RECHERCHE SUR LE SITE

Références
bibliographiques
avec le catalogue


En plein texte
avec Google

Recherche avancée
 

Tous les ouvrages
numérisés de cette
bibliothèque sont
disponibles en trois
formats de fichiers :
Word (.doc),
PDF et RTF

Pour une liste
complète des auteurs
de la bibliothèque,
en fichier Excel,
cliquer ici.
 

Collection « Les sciences sociales contemporaines »

La délinquance de l'ordre : recherches sur les commissions d’enquête (1984)
Table des matières


Une édition électronique réalisée à partir de l'article de M. Jean-Paul Brodeur, criminologue, Université de Montréal, La délinquance de l'ordre : recherches sur les commissions d’enquête. LaSalle, Québec : Hurtubise HMH , 1984. Cahiers du Québec; CQ no 77. Collection droit et criminologie. 2 v. Une édition numérique réalisée par Gemma Paquet, bénévole, professeure de soins infirmiers retraitée de l'enseignement au Cégep de Chicoutimi. [Autorisation accordée par l'auteur le 24 novembre 2003 de diffuser ce livre dans Les Classiques des sciences sociales.]

Bibliographie des ouvrages cités

1. Rapports d'enquête 

Tous ces rapports ont été cités sous l'appellation « Rapport », suivie du nom de l'auteur (du signataire) du rapport. Par exemple : Rapport Caron, Rapport Salvas, etc. 

CANNON, Lucien (1944). Rapport de la Commission royale sur la Sûreté Provinciale et la Police des liqueurs dans le district de Montréal. Montréal : District judiciaire de Montréal. 

CANNON, L. J. (l909). Rapport sur l'administration de la ville de Montréal. Montréal : District judiciaire de Montréal (Publié dans La Presse du 18 décembre 1909). 

CARON, François (l954). Rapport d'enquête sur la moralité. Montréal : Cour supérieure, jugement No 3000 (Publié en partie dans Le Devoir du 9 octobre 1954 et en totalité dans Le Devoir, supplément du 16 octobre 1954). 

CODERRE, Louis (1925). Rapport d'enquête sur la police de Montréal. Montréal : jugement No 315 (Publié dans Le Devoir du 14 mars 1925). 

DORION, Frédéric (1965). Enquête publique spéciale 1964. Rapport du Commissaire. Ottawa : Imprimeur de la Reine. 

SALVAS, Elie (1963). Rapport des Commissaires sur les méthodes d'achat suivies au département de la Colonisation et au Service des Achats du gouvernement. Québec. 

SPENCE, W.F. (1966). Rapport de la Commission d'enquête sur certaines questions relatives à la dénommée Gerda Munsinger. Ottawa : Imprimeur de la Reine. 

SURVEYER, E. Fabre (1943). Rapport d'enquête sur t'administration de la ville de Hull. Hull : Cour supérieure, jugement No 91 (Publié dans Le Droit d'Ottawa, le 6 août 1943). 

SYLVESTRE, Charles-Auguste (1965). Rapport de la Commission d'enquête sur l'administration de la justice à la Cour municipale de Québec. Québec : District judiciaire de Québec. 

WELLS, Dalton Courtwright (1966). Rapport de la Commission d'enquête quant aux plaintes formulées par George Victor Spencer. Ottawa.

 

2. Journaux et documents divers 

2.1 Les journaux suivants ont été dépouillés : 

Pour l'enquête Cannon (1944) : Le Canada, Le Devoir, La Patrie, La Presse et The Montreal Gazette pour les années 1943-45. 

Pour l'enquête Cannon (1909) : La Presse et The Montreal Gazette pour les années 1909-10. 

Pour l'enquête Caron (1950) : Le Canada, Le Devoir, La Patrie, La Presse, The Montreal Gazette et The Montreal Star pour les années 1946-55, l'hebdomadaire Time, édition du 25 juillet 1949 et le numéro de janvier-mars 1950 de la revue Pic. 

Pour l'enquête Coderre (1925) : Le Canada, Le Devoir, La Patrie, La Presse, The Montreal Gazette et The Montreal Star pour les années 1924-28. 

Pour l'enquête Dorion (1964) : Le Devoir, Le Droit (Ottawa), La Presse, Le Soleil (Québec), The Montreal Star et The Globe and Mail (Toronto), pour les années 1965-66. 

Pour l'enquête Rainville (1894) : La Presse et The Montreal Gazette pour les années 1894-95. 

Pour l'enquête Salvas (1960) : Le Devoir, La Presse, Le Soleil (Québec), The Montreal Star et The Montreal Gazette pour les années 1958-67. 

Pour l'enquête Spence (1966) : Le Devoir, Le Droit (Ottawa), La Presse, Le Soleil, (Québec), The Montreal Star et The Globe and Mail (Toronto), pour les années 1965-66. 

Pour l'enquête Surveyer (1943) : Le Droit (Ottawa) pour l'année 1943. 

Pour l'enquête Sylvestre (1965) : L’Action, L'Événement-journal et Le Soleil (Québec) pour l'année 1965. 

Pour l'enquête Wells (1966) : Le Devoir, Le Droit (Ottawa), La Presse, Le Soleil (Québec), The Montreal Star, The Globe and Mail (Toronto), The Vancouver Sun, pour les années 1965-66. 

2.2 Les documents suivants ont été consultés : 

ARCHIVES MUNICIPALES DE MONTRÉAL,18641872 : Investigation into certain charges against the Chief of Police and Fire Department (Dossier d'archives). 

ARCHIVES MUNICIPALES DE MONTRÉAL. Police, Enquête 1892-94, English (Dossier d'archives). 

ARCHIVES MUNICIPALES DE MONTRÉAL. Enquête, accusations contre la police, 1902, accusations portées contre la Police par le Recorder Poirier (Dossier d'archives). 

ARCHIVES MUNICIPALES DE MONTRÉAL. Enquête judiciaire sur la police. Témoignages 1924. Enquêtes. Documents. 1924, 1-2. 8 volumes. 

DISTRICT JUDICIAIRE DE QUÉBEC (Zone 3). Archives judiciaires de la Cour supérieure, de la Cour des sessions de la paix et de la Cour d'appel du Québec. Dossiers 95728 à 95749 ; dossiers 110768 à 110787 et le dossier 110966. 

DRAPEAU, Jean et PLANTE, Pacifique (1950). Acte d'accusation déposé devant le juge François Caron, Province de Québec, District judiciaire de Montréal, Cour supérieure, jugement No 3000. 

Les registres d'évaluation des Propriétés immobilières de la ville de Montréal pour le quartier correspondant au Red Light District, années 1940-1955. 

Loi concernant les manœuvres frauduleuses et la corruption dans les affaires municipales, in Statuts refondus de la Province de Québec, Québec, 1909, tome 11, section XIX, article 5935. 

Loi concernant la corruption municipale et civique, in Statuts refondus de la Province de Québec, Québec, 1909, tome II, section XX, articles 5936 à 5951. 

Loi concernant les enquêtes sur les affaires publiques, in Statuts refondus de la Province de Québec, Québec, 1941, volume I, chapitre 9. 

Loi concernant les manœuvres frauduleuses et la corruption dans les affaires municipales, in Statuts refondus de la Province de Québec, Québec, 1941, volume III, chapitre 214. 

Loi sur les enquêtes, in Statuts révisés du Canada, Ottawa, 1952, volume III, chapitre 154.

 

3. Ouvrages cités 

ALTHUSSER, Louis (1970). « Idéologies et appareils idéologiques d'état », La pensée. No 15 1, pp. 3-38. 

ANDREWS, J.A. (1982). « Introduction » in J.A. Andrews (ed.). Human Rights in Criminal Procedure. The Hague : Martnus Nijhoff, pp. 8-16. 

BÉLANGER, André-J. (1974). L'Apolitisme des idéologies québécoises : le grand tournant de 1934-36. Québec : Presses de l'Université Laval. 

BÉLANGER, André-J. (1978). « Les idéologies et leur désert politique » in Idéologies au Canada français : 1930-1939. Québec : Presses de l'Université Laval, pp. 29-39. 

BRODEUR, Jean-Paul (1979). « L'ordre délinquant », Déviance et Société, No 3, pp. 1-22. 

BRODEUR, Jean-Paul (1983). « Venus doctrinale » in Collectif, Objets pour la philosophie. Québec : Éditions Pantoute, collection Indiscipline, pp. 3-52. 

BRUN, Henri et TREMBLAY, Guy (1972). Droit public fondamental. Québec : Les Presses de l'Université Laval. 

CANADA (1938). Rapport de la Commission royale d'enquête sur le système pénal au Canada (Rapport Archambault). Ottawa : Imprimeur du roi. 

CANADA (1969). Rapport de la Commission royale d'enquête sur la sécurité (Rapport Mackenzie). Ottawa : Information Canada. 

CANADA (1975). La déjudiciarisation. Commission de réforme du droit du Canada. Document de travail No 7. Ottawa : Information Canada. 

CANADA (1976). Notre droit pénal. Commission de réforme du Canada. Ottawa : Information Canada. 

CANADA (1980). Sécurité et information (Rapport McDonald). Ottawa : Ministre des Approvisionnements et Services Canada. Premier rapport. 

CANADA (1981a). La liberté et la sécurité devant la loi (Rapport McDonald). Ottawa : Ministère des Approvisionnements et Services Canada. Deuxième rapport. 

CANADA (1981b). Certaines activités de la GRC et la connaissance qu'en avait le gouvernement (Rapport McDonald). Ottawa : Ministère des Approvisionnements et Services Canada. Troisième rapport. 

CARDINAL, Mario, LEMIEUX, Vincent et SAUVAGEAU, Florian (1978). Si l'Union Nationale m'était contée. Montréal : Boréal Express. 

DABIN, Jean (1969). Théorie générale du droit. Paris : Dalloz. 

DUMONT, Fernand et MONTMINY, Jean-Paul (1966). Le pouvoir dans la société canadienne-française. Québec : Presses de l'Université Laval. 

DUMONT, Fernand, HAMELIN, Jean et MONTMINY, Jean-Paul (1971). Idéologies au Canada français : 1850-1900. Québec : Presses de l'Université Laval. 

DUMONT, Fernand, HARVEY, Fernand et MONTMINY, Jean-Paul (1974). Idéologies au Canada français : 1900-1929. Québec : Presses de l'Université Laval. 

DUMONT, Fernand et MONTMINY, Jean-Paul (1978). Idéologies au Canada français : 1930-39. Québec : Presses de lUniversité Laval. 

FOUCAULT, Michel (1975). Surveiller et Punir. Paris : Gallimard. 

FOUCAULT, Michel (1976). La volonté de savoir. Paris : Gallimard. 

GODIN, Pierre (1980). Daniel Johnson : 1946-1964. La passion du pouvoir. Montréal : Édition de l'Homme. 

GROSSMAN, Brian (1965). The Prosecutor. Toronto : University of Toronto Press. 

HARDY, Alfred (1979). Patronage et patroneux. Montréal : Édition de l'Homme. 

HART, H.L.A. (1961). The Concept of Law. Oxford : Clarendon Press. 

HEINTZMAN, R.(1974). « Politics, Patronage and the State of Quebec », Journal of Canadian Studies, Nr. 9, 159. 

HUDON, Raymond (1979). « Pour une analyse politique du patronage » in Cloutier, Edouard et Latouche, Daniel (eds). Le système politique québécois. Montréal : Hurtubise HMH, pp. 123-139. 

HULSMAN, L.H.C., RICO, J. et RIZKALLA, S. (1974). « Fonctions et tâches de la police » in Police, culture et société. Montréal : Presses de l'Université de Montréal. 

The Knapp Commission Report on Police Corruption (1972). New York : George Braziller. 

LEMIEUX, Vincent et HUDON, Raymond (1975). Patronage et politique au Québec : 1944-1972. Montréal : Boréal Express. [Texte disponible dans Les Classiques des sciences sociales. JMT.] 

MAXWELL, James Douglas (1970). Royal Commissions and Social Change in Canada 1867-1966. Thèse de doctorat présentée à l'Université Cornell en 1969. Le texte de cette thèse, reproduit d'après des microfilms, est disponible à la bibliothèque de Droit de l'Université de Montréal. 

MERLE, Roger et VITU, André (1979). Traité de droit criminel : procédure pénale. Paris : Cujas. Tome Il, 3ième édition. 

MIAILLE Michel (1976). Une introduction critique au droit. Paris : Maspéro. 

NEWMAN, Peter C. (1968). The Distemper of our Times. Toronto : McClelland & Stewart. 

PÀQUET, Mgr. L.-A. (1925). Brévaire du patriote canadien-français. Montréal : Bibliothèque de l'Action française. 

PATENAUDE, J.-Z. Léon (1962). Le vrai visage de Jean Drapeau. Montréal : Éditions du Jour. 

PLANTE, Pacifique (1950). Montréal sous le règne de la pègre. Montréal : Éditions de l'Action Nationale. 

PRADEL, Jean (1980). Droit pénal : procédure pénale. Paris : Cujas. Tome II. 

PROULX, Jérôme (1971). Le panier de crabes. Montréal : Parti-Pris. 

PURCELL, Suzan et McKENNA, Brian (1981). Jean Drapeau. Montréal : Stanké. 

QUEBEC (1981). Rapport de la Commission d'enquête sur les opérations policières en territoire québécois (Rapport Keable). Québec. Gouvernement du Québec, Ministère de la Justice. 

RAYNAULT, Adhémar (1970). Témoin d'une époque. Montréal : Éditions du Jour. 

RIOUX, Marcel et MARTIN, Yves (1971). La société canadienne-française. Montréal : Hurtubise HMH. 

SIMPSON, Anthony E. (1977). The Literature of Police Corruption. New York : The John Jay Press. Vol. 1, A Guide to Bibliography and Theory. 

STANKÉ, Alain et MORGAN, Jean-Louis (1972). Pax : Lutte à finir avec la pègre. Montréal : Éditions La Presse. 

TARDIF, Guy (1974). Police et politique au Québec. Montréal : L'aurore. 

TAYLOR, I., WALTON, P., YOUNG, J. (1973). The New Criminology. London : Routledge and Kegan Paul. 

TURMEL Jean (1971). Historique du service, 1796-1909. Montréal : Service de la Police de Montréal, Section Recherche et Planification. 

TURMEL, Jean (1974). Police de Montréal. Historique du service, 1909-1971. En collaboration avec la section Recherche et Planification du Service de Police de la Communauté urbaine de Montréal. Montréal.



Retour au texte de l'auteur: Dernière mise à jour de cette page le lundi 4 juin 2007 16:21
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur au Cégep de Chicoutimi.
 
Commanditaires




Saguenay - Lac-Saint-Jean, Québec
La vie des Classiques des sciences sociales
dans Facebook.
Membre Crossref