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Collection « Les sciences sociales contemporaines »

Maurice Cusson, Pourquoi punir ? (1987)
Introduction


Une édition électronique réalisée à partir de l'article de Maurice Cusson, [professeur et chercheur, Université de Montréal], Pourquoi punir ? Paris: Librairie DALLOZ, 1987, 203 pp. Collection Criminologie et droits de l'homme.

Introduction

Le débat sur la peine n'est pas clos. Les idées qu'on lance pour la justifier, la condamner ou l'expliquer sont loin de faire l'unanimité. Aujourd'hui encore, punir reste une activité énigmatique. Les questions qui se posent à son propos ne sont pas insignifiantes. Quelle est la nature de la peine ? Quelles en sont les fonctions ? Quels principes gouvernent les décisions pénales ? Celles-ci ont-elles un sens intelligible ? Une peine peut-elle être juste ? Si oui, à quelles conditions ? Telles sont les questions examinées dans cet ouvrage. La démarche consistera à mener une réflexion sur la nature et les raisons du phénomène pour déboucher ensuite sur les implications pratiques qui s'en dégagent. 

Le sadisme est une perversion rare. Aussi la plupart des gens n'acceptent-ils pas de gaieté de coeur l'idée que la paix dont ils jouissent repose sur un système de distribution de souffrances. D'où notre ambivalence devant la peine. Certains jours, elle nous apparaît comme un mal nécessaire ; d'autres jours, comme un mal dont nous devrions pouvoir nous passer. Notre sensibilité est heurtée par le spectacle du recours à la violence publique pour réprimer la violence privée. Et notre raison est troublée par l'idée qu'une démocratie utilise l'enfermement pour défendre la liberté. 

Il devait se trouver des intellectuels pour mettre ce malaise en forme. Leurs doctrines ont pour point de départ une « réaction délibérée contre le régime traditionnel de répression rétributive » (Ancel, 1985, p. 31). Se réclamant de l'humanisme et de la science, ils font valoir qu'il est à la fois barbare et inutile de punir les délinquants. Il faut, selon eux, tendre à abandonner cette pratique parce que les traitements peuvent avantageusement remplacer les peines et qu'il faut éviter de faire souffrir des malheureux qui sont souvent eux-mêmes victimes des circonstances. Pourquoi châtier quand il suffit d'aider les délinquants à se reclasser ? La punition du crime serait donc une espèce en voie de disparition. Elle ne survivrait plus qu'à la faveur de l'obscurantisme. 

Ce discours était généreux. Mais, s'il a été entendu, il a été peu suivi. Tous les États de la terre continuent de punir leurs criminels et aucun gouvernement ne semble prêt à abroger son code pénal ou à fermer ses prisons. La peine reste solidement implantée au coeur même des institutions démocratiques. Bon an, mal an, il se distribue une quantité relativement stable de punitions, et les doctrines n'y peuvent rien changer. De plus, on ne perçoit nulle part un ralentissement du rythme avec lequel on punit. Le droit pénal est en plein essor dans les pays occidentaux. On légifère de façon immodérée dans toutes sortes de domaines : environnement, fiscalité, économie, sécurité sociale, urbanisme, travail... et, pour donner des dents à la loi, on prévoit des sanctions. Le phénomène de l'inflation législative est bien connu : de nouvelles incriminations apparaissent tous les jours. Parallèlement, l'achalandage des cours criminelles ne cesse de croître. C'est notamment le cas aux États-Unis et en France. Dans un récent article sur la crise des politiques criminelles occidentales, Gassin (1985) signale que, en France, « le nombre total de plaintes, dénonciations et procès-verbaux, toutes catégories d'infractions confondues, est passé de 976 108 en 1955 à 15 232 912 en 1981 » (p. 33). Conséquences : l'appareil judiciaire est engorgé et le taux des affaires élucidées baisse, passant de 61% en 1955 à 40% en 1982. La population des prisons croît, elle aussi, mais à un rythme moins marqué : 19 540 détenus en 1955 et 38 634 en 1984 (p. 36). Bref, le nombre d'infractions rapportées aux pouvoirs publics croît énormément, la population carcérale augmente, mais assez lentement, et la probabilité qu'un crime connu soit puni diminue. Ceci fait dire à Gassin que les systèmes de politique criminelle « ressemblent de plus en plus à une gigantesque machine qui tourne à vide sur elle-même sans avoir une prise véritablement appréciable sur la criminalité en expansion continue » (p. 38). 

Et la machine n'inspire pas tellement confiance au public. Les Français et les Canadiens, pour ne mentionner que ceux-là, en sont profondément insatisfaits. Il ressort de sondages réalisés dans les deux pays que les citoyens croient que justice n'est pas rendue en matière criminelle dans nos palais de justice. Le discrédit dans lequel a sombré le système de justice pénale est inquiétant. Il n'y a guère d'institution qui soit aussi mal vue du public : même la police et les gouvernements sont mieux perçus. 

La crise intellectuelle vient couronner le tout. Les doctrines de politique criminelle en vogue n'ont pas de prise sur le réel. Elles n'offrent pas d'outils intellectuels qui nous permettraient de comprendre et d'infléchir les comportements judiciaires. Pas la moindre explication convaincante de la récente évolution du système pénal. Ni la moindre indication qui nous aiderait à en prévoir le cours. Les criminologues et les pénalistes ne comprennent pas ce qui se passe. lis contemplent avec ébahissement l'évolution de cet appareil dont le sens leur échappe. Ils parlent du système pénal comme d'une machine « incon­trôlable ». Pas étonnant : ils en ignorent la nature, la logique et le dynamisme. Les discours de politique criminelle flottent dans de généreuses abstractions sans grands rapports avec les pratiques quotidiennes. On se demande s'il faut dire « individualisation » ou « personna­lisation » cependant qu'une mystérieuse main invisible pousse les juges à proportionner la peine à la gravité du délit selon une logique qui ressemble étrangement à celle de la rétribution. 

Des idées décrochées de la réalité ont été si souvent ressassées qu'elles ont créé un climat de scepticisme qui se fait sentir jusque dans les parlements. Il en résulte un flottement dans les législations sur la détermination de la peine. D'un côté, le législateur n'hésite pas à créer de nouvelles infractions, de l'autre, il n'ose se prononcer sur les principes que devraient appliquer les magistrats chargés de les sanctionner. La détermination de la peine est devenue affaire d'opinion personnelle. Tel juge se dit partisan de la réhabilitation, tel autre, de la dissuasion. Tel juge croit que tel crime mérite deux ans, pour tel autre, ce sera cinq ans. 

Il se pourrait que la manière dont les sanctions pénales sont distribuées n'ait que peu d'influence directe sur le niveau général de sécurité dans la société globale. Mais, jusqu'à nouvel ordre, des peines continuent d'être infligées dans tous les palais de justice du monde. Et la plupart des gens pensent que c'est chose grave de punir son semblable. Alors autant savoir pourquoi on le fait. Et autant le faire le mieux possible. Ce livre aura atteint son but s'il contribue à ce que nos idées sur la peine soient un peu plus claires, un peu plus cohérentes et un peu plus réalistes.


Retour au texte de l'auteur: Jean-Marc Fontan, sociologue, UQAM Dernière mise à jour de cette page le mercredi 2 août 2006 19:57
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur au Cégep de Chicoutimi.
 
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