Le syndicalisme policier en France
(1880-1940)

Sources et bibliographie

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I. SOURCES ORALES

Les syndicalistes survivants de la période de 1884 à 1940 sont rares aujourd'hui. Nous avons bénéficié, au cours de recherches plus larges sur la vie politique à Bordeaux, de témoignages divers dont certains concernent, sinon le syndicalisme policier dans son ensemble, du moins la gestion municipale de la police du temps de la mairie socialiste puis néosocialiste de 1925 à 1940 sous la direction d'Adrien Marquet. Les survivants sont plus nombreux pour la période de la guerre, non traitée ici. Nous remercions particulièrement pour leur témoignage sur le "marquétisme" l'ancien gardien de la paix Flageat, devenu secrétaire de police, puis secrétaire du chef de la Sûreté et enfin chef de cabinet du maire de 1920 à 1930, de même que Raoul Gonthié, adjoint au maire de 1929 à 1944.

II. SOURCES MANUSCRITES

1) ARCHIVES NATIONALES

Nous avons principalement consulté aux archives nationales les dossiers du cabinet du ministre de l'Intérieur, auxquels s'ajoutent quelques rapports et notes émanant de la Direction de la Sûreté générale qui ont été conservés, contenus dans la liasse 13 043 de la série F7 : "organisation des services de la Sûreté générale, associations et syndicats de fonctionnaires de police, 1906-1925". Il s'agit de la principale liasse portant sur les débuts du syndicalisme policier au tournant du siècle. De nombreux documents sont constitués de coupures de presse et de notes d'indicateurs surveillant de façon interne les manifestations, exclusivement à la préfecture de police de Paris. Les données sont très partielles, tant sur le plan quantitatif que qualitatif.

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Sur la gestion de la municipalité bordelaise, nous avons pu consulter le dossier partiel, mais riches en témoignages de fonctionnaires aujourd'hui décédés ayant exercé à Bordeaux dans les années 30 et 40, du dossier d'Instruction en Haute Cour de Justice du maire A. Marquet, cela grâce à la libéralité de M. A. Peyrefitte, alors Garde des Sceaux, et de M. Cézard, Conservateur aux Archives de France.

2) ARCHIVES DE LA PRÉFECTURE DE POLICE DE PARIS

Les archives de la Préfecture de police de Paris contiennent quelques cartons ayant trait aux associations et aux syndicats de police. Nous avons consulté, sans donner aux organisations de la capitale une place exclusive, qui risquait d'occulter les problèmes d'ensemble dépassant le cadre parisien, les dossiers DB 34, DB 35, DB 36, concernant la police municipale de 1871 à 1914, et le dossier personnel d'Hennion (E A /25 II). Les dossiers concernant la période 1920-1940 au sujet des syndicats parisiens sont inexistants.

3) ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

Afin de ne pas limiter l'approche du mouvement syndical policier à la police de la capitale, trop souvent hypertrophiée dans les analyses, nous avons estimé nécessaire d'étudier sur le terrain l'émergence, l'organisation et le fonctionnement des amicales et syndicats à partir de deux cas privilégiés : Marseille, première cité à avoir connu une étatisation sous la Troisième République, et Bordeaux, police municipale la plus importante de France, qui résistera le plus longtemps au processus d'étatisation. La vie syndicale y est apparue dans ce qu'elle avait de plus routinier, mais de plus réaliste aussi. Les documents consultés, inédits, permettent d'approfondir l'analyse et de dépasser les approches trop officielles par le biais des archives fédérales nationales existantes, voire de la seule presse syndicale, trop vouées aux effets de congrès et aux déclarations d'intention. L'approche par le terrain, limitée certes aux cas étudiés, rend notamment visibles les interactions entre les différents partenaires qui ont influencé l'évolution du syndicalisme policier.

- Archives départementales des Bouches-du-Rhône

Sur le syndicalisme marseillais de 1908 à 1939, nous avons consulté pendant de longs mois, sur les conseils amicaux de M. Christian Oppetit, conservateur, les dossiers suivants :

- 4M 125 : fonctionnement des services de police, syndicats et amicales des personnels de police, affaires diverses et revendications générales de 1909 à 1931.

  -  4M 127 : revendications des personnels de police, 1917 - 1933.

  - 4M 129 : syndicats de police, 1912-1919.

- Archives départementales de la Gironde

Ayant bénéficié à Bordeaux de l'amitié éclairée de M. Jean Cavignac, nous avons consulté les dossiers classés et répertoriés du cabinet du préfet des séries IM et 4M comme de la série dite "continue", consultée intégralement de 1978 à 1988. Certaines liasses concernent spécifiquement le syndicalisme policier :

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- IM 603 : grèves des fonctionnaires de l'État, municipaux et des services publics (1904-1938).

- IM 606 : mouvements dans la police (1929-1930)

- IM 531 : journaux communistes divers (dont Le Travailleur, organe du Bloc Ouvrier et Paysan de la Gironde, 1929).

- 4M 4 : commissaires de police, organisation, affaires générales, personnel (1870-1913)

- 4M 5 idem, (1914-1934)

- 4M 6 idem, (1935-1940)

- 4M 16 à 4M 18 : police de Bordeaux : organisation, créations de commissariats, étendues des juridictions, affaires diverses (1907 à 1940).

4) ARCHIVES MUNICIPALES

Pour la période de 1924 à 1940 nous avons principalement dépouillé les archives de la ville de Bordeaux issues du cabinet du Maire. Concernant le syndicalisme policier on y trouve des rapports d'information du commissaire central, des coupures de presse, des documents syndicaux et des notes du cabinet, voire du maire lui-même : FLA 8175 (syndicats de police, 1925-1940).

III) SOURCES IMPRIMÉES

1) journaux officiels, P.V. de conseils municipaux

Nous avons analysé le détail des répercussions de la grève des agents lyonnais de 1905 dans le Journal Officiel de la République française, Compte-rendu des séances de la Chambre des Députés, Lundi 22 mars 1905, p. 1816 et suivantes.

Nous avons également travaillé les documents parlementaires de la chambre des Députés concernant le syndicalisme des fonctionnaires au tournant du siècle, de même que les débats afférents à ce problème, notamment le projet de loi sur les associations de fonctionnaires proposé par Clémenceau et Guyot-Dessaigne (J.O. 1907, Doct. parl. Chambre, n°833, p. 226), le rapport de Jules Jeanneney (J.O., Doc. parl., 1908, n°1213, p. 507), les débats parlementaires de 1908 de la Chambre des Députés au cours desquels intervint Jules Jeanneney (p. 2249, 2256, 2258, 2264, 2732 et 2737), de même que le rapport Chaigne (rapport supplémentaire des documents parlementaires de 1909, n° 2451, p. 474) sur le syndicalisme des fonctionnaires.

Sur la question de l'origine du syndicalisme policier, nous avons dépouillé aux Archives de la Préfecture de Police de Paris la collection quasi complète (1855-1909) du très officiel Journal des Commissaires de Police, publié par le Ministère de l'intérieur, qui donne un aperçu de la maturité et de la précocité réformatrice des membres du corps.

Aux archives municipales des villes concernées, nous avons effectué un dépouillement plus ou moins systématique des procès-verbaux des Conseils municipaux, à Paris (pour l'année 1910-1913), à Bordeaux (pour 1913 et de 1920 à 1944) ; à Marseille (de 1870 à 1939), mais aussi, de façon [372] plus rapide à Lille, à Saint-Étienne et à Nîmes. Les données sur le syndicalisme policier, sur l'étatisation des polices municipales ou sur les conceptions des maires quant aux problèmes d'ordre publics sont inégales selon les événements, les périodes et les lieux.

2) Presse des amicales et des syndicats policiers

Il s'agit en la matière d'une source essentielle mais tout à fait incomplète. Nous avons pu dépouiller, dans les divers dépôts d'archives précédemment cités :

- La Voix des Polices, organe de la Fédération des Amicales des Polices de France et des Colonies, période 1909-1940. Nous en avons effectué une analyse partielle, au gré des numéros épars dans les archives, en complétant notre lecture par les travaux historiographiques de Marie Vogel qui a effectué une lecture consciencieuse des archives inédites et non encore classées de la C.G.T. à Paris.

- Les liasses concernant le syndicalisme des archives départementales des Bouches-du-Rhône et de la Gironde contiennent directement ou indirectement (inclus dans des rapports) quelques numéros de revues locales plus ou moins introuvables comme, par exemple, L’Étatiste, bulletin du Syndicat des polices d'État durant l'entre-deux-guerres, ou L’Écho policier du Sud-Ouest, ainsi que de nombreux exemplaires de La Voix des Polices.

- Jean-Louis Loubet del Bayle a mis obligeamment à notre disposition la collection incomplète du Bulletin du syndicat national des Commissaires de police, dont nous avons effectué une lecture exhaustive pour les séries complètes des années 1926 à 1930 et de 1935 à 1938. Ce "Bulletin", source syndicale majeure, a été déposé à la bibliothèque du Centre d'Études et de Recherches sur la Police de l'Université des Sciences sociales de Toulouse par le Commissaire Jean Susini, qui en fut le secrétaire général après la seconde guerre mondiale.

- On peut consulter à la Préfecture de Police de Paris le Bulletin de l'Association amicale et de Prévoyance de la Préfecture de Police, particulièrement intéressant pour la période mutualiste proprement dite, de 1883 à 1939, la collection du Bulletin de l'association amicale des commissaires de police, paru de 1903 à 1914, le Bulletin trimestriel de l'association professionnelle et amicale des commissaires de Paris et du Département de la Seine, publié de 1926 à 1939, la revue Police parisienne, publiée par le Syndicat général du personnel de la Préfecture (numéros d'avril 1935 à juin 1939).

3) Périodiques, journaux, revues contemporaines

Les divers syndicats policiers ont exprimé leurs revendications dans la presse parisienne et locale, qui, à droite et à gauche, leur a donné la parole ou a aussi commenté librement les manifestations auxquelles ils se livrèrent. Les documents d'archives contiennent d'ailleurs de nombreux articles, souvent introuvables en l'état de conservation de la presse. La liasse 13 043 de la série F7 des archives de France donne ainsi un aperçu de ces précieux extraits [373] d'articles empruntés notamment à des publications diverses comme Le Rappel, Le Temps, Le Matin, La Guerre sociale, L'Humanité, L'Action française, L'Action, Le Journal...

Il en est de même pour Marseille et pour Bordeaux. En ce qui concerne cette dernière ville, nous avons consulté la collection complète, classée thématiquement aux archives du quotidien actuel Sud-Ouest, des articles consacrés à la police de La Petite Gironde, complétés par la lecture détaillée, pour les années 1920 à 1944, des quotidiens catholiques (La Liberté du Sud-Ouest) et radical-socialiste (La France de Bordeaux et du Sud-Ouest). Aux archives municipales de Bordeaux, on a pu aussi trouver quelques numéros de La Vie municipale, revue de l'Association des Maires de France, dont la collection la plus complète se trouve à la Bibliothèque Nationale (annexe de Versailles).

Nous avons effectué par ailleurs le dépouillement de nombreuses revues spécialisées de l'époque qui ont rendu compte de façon inégale du développement du syndicalisme policier. Parmi elles, Le Bulletin des Prisons, Revue de la société pénitentiaire de Paris est précieux pour la période 1905 à 1914. Citons encore La Revue Politique et Parlementaire, dépouillée à la Bibliothèque Universitaire de Bordeaux I (avec de nombreux articles sur le syndicalisme des fonctionnaires, en mars 1905, de Demartial, en mars 1906, de Berthod et Fernand Faure, en avril 1906, en 1908 et en 1911 de Léon Duguit, en juillet 1906 de Cahen ...), le Bulletin Officiel de la Ligue des Droits de l’Homme (cf. le rapport de Maxime Leroy du 15 mai 1907), la Revue de Paris (articles de Barthélémy du 15 février 1906 et de Louis Barthou du l er mars 1906), la Revue du Droit public et de la Science politique (article de Gaston Jèze, 1909), la Revue de métaphysique et de morale, (article de Célestin Bouglé, n° 5, 1907), la Grande Revue (article de F. Buisson sur la crise du syndicalisme, mai 1907).

Signalons, parmi des publications isolées, les Statuts de la Société de secours mutuel des familles d'employés du service actif de la police municipale de Bordeaux, aux Archives municipales de Bordeaux, 1900, 19 p., (côte Br 2883), ou encore les débats du 25° Congrès de l'Association des Maires de France, Paris, Imprimerie Paul Dupont, 1934 (Archives municipales de Bordeaux, côte Xa 533).

4) Ouvrages contemporains : études, essais, thèses, souvenirs

Nous citons ici les ouvrages contemporains effectivement consultés et utilisés sur le syndicalisme des fonctionnaires en général et sur le mouvement policier. La liste n'est évidemment pas exhaustive.

Louis Andrieux : À travers la République, Paris, Payot, 1926 (les mémoires d'un ancien préfet de police).

Célestin Bouglé : Syndicalisme et démocratie, Paris, E. Cornély, 1908.

Brèthe de La Gressaye : Le syndicalisme, l'organisation professionnelle et l'État, Paris, Sirey, 1930.

Georges Cahen : Les fonctionnaires. Leur action corporative, Paris, Armand Colin, Bibliothèque du Mouvement social contemporain, 1911

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J. Cahen-Salvador : La représentation des intérêts et les services publics, Paris, Sirey, 1935.

Henri Chardon : Le pouvoir administratif, Paris, Perrin, 1911.

Léon Duguit : Le droit social, le droit individuel et la transformation de l'État, Paris, Alcan, 1908.

Louis Escassut : Du syndicalisme et du statut des fonctionnaires, Thèse de droit, Montpellier, 1908.

G. Fagniez : Corporations et syndicats, Paris, Lecoffre, 1905.

Féron et Rey : Histoire du corps des gardiens de la paix, Paris, Firmin Didot, 1896, p. 676 à 678.

E. Fournière : L'individu, l'association et l’État, Paris, Alcan, 1907.

Jean France, Trente ans à la Rue des Saussaies. Ligues et complots, Paris, Gallimard, 1934, notamment les p. 97 à 100 et 223 à 226 (collègue de Célestin Hennion à la police politique de la Sûreté générale).

J. Gaumont : L’État contre la Nation. Le fédéralisme professionnel et l'organisation économique de la société, Paris, Giard et Brière, 1911.

Félix Guyon ; L'organisation de la police en France : état actuel des projets de réforme, Paris, Thèse de droit, 1923.

Pierre Harmignie : L’État et ses agents. Étude sur le syndicalisme administratif, Louvain - Paris, 1911.

P. D'Hugues : La guerre des fonctionnaires, Paris, Flammarion, 1914.

Jules Jeanneney : Associations et syndicats de fonctionnaires, Paris, Hachette, 1908.

Charles Laurent ; Le syndicalisme des fonctionnaires. Aperçu historique, Librairie syndicale, Paris, 1938.

A. Lefas : L’État et les fonctionnaires, Paris, Giard et Brière, 1914.

Jules Leloup : La police en marche vers le syndicat, Paris, P. Rosier, 1910, 40p.

Louis Lépine : Mes souvenirs, Paris, Payot, 1929.

Maxime Leroy : Les transformations de la puissance publique, Paris, Giard et Brière, 1907.

Paul Louis : Le syndicalisme contre l‘État, Paris, Alcan,  1910.

A. Macaigne : Le fonctionnarisme et les syndicats de fonctionnaires, Paris, Bonudot-Jouve, 1907.

Henry Maunoury : Police de Guerre (1914-1918), Éditions de la Nouvelle Revue Critique, Paris, 1937, p. 12 à 42

J. Paul-Boncour : Les syndicats de fonctionnaires, Cornély, Paris, 1905.

A. Pawlowski : Les syndicats jaunes, Paris, Alcan, 1911.

François Perroux : Les traitements des fonctionnaires en France, Paris, Sirey, 1933.

Marcel Peyrouton : Du service public à la prison commune. Souvenirs, Paris, Plon, 1950, p. 113-114.

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Georges Pichat : Le droit d'association, Paris, 1908.

Commissaire Sansot : "La Réforme administrative dans la Sûreté générale", Le Bulletin du Syndicat National des Commissaires de Police, oct. 1926, p. 5.

Marcel Sicot, Servitude et grandeur policières : quarante ans à la Sûreté, Paris, Les Productions de Paris.

Pierre Tietsch : De la légalité des syndicats de fonctionnaires, Thèse de droit, Paris, 1933.

R. Wertheimer : Les syndicats de fonctionnaires, Thèse de droit, Paris, 1907.

5) Ouvrages, études, articles historiographiques

Olivier Beaud : "Bureaucratie et syndicalisme (1870 - 1904)", Revue administrative, 1988, p. 309 à 322.

Michel Bergès : Le processus d'étatisation des polices municipales. Le cas de Bordeaux, Bordeaux, I.E.P., septembre 1980.

Michel Bergès : La fin de la démocratie locale ? L'étatisation de la police municipale de Marseille (1870-1939), Toulouse, C.E.R.P., 1985.

Michel Bergès : L'étatisation des polices municipales. Bordeaux et le pouvoir central : 1884 - 1941, Paris, Études et recherches de l'IHESI, septembre 1993 (en collaboration avec Jean-Claude Thoenig).

Michel Bergès : Corporatisme et construction de l’État. Le champ policier (1852-1940), Thèse d'État de science politique, Toulouse, C.E.R.P., juin 1994.

Jean-Marc Berlière : "Quand un métayer veut être bien gardé, il nourrit ses chiens. La difficile naissance du syndicalisme policier : problèmes et difficultés (1900-1914)”, Communication au Séminaire de recherche sur la police, G.E.R.N., Paris, 14 mai 1991, 19 p, à paraître dans la revue Le Mouvement social.

Jean-Marc Berlière : Le préfet Lépine. Vers la naissance de la police moderne, Paris, Denoël, 1993.

Jean-Marc Berlière : "La professionnalisation : revendication des policiers et objectif des pouvoirs au début de la Ill° République", Revue d'Histoire moderne et contemporaine, 1991

Jean-Marc Berlière : "La professionnalisation de la police en France : un phénomène nouveau au début du XX° siècle", Déviance et Société, 1987, vol. 11, n° 1, p. 67 à 104.

René Bidouze : Les fonctionnaires, sujets ou citoyens, Paris, Éditions sociales, t.1, 1979.

Pierre Birnbaum : La logique de l'État, Paris, Fayard, 1982, notamment les p. 80 à 111 (“L’impossible corporatisme").

Pierre Birnbaum : "Les conceptions durkheimiennes de l'État : l'apolitisme des fonctionnaires", Revue Française de Sociologie, 1976, n° 2.

Pierre Bourdieu ; La noblesse d’État. Grandes Écoles et esprit de corps", Paris, Éditions de Minuit, 1989.

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Pierre Bourdieu : "Quelques propriétés des champs", in Questions de Sociologie, Paris, Éditions de Minuit, 1980, p. 113 à 120.

Pierre Bourdieu : "Esprits d'État, Genèse et structure du champ bureaucratique", in Actes de la Recherche en science sociales, n° 96-97, mars 1993, Paris, p. 49 à 62.

François Burdeau : Histoire de l’Administration française du 18° au 20° siècle, Paris, Montchrestien, 1989, notamment les p. 310 à 354.

Dominique Chagnollaud . Le premier des ordres. Les hauts fonctionnaires (XVII°- XX° siècle), Paris, Fayard, 1991.

Christophe Charles : Les hauts fonctionnaires en France, Paris, Juliard-Gallimard, collection Archives, 1980.

D. Colas (sous la direction de) : L’État et les corporatismes, P.U.F. Paris, 1999. Travaux de la mission sur la modernisation de l'État. Cf. principalement les contributions de :

- Bruno Jobert : "La version française du corporatisme : définition et implications pour la modernisation de l’État", p. 3-18.

- Yves Barel : "Un nouveau corporatisme ?", p. 19 à 43.

- Christine Rumillat : "L'idée professionnaliste aux origines du corporatisme républicain", p. 47 à 65.

- Jean-Jacques Gleizal : "Syndicalisme et corporatisme policier", p. 163 à 180.

- Jean-Louis Quermonne : "Le corporatisme et la haute fonction publique", p. 205 à 214.

Michel Crozier Le phénomène bureaucratique, Paris, Le Seuil, 1963

Michel Crozier Le monde des employés de bureau, Paris, Le Seuil, 1965, notamment les p. 46 à 54.

Michel Crozier : L'acteur et le système, Paris, Le Seuil, 1977

Claude Goyard : "Tableaux de la fonction publique du XIX° siècle à nos jours", Les Cahiers Français, n° 194 sur "La Fonction publique", Paris, La Documentation Française, février 1980.

Pierre Grémion : Le pouvoir périphérique, Paris, Le Seuil, 1976.

M. Halbecq : L’État, son autorité, son pouvoir (1884-1962), Paris, L.G.D.J.P., 1965.

Bruno Jobert, Pierre Muller : L’État en action. Politiques publiques et corporatismes, Paris, P.U.F., 1987.

J.F. Kesler : "Le Syndicalisme des fonctionnaires", Revue administrative, 1978, p. 137 à 157.

Pierre Legendre : Histoire de l’Administration de 1750 à nos jours, Paris, P.U.F., Thémis, 1968, p. 490 à 556 notamment.

Jean-Pierre Machelon : La République contre les libertés, Paris, F.N.S.P., 1976, notamment les p. 259 à 273.

R. Pierot : "La naissance du pouvoir syndical dans la fonction publique française", Mélanges G. Burdeaux, L.G.D.J.P., Paris, 1977, p. 847 à 866.

[377]

Jeanne Siweck-Pouydesseau :

- "Comment est né le statut général des fonctionnaires", Les Cahiers Français, n° 194 sur "La Fonction publique", Paris, La Documentation française, février 1980.

- "Un groupe à part : petits et moyens fonctionnaires", in L'univers politique des classes moyennes, Paris, PFNSP, 1983.

- Le syndicalisme des fonctionnaires jusqu'à la guerre froide, Thèse Paris II, 1984.

J.C. Thoenig :

- La politique de l’État à l'égard des personnels communaux (1884 - 1939) Bordeaux, C.E.R.V.L., 1978, 66p.

- L'ère des technocrates. Le cas des Ponts et Chaussées, Paris, L'Harmattan, 1987.

- "La stratification française", in Où va l'administration française, Paris, Les Éditions d'Organisation, 1974.

Guy Thuillier : Bureaucratie et Bureaucrates en France au XIX° siècle , Genève, Paris, Drez, 1980.

Jean-Michel Vernis : Le syndicalisme dans la police nationale, Toulouse, C.E.R.P., 1980.

Marie Vogel : Les polices des villes entre local et national : l'administration des polices urbaines sous la III° République, Thèse Grenoble II, 1993 (p. 521 à 564 sur le syndicalisme policier)