté : une différence majeure [53]

3.1.1. Législation canadienne [53]
3.1.2. Droit au séjour en France [54]
3.1.3. Les Kosovars, une catégorie spéciale dans les deux pays [55]

3.2. Droit de sortie temporaire et retour assisté vers le Kosovo [59]

3.2.1. Des dispositions similaires [59]
3.2.2. Le taux de retour [60]
3.2.3. Taux de demandes de résidence permanente (Canada) et de demandes d'asile (France) [62]

3.3. Droits sociaux [66]

3.3.1. Canada et Québec : inclusion dans un régime général [66]
3.3.2. France : des clauses particulières [68]

3.4. Droits à l'éducation et à l'apprentissage d'une ou de la langue officielle [69]

3.5. Accès au marché du travail [71]

PARTIE 4.

LES ENSEIGNEMENTS DES ENQUÊTES
À LYON ET À MONTRÉAL
[75]

4.1. Traits des échantillons et des populations kosovares en France et au Québec [75]

4.1.1. Catégorie d'âge de la population résidente lors des entrevues [75]
4.1.2. Niveau de scolarité [79]

4.2. Région d'origine, départ et arrivée [81]

4.2.1. Région de provenance [81]
4.2.2. Choix d'un pays de refuge et arrivée au Canada et en France [85]

4.3. Logement et aide matérielle reçue [91]

4.4. Aide procurée par les ONG [97]

4.5. Services publics : accès et qualité [99]

4.5.1. Scolarisation des enfants [99]
4.52. Apprentissage linguistique des adultes et formation professionnelle [103]
4.5.3. Services de santé [107]

4.6. Revenu et emploi [109]

4.6.1. Aides financières publiques [109]
4.6.2. Emploi [110]

4.7. Insertion sociale [119]

4.7.1. Jumelage, voisinage et environnement général [119]
4.7.2. Liens avec d'autres Kosovars [121]
4.7.3. Liens avec des Albanais [123]
4.7.4. Religion [123]
4.7.5. La socialisation des enfants [125]
4.7.6. La question nationale québécoise [127]

4.8. Appréciation de la situation au Kosovo [128]

4.8.1. Conditions de vie actuelles au Kosovo [128]
4.8.2. Sécurité et situation politique au Kosovo [132]
4.8.3. L'avenir du Kosovo [134]

4.9. Rester, partir, hésiter, circuler entre les deux pays ? [136]

4.9.1. Partir, rester, hésiter : le cas lyonnais [136]
4.9.2. Partir, rester, hésiter, circuler entre les pays : le cas québécois [140]


Synthèse et conclusions [147]

Les objectifs [147]
Le droit de résidence [148]
Les dispositifs d'accueil [151]
Les divergences [156]
L'impact des interventions sur l'insertion sociale [157]
L'impact des interventions sur les projets d'installation et la circulation migratoire.... [160]

Annexe 1 - Chronologie [163]

Annexe 2 – Bibliographie [171]



Retour au texte de l'auteur: Jean-Marc Fontan, sociologue, UQAM Dernière mise à jour de cette page le mardi 28 octobre 2014 11:37
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur associé, Université du Québec à Chicoutimi.
 



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