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La transformation du pouvoir au Québec.
Actes du Colloque de l’ACSALF 1979.

Première partie

“Révolution du pouvoir
dans le mouvement des caisses populaires : technocrates et notables dans le même lit,
sous la couverture de la morale coopérative,
pendant que les intellectuels ferment les yeux.”

Par Gary CALDWELL

Caisse populaire Sainte-Edwidge-de-Clifton

Prenant mon titre comme point de départ, je tiens tout d'abord à préciser les termes « pouvoir » et « révolution ». Bien que réduit à sa plus simple formulation, j'entends par pouvoir la capacité de disposer des autres ou de leurs biens, sans avoir de comptes à rendre à ces mêmes personnes. Ceci entre en contradiction avec le principe d'autorité, qui implique l'octroi de moyens à l'intérieur de structures ou de traditions où le détenteur des moyens se trouve redevable aux personnes impliquées. Dans le cas présent, les biens en cause sont ceux des membres des caisses populaires : leurs épargnes et une institution dont ils sont les propriétaires au sens le plus strict du terme. Quant au terme « révolution », il est employé dans le titre parce qu'il évoque un renversement de la finalité. Ce renversement bouscule une institution québécoise de plus de cinquante ans, la caisse populaire. On pourra me dire que je ne parle que de récupération par l'environnement dominant ; cependant, ceci constitue pour le moins une révolution dans le sens qu'une institution existante a été détournée de sa finalité première. Il n'est pas nécessaire que le renversement soit manifeste, il suffit qu'il existe.

La finalité du mouvement des caisses populaires peut se résumer ainsi :

1) Une institution avec des bases communautaires (territoire ou liens économiques communs).

2) Une institution contrôlée par ses membres (institution démocratique administrée par des gens élus).

3) Une institution où les membres sont égaux (un vote par membre et des taux de crédit et de rémunération qui sont les mêmes pour tous).

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4) Une institution fonctionnant dans l'intérêt de ses membres (réduire le coût de l'argent tout en faisant fructifier les économies des membres).

Je ne suis pas ici aujourd'hui pour affirmer que cette finalité a été renversée. Je ne vous dirai pas que, dans le mouvement, ce ne sont pas les membres qui contrôlent les caisses ; qu'il n'y a pas de bases communautaires ; que les membres ne sont pas traités sur une base d'égalité ; ou encore que les caisses ne fonctionnent pas dans l'intérêt des membres. D'autres l'ont affirmé, surtout des idéologues de la CSN et des sociologues dits « critiques ». Leurs propos n'ont pas eu beaucoup de conséquences, si ce n'est de mieux immuniser le mouvement contre une vaine critique et de marginaliser davantage les tenants d'une telle rhétorique.

Plutôt que de vous tenir ici un tel discours, je me contenterai de vous parler de ce qui se passait dans les années 1970 dans cinq caisses d'une certaine catégorie (ayant des actifs variant de $ 5 à $ 15 millions et comptant de 2 à 10 mille membres) situées dans des villes d'au moins cinq mille âmes (hors de la région de Montréal). Ces villes, pour anticiper, sont semblables à la Douceville que décrit Colette Moreux dans un article intitulé : « Spécificité culturelle du leadership en milieu rural canadien-français [1] ».

Ce que je vais vous décrire pourrait être classé comme une monographie d'un phénomène qui est peut-être isolé et qui ne mérite pas d'être généralisé. Je suis partiellement d'accord, car qu'est-ce qui justifie alors un tel dévoilement de détails qui ne correspondent peut-être qu'à des situations extrêmes ? Je réponds à cette affirmation de la façon suivante. Tout d'abord, dans le cas présent, la description se réfère à des pratiques qui sont visibles à travers une documentation écrite, il ne s'agit donc pas de simples interprétations ou de rumeurs. Deuxièmement, malgré la nature publique de la plupart des documents sur lesquels repose la présente description, il n'existe pas à ma connaissance une seule appréciation du phénomène dans la littérature scientifique. À partir des deux propositions précédentes, il serait, strictement parlant, et jusqu'à preuve du contraire, justifié d'avancer l'hypothèse que le phénomène n'est pas isolé. En menant à terme ma description du phénomène, j'aurais fait ma part comme scientifique ; c'est à la communauté intellectuelle québécoise de réfuter ou de confirmer l'hypothèse voulant que le phénomène ne soit pas isolé.

Toutefois, face à ce problème et en tant que Québécois, nous ne sommes que scientifiques... heureusement. Nous sommes citoyens d'une société qui s'invente et qui se protège. Nous partageons des aspirations, des rationalisations, une histoire et un ensemble de significations particulières. Nous sommes insérés dans des institutions [79] ou des structures qui ont des intérêts particuliers : en tant que sociologues, nous nous retrouvons sociologues du mouvement ou même membres du conseil d'administration d'une caisse en particulier. Ce dernier exemple me touche précisément : je suis président de la caisse d'une petite localité, je tiens à ce milieu et à cette caisse. Je suis conscient de la réaction de certains qui craignent qu'un exposé comme le mien fasse beaucoup de tort au mouvement ; ou plutôt, comme on l'a déjà formulé, qu'« il faut penser au bien du mouvement ». Pour être cohérent et conséquent avec moi-même, je suis obligé de rétorquer : ce sont ceux qui refusent d'en parler, ceux qui tentent d'empêcher la connaissance approfondie et l'examen du phénomène qui causent le plus grand mal au mouvement parce qu'ils sont complices d'une révolution qui a comme conséquence la liquidation des caisses d'épargne et de crédit telles que nous les avons connues, telles qu'on les a fondées. Ce sont eux les révolutionnaires. Je ne cherche, pour ma part, qu'à préserver une institution qui représente, à mon avis, un des plus grands acquis de la société québécoise.

Alors, je fonce : voici donc le plan de mon exposé, en quatre temps : la base communautaire, le contrôle par les membres, l'égalité des membres et le fonctionnement dans l'intérêt des membres. Ceci sera suivi d'un essai d'interprétation des mécanismes qui permettent une telle situation, puis viendront une spéculation sur les implications possibles advenant le cas où le phénomène se généraliserait et, enfin, prévisions et interrogations sur l'avenir proche du mouvement. L'éventualité ou la non-éventualité de leur réalisation confirmerait ou infirmerait mon analyse. Comme je dois respecter ici certaines limites de temps, voici brièvement mon exposé.

Base communautaire

Légalement, nul ne peut être membre d'une caisse populaire s'il ne demeure (ou n'a demeuré), ou encore s'il n'a (ou n'a eu) son lieu de travail dans le territoire indiqué dans la déclaration de fondation d'une caisse. Actuellement, pour les caisses étudiées, en règle générale, la majorité des membres détenteurs d'hypothèques habitent hors du territoire de la caisse ; le cas contraire constitue l'exception. Ainsi, dans une caisse, 65% des membres résident à l'extérieur des limites mentionnées. Quand, sur cinq mille membres, une importante partie demeure hors du territoire de la paroisse de fondation, il [80] devient difficile de parler de communauté. Effectivement, dans ces caisses, on inscrit automatiquement de nouveaux membres et dans certains cas, on explique la part sociale exigée par la loi comme un droit d'entrée, même si les droits d'entrée (10 cents par part) sont maintenant abandonnés.

La relation peu communautaire entre le membre et « sa caisse » est symbolisée par le fait que son nom ne figure pas dans son carnet et que les caissières ne le connaissent pas (comment connaître 5 000 personnes ?). Enfin, les employés ignorent même parfois des particularités aussi importantes que la date de l'assemblée annuelle de la caisse.

Institution contrôlée par les membres

Pour que l'on puisse dire que les membres d'une caisse la contrôlent, il faut qu'ils puissent agir en conséquence, c'est-à-dire coopérer. Une occasion leur est fournie par la loi lors de l'assemblée générale ; cependant, à l'exception d'une caisse qui offrait d'importants prix de présence et un goûter, le taux d'assistance aux assemblées générales est faible, variant entre 1% et 3% des membres. Afin de sensibiliser plus de gens, un où plusieurs sociétaires pourraient toujours essayer de rejoindre d'autres membres. Cependant, il n'est pas permis maintenant aux membres d'une de ces caisses d'avoir accès à la liste des membres. Elles ont d'ailleurs été refusées dans trois cas précis. En théorie, dans un cas extrême, par exemple lorsqu'il existe une présomption raisonnable de pratique qui mettrait en danger les avoirs des membres, on pourrait avoir accès aux livres. En pratique, la Cour suprême du Québec a décidé récemment que la jurisprudence qui va dans ce sens pour les compagnies à actions ne s'applique pas ici à cause d'une loi d'exception, la loi des caisses d'épargne et de crédit. Ces caisses sont donc moins redevables à leurs propriétaires légaux que des compagnies envers leurs actionnaires.

Effectivement, il est devenu presque impossible de renverser un conseil d'administration déjà en place dans une caisse de la catégorie de celles dont je parle. Les administrations actuelles, composées de plus en plus d'hommes d'affaires, de notaires, de comptables et d'avocats, peuvent mobiliser suffisamment de clients pour contrecarrer tout courant qui leur serait défavorable à l'intérieur d'une assemblée générale. À ma connaissance et à part les caisses en [81] question ici, seulement d'autres groupes de professionnels ou des groupes capables de compter sur l'appui d'importantes institutions, comme les syndicats, ont réussi à gagner des élections lors des assemblées générales.

Il reste aussi la question du degré de contrôle des élus face à l'Union régionale des caisses populaires. Actuellement, il existe beaucoup plus de communications entre l'Union d'une part, le gérant et les autres employés de la caisse d'autre part, qu'entre l'Union et les administrateurs élus. Le président d'une caisse ne contrôle absolument pas les communications entre ses employés et l'Union régionale. Ainsi, les employés finissent par penser que leurs vrais patrons sont les cadres de l'Union régionale, d'où viennent d'ailleurs, depuis un certain temps, plusieurs gérants. De plus, si cela lui semble bon, l'Union régionale peut imposer la mise en tutelle d'une caisse, ou mieux encore, elle peut passer un contrat avec le conseil d'administration, qui lui confère alors tous les pouvoirs. Mais tout demeure invisible. Ainsi, dans une région, il y avait l'année dernière deux caisses qui ne pouvaient même pas réunir leur conseil d'administration sans avoir la permission de l'Union régionale et ceci se passait à l'insu de leurs membres.

Égalité des membres

Pendant les années soixante-dix, il était pratique courante dans les cinq caisses étudiées de concéder à des administrateurs des taux d'emprunt privilégiés, sans que les sociétaires soient au courant. Dans un cas, de tels privilèges accordés à des administrateurs ou à des membres de leur famille ont eu comme conséquence pour la caisse un manque à gagner de $25 000 en deux ans. Dans d'autres cas, lors de la hausse annuelle des taux d'intérêt sur des hypothèques qui avaient des termes d'un an, une certaine catégorie de membres ne voyait pas monter ses taux comme les autres. Également, certains administrateurs bénéficiaient à la même époque de secondes et même de troisièmes hypothèques à 7% et à 8% ; ils achetaient alors des immeubles que les sociétaires, lorsqu'ils les achetaient en empruntant de leur caisse, devaient racheter en payant 13% d'intérêt pour leur propre argent. De plus, dans une des caisses en question ici, des administrateurs empruntaient de la caisse à 10% d'intérêt et déposaient cet argent dans une société de placement (qui avait d'ailleurs la même adresse que cette caisse et pour secrétaire un des [82] administrateurs de la caisse) par le mécanisme des dépôts à terme, à 10% d'intérêt... 2% de plus que le taux du marché à l'époque [2]. Enfin, il y a le privilège des hypothèques à plus de 100% de la valeur marchande d'un immeuble ; ceci facilite grandement la spéculation, surtout lorsque la compagnie impliquée compte parmi ses membres l'avocat de la caisse et un membre de la commission de crédit.

Dans l'intérêt des membres

Cet hiver, le Conseil économique du Canada a affirmé que les banques à charte faisaient des profits excessifs. Dans les caisses, il y a une structure de taux de prêts aussi élevée, sinon plus, que celle des banques. Les caisses sont donc aussi rentables que les banques ; elles génèrent près de 8 à 9 dollars de surplus par 1 000 dollars d'actif. Une partie de ce surplus est remise aux membres sous forme de ristournes ou de dividendes, environ dans les mêmes proportions de 2 à 4 dollars par mille dollars d'actif. La différence est retenue pour fins de croissance, amélioration ou achat d'immeubles, plutôt que d'être remise aux sociétaires afin de réduire le coût de l'argent. Le but des caisses, actuellement, c'est la croissance ; elles sont évaluées en fonction de leur croissance. Cela devient même la justification de toutes les dépenses en salaires, en équipement ou en prolifération d'experts. Ainsi, par exemple, une des caisses avait le taux de croissance le plus haut de la région. Elle ne payait aucune ristourne mais elle s'apprêtait à débourser un salaire de près de $20 000 pour une publicitaire qui serait chargée de vendre les nouveaux produits du mouvement et elle était sur le point de faire construire un nouvel édifice.

Les caisses croissent. Si une caisse a un actif de $10 millions, « y'a rien là ! ». Cette situation crée des postes intéressants : administrer 10 à 20 employés et recevoir un salaire de $30 000. Les notables deviennent très intéressés à rôder autour d'un tel réservoir de capital ; surtout s'ils peuvent emprunter à des taux inférieurs à ceux du marché courant, fournir leurs services à la caisse (notaire, avocat, imprimerie...), acheter des bâtiments saisis, en général être au courant de ce qui se passe dans le milieu financier local ; et même, ou surtout, être payé pour tout ceci. De telles concentrations de capital servent les intérêts des notables et de la bureaucratie, mais servent-elles aux membres des caisses ? Le critère permettant de répondre à cette question se rapporte au coût de l'argent. Dans les caisses en [83] question ici, on remet, quand on le fait, des ristournes de 1% à 3% de l'intérêt payé. Il existe cependant de petites caisses au Québec qui remettent jusqu'à 20% de l'intérêt payé ; il est difficile de les trouver car les organes du mouvement sont très silencieux à leur sujet. Enfin, les nouveaux gérants, souvent formés par l'Union régionale, se dépêchent de détourner les trop-perçus vers l'achat d'immeubles ou de matériel d'informatique ou encore vers les salaires.

Les mécanismes

Ce renversement de la finalité, cette révolution, est dû à quoi ? Deux explications viennent tout d'abord à l'esprit : l'emprise des technocrates, qui se produit par le court-circuitage de la structure d'autorité du mouvement, et par la promotion de l'idéologie de la croissance. Ainsi, par exemple, un directeur général d'une Union régionale, ancien employé de la Fédération des caisses populaires, place ses hommes comme gérants dans les caisses locales. Ceux-ci sont par la suite, en leur qualité d'administrateurs, élus au conseil d'administration de l'Union régionale ; comme ils se retrouvent face à leur ancien patron, ils l'élisent à leur tour comme représentant à la Fédération. Le cercle est bouclé : un technocrate a réussi. Cette emprise et cette croissance, loin de déranger les notables, font leur affaire en leur assurant ce qu'ils ne possédaient pas dans le passé, le contrôle d'un gros réservoir de capital. Ainsi, dans un de nos cas, il était impossible de faire des affaires en ville sans être auparavant entré en bonnes relations avec le groupe de la caisse.

Il y a deux autres explications, secondaires mais complémentaires, face à ce renversement de la finalité. Il s'agit du phénomène des générations et de la couverture morale. En fait, il existe une génération de pionniers qui est dépassée et qui se retrouve au service de nouveaux arrivés, de promus, qui occupent ces postes grâce à l'abdication des sophistiqués, des intellectuels, qui sont les seuls à pouvoir faire face à la combinaison technocrates-notables. En effet, il faut une certaine sophistication, une certaine connaissance, lorsqu'il faut affronter des avocats ou des fonctionnaires, pour faire respecter la loi. Pour ce qui est de la couverture morale, on nous dit que des choses comme celles ici décrites ne sont pas vraies, qu'elles ne peuvent pas se produire, que ce ne sont que des accidents et que, de toute façon, il ne faut pas en parler puisqu'il faut penser au bien du mouvement. Cette couverture morale accorde aux technocrates un [84] véritable monopole pour tout ce qui touche le mouvement des caisses populaires au niveau national. Ainsi, certaines pratiques ont été dénoncées dans deux des caisses étudiées ; cela a fait les manchettes des journaux régionaux, mais pas un mot de ceci dans les média nationaux.

Les implications

À part les conséquences au niveau du fonctionnement des caisses — nos quatre finalités — il y a des implications plus globales qui s'ensuivent de la situation ici décrite. Premièrement, il y a la consolidation du pouvoir des notables au niveau local, élément d'explication de ce qui s'est passé à Douceville (article de C. Moreux déjà mentionné). Deuxièmement, cette situation facilite la création et le développement d'une bourgeoisie de capital de circulation, au détriment de la bourgeoisie industrielle ; au moyen de la spéculation, en commençant par des brasseries, on en arrive à acheter des hôtels, des stations de ski et même des compagnies aériennes... mais on ne produit rien. Troisièmement, sans la discipline de contrôle que seulement des propriétaires auraient intérêt à imposer, les caisses deviendraient inefficaces ; et quand la couverture morale n'aura plus de prise sur une génération désabusée, les caisses ne seront plus concurrentielles et elles risquent de prendre une moyenne débarque, étant basées principalement sur la croissance. Et quatrièmement, si ce n'est pas déjà le cas dans la majorité des caisses, la caisse populaire en tant que coopérative d'épargne et de crédit cesserait d'exister.

Prévisions et interrogations

Pour concrétiser mon affirmation, j'ose dire démonstration, que le mouvement se technocratise avec la complicité des notables, j'avance quatre prévisions des changements spécifiques qui se feront d'ici peu. Un, élimination de l'élément engagement lié au capital social ; deux, élimination de l'exigence légale (pas respectée) de la territorialité ; trois, paiement légal des administrateurs ; et quatre, informatisation, indépendamment de la grandeur ou du milieu, de toutes les caisses.

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Les questions que j'avancerais sont les suivantes : où a-t-on fait la preuve de l'économie d'échelle dans nos coopératives d'épargne et de crédit ; pourquoi, lors des révisions de la loi qui régit une institution aussi fondamentale à la société québécoise, n'y a-t-il jamais de commission parlementaire (le tout se règle d'avance entre technocrates) ; pourquoi les intellectuels n'ont-ils pas fait état des choses dont il est question ici ; et finalement, ne sommes-nous pas en face d'une instance de « modernisation » à outrance ?

Gary Caldwell

Caisse populaire Sainte-Edwidge-de-Clifton