Appel au Roi et à son Conseil privé, par Jacques Amyot, prieur de Montfort-Lamaury, contre hardopuin de Perefixe, archevêque de Paris, 1664 (?).

Délibérations sur le projet et les propositions de loi concernant la séparation des églises et de l'État, 1905.

Alexandre PÉTION devant l’humanité. Alexandre Pétion et Simon Bolivar. Haïti et l’Amérique latine. Et EXPÉDITION DE BOLIVAR par le Sénateur Marion Aîné. Port-au-Prince, Haïti, chez l’auteur, 1929, 131 pp.

- “L'origine de l'idée de droit.” Extrait de la Revue philosophique, 1893, 35, pp. 290 à 296. Reproduit in Émile Durkheim, Textes. 1. Éléments d’une théorie sociale, pp. 233 à 241. Paris: Éditions de Minuit, 1975, 512 pp. Collection: Le sens commun.

- “Idée de la cause des héritiers du sieur Glou, contre ses exécuteurs-testamentaires, 1766 (contestation d'un testament).” Paris: Imprimerie L. Cellot, 1766, 6 pp.

Les premiers rudiments de la Constitution britannique. Traduit de l’Anglais par M. Brooke. Montréal, Chez James Lane, 1827, 89 pp.

- Le droit à la paresse. Réfutation du droit au travail de 1848 (1883). Publication originale, 1883. Réimpression: Paris: François Maspero, 1969, 158 pages. Collection Petite collection Maspero, no 50 (pp. 114 à 153).

Leroy-Beaulieu, Anatole (1842-1912),

LES DOCTRINES DE HAINE : l’antisémitisme, l’antiprotestantisme, l’anticléricalisme. Paris : Calmann-Lévy, Éditeurs, 3e édition, 1902, 309 pp.

LE CODE NOIR. Édit du Roi sur les esclaves des îles de l’Amérique. Extrait de : Lucien Peytraud L'esclavage aux Antilles françaises avant 1789 : d'après des documents inédits des archives coloniales (pp. 158 à 166) Hachette (Paris) 1897 XXII-472 p. Suivi de CÓDIGO NEGRO ou REAL CEDULA SOBRE EDUCACION, TRATO Y OCUPACIONES DE LOS ESCLAVOS, Aranjuez, 31 de mayo de 1789.

- “La religion et les origines du droit pénal d'après un livre récent.” Extrait de la Revue de l'histoire des religions, I: Étude analytique (no 34, 1896, pp. 269 à 295); II: Étude critique (no 35, 1896, pp. 31 à 60). Paris. Texte reproduit in Marcel Mauss, Oeuvres. 2. Représentations collectives et diversité des civilisations (pp. 624 à 627). Paris: Les Éditions de Minuit, 1969, 740 pages. Collection: Le sens commun.

“Adresse au Roi adoptée par l’Assemblée Nationale dans la séance du 9 juillet 1789.” Paris : Beaudoin Imprimeur de l’Assemblée Nationale, 1789, 7 pp.

Discours préliminaire du premier projet de Code civil. Titre original: Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code civil. Discours prononcé le 21 janvier 1801 et le Code civil promulgué le 21 mars 1804. Préface de Michel Massenet. Bordeaux: Éditins Confluences, 2004, 78 pp. Collection Voix de la Cité.

Moi, Pierre Rivière, ayant egorgé ma mére, ma soeur et mon frére. (1835). Mémoire écrit dans la maison d'arrêt de Vire. In Moi, Pierre Rivière, ayant égorgé ma mère, ma soeur et mon frère... Un cas de parricide au XIXe siècle, présenté par Michel Foucault. Paris: Éditions Gallimard, 2007, pp. 27-28 et 39-184. Collection Folio, 424 pp Première édition, 1973. Première édition du Mémoire: Librairie Mancel, Caen, 1836.

Le Code Noir de St-Barthélemy. 30 juin 1787.

- La pertinence des principes de droit international pour le règlement du conflit israélo-palestinien. Montréal: Département de sociologie, UQÀM, mars 2003, 47 pp.

- Droit et exclusion. Critique de l’ordre libéral. Montréal: Les Éditions L’Harmattan, 1997, 234 pp. © Les Éditions L’Harmattan.

- “Note sur un document intitulé: Idée de la cause des héritiers du Sieur Glou, contre ses exécuteurs-testamentaire, 1766 (contestation d'un testament).” 1766. Chicoutimi :Les Classiques des sciences sociales, un texte inédit, août 2024, 6 pp. Collection “Droit et pensée juridique”.

- “L’accès à la culture pour tous, une concrétisation des droits culturels des citoyens ? Partie 1 – De la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 à la Déclaration de Fribourg dans sa version initiale de 1998”, mai 2024.

- “Note sur l’Appel au Roi et à son Conseil privé, par Jacques Amyot, prieur de Monfort-Lamaury, contre Hardouin de Perefixe, archevêque de Paris, 1664 (?).” (Affaire du bénéfice du prieuré Saint-Laurent de Montfort-L’Amaury).” Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales, un texte inédit, avril 2024, 7 pp. Collection “Droit et pensée juridique”.

- et Marine Crubilé, “Vers un statut du plasticien ?” Texte inédit. Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales, septembre 2023, 17 pp.

- et Joseane SILVA, “La reconnaissance des oeuvres de l'homme, une concrétisation des droits culturels des artistes. (Sources, contenus et évolution des droits culturels II)” Texte inédit. Chicoutimi : Les Classiques des sciences sociales, mai 2023.

- et Marine Crubilé, “L'obsolescence de la propriété littéraire et artistique.” (1. Une approche juridique qui repose sur une conception abusivement simplificatrice du processus de création artistique). Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales, mai 2023, 10 pp. Texte inédit.

- et Joseane Silva, “À la source de la notion de droits culturels. (Sources, contenus et évolution des droits culturels I.)” Texte inédit. Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales, février 2023.

- “Révolution française : Sur l’Adresse au Roi, lue par le Comte de Mirabeau, et adoptée par l’Assemblée Nationale dans la séance du 9 juillet 1789.” Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales, un texte inédit, décembre 2022, 16 pp.

- en collaboration avec Nina Veillard, « Harcèlement de rue : l'inefficacité d'une réponse purement répressive » ; Bibliothèque numérique des Classiques des sciences sociales de l’Université de Chicoutimi (Québec), novembre 2022.

- avec la collaboration de Joseane Silva, “L’accession de la dignité humaine au rang de valeur universelle fondamentale: une réponse au nazisme.” Un texte publié dans l'ouvrage sous la direction de Michel BERGÈS, ANALYSER LES IDÉES POLITIQUES. Hommage à Jean-Louis Martres. Pessac, France, septembre 2022. Ouvrage inédit publié dans Les Classiques des sciences sociales, septembre 2022.

- en collaboration avec Joseane Silva, “Passe sanitaire et dignité humaine.” Texte inédit. Chicoutimi : Les Classiques des sciences sociales, novembre 2021.

- en collaboration avec Louise Corbu, “Scolarisation des enfants en situation de handicap en France: de l’obligation de scolarisation à l’inclusion, un demi-siècle d’évolution des idées et du droit.” Texte inédit, Bordeaux, France, novembre 2021, 20 pp. Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales.

- (en collaboration avec Maïlys Dubois) “Vers une appréhension mémorielle du cadavre humain en droit français ?” Texte inédit, Bordeaux, France, mars 2017, 10 pp. Chicoutimi : Les Classiques des sciences sociales, avril 2017.

- “L'été indien du plagiat ?” Bordeaux: 5 décembre 2011, 16 pp. Texte inédit. Les Classiques des sciences sociales.

- en collaboration avec David Dumeau, “Le séjour des «Roms» bulgares et roumains sur le sol français: des imperfections de la législation aux pratiques policières bordelaises.” Un article publié dans la revue ÉTUDES TSIGANES, no 46, 2011/2, pp. 46-57.

- LE DROIT DE SE TAIRE. Histoire des communistes au Québec, de la Première Guerre mondiale à la Révolution tranquille. Montréal: VLB, Éditeur, 1989, 545 pp. Collection: Études québécoises.

- en collaboration avec Pierre Cabrol, “Scolarisation des enfants en situation de handicap en France: de l’obligation de scolarisation à l’inclusion, un demi-siècle d’évolution des idées et du droit.” Texte inédit, Bordeaux, France, novembre 2021, 20 pp. Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales.

- et Pierre Cabrol, “Vers un statut du plasticien ?” Texte inédit. Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales, septembre 2023, 17 pp.

- et Pierre Cabrol, “L'obsolescence de la propriété littéraire et artistique.” (1. Une approche juridique qui repose sur une conception abusivement simplificatrice du processus de création artistique). Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales, mai 2023, 10 pp. Texte inédit.

- en collaboration avec Pierre Cabrol, “Vers une appréhension mémorielle du cadavre humain en droit français ?” Texte inédit, Bordeaux, France, mars 2017, 10 pp. Chicoutimi : Les Classiques des sciences sociales, avril 2017.

- en collaboration avec Pierre Cabrol, “Le séjour des «Roms» bulgares et roumains sur le sol français: des imperfections de la législation aux pratiques policières bordelaises.” Un article publié dans la revue ÉTUDES TSIGANES, no 46, 2011/2, pp. 46-57.

- “Interculturalisme et droit au Québec.” Un article publié dans l'ouvrage sous la direction d’Odina Benoist, Justice et diversité culturelle. Aix-en-Provence : Les Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2016. 212 pp. Collection: Inter-Normes.

“Les fondements éthiques et anthropologiques d’une participation du public en santé publique”, Éthique publique, vol. 7(2): 107-124, 2005.

“Les groupes communautaires comme espaces moraux”: in Saillant, F. Clément M., et Gaucher C. (dirs.), Identités, vulnérabilités et communauté, pp: 307-324. Éditions Nota Bene, Québec, 2004.

“La flexibilité des critères dans la justification éthique des interventions: du principisme spécifié à un modèle centré sur les valeurs phares”,  in C. Hervé, B.M. Knoppers, P. Molinari et G. Moutel (eds.), Éthique médicale, bioéthique et normativités, pp. 105-120. Éditions Dalloz, Paris, 2003.

“Valeurs universelles et relativisme culturel en recherche internationale: les contributions d’un principisme sensible aux contextes socioculturels”, Autrepart, Revue de l’Institut de Recherche pour le Développement, numéro 28, pp. 21-36, 2003.

“Les églises fondamentalistes protestantes: les défis pour une anthropologie critique”, in Raymond Massé et Jean Benoist (eds.), Convocations médicales du sacré, pp: 307- 326, Karthala, Paris, 2002.

“Présentation. L’anthropologie au défi de l’éthique”. Anthropologie et Sociétés, vol. 24 (2), 5-12 septembre 2000.

“La santé publique comme nouvelle moralité”. Cahiers de Recherches Éthiques, vol. 22  pp. 155-176, 1999.

“La pauvreté génère-t-elle la maltraitance? Espace de pauvreté et misère sociale chez deux échantillons de mères défavorisées”. Revue québécoise de Psychologie, vol. 17 (1), pp. 3-24, 1996.

“Antécédents de violence et transmission intergénérationnelle de la maltraitance”. in revue P.R.I.S.M.E., été 1994, vol. 4, nos 2-3, pp. 239-249, 1994.

“Le support au rôle parental et la prévention de la violence faite aux enfants”. Apprentissage et Socialisation, vol. 12 (1), pp. 59-64, 1989.

- ÉTUDES DE SOCIOLOGIE DU DROIT ET DE L’ÉTHIQUE. Montréal: Les Éditions Thémis, 1996, 327 pp. 1re édition.

- “Modernité, pouvoirs et droit.” In ouvrage sous la direction de Pierre Noreau et Louise Rolland, Mélanges Andrée Lajoie. Le droit, une variable dépendante, pp. 851-881. Montréal : Faculté de droit, Université de Montréal, Les Éditions Thémis, 2008, 998 pp.

- “Droits ancestraux et pluralité des mondes juridiques chez les Innus et les Atikamekw du Québec.” Un article publié dans la revue Les cahiers d’anthropologie du droit, 2005, pp. 139-164. Paris : Karthala, Éditeur.

- “Légitimité et légitimation de l’indépendance judiciaire: un point de vue sociologique.” In L’indépendance judiciaire… contrainte ou gage de liberté ? Actes du colloque 2002, pp 37-46. Conseil de la Magistrature du Québec, 2003, 138 pp.

- “Le droit et la justice: un certain regard sociologique.” in revue Les Cahiers de droit, vol. 42, no 3, septembre 2001, pp. 873-882.

- “Pluralisme juridique à Kahnawake ?” in revue Les Cahiers de droit, vol.39, no 4, décembre 1998, pp. 581-716.

- “Les droits, libertés et pouvoirs : dans quelle démocratie ?”In ouvrage sous la direction de Jocelyne Lamoureux, Droits, liberté, démocratie. Actes du colloque annuel de l’ACSALF 1989, pp. 19-30. Montréal: ACFAS, 1991. Les cahiers scientifiques, no 75, 308 pp.

- “Le droit et la sociologie du droit chez Talcott Parsons”. In revue Sociologie et sociétés, vol. XXI, no 1, avril 1989, pp. 153-163. Montréal: Les Presses de l'Université de Montréal.

- “La réception de l’oeuvre de Max Weber dans la sociologie du droit aux États-Unis”. In revue Droit et société, no 9, 1988, pp. 269-300.

- “Présentation: Des sources de la sociologie du droit à quelques questionnements actuels”. In revue Sociologie et sociétés, vol. 18, no 1, avril 1986, pp. 3-10. Montréal: PUM.

- “Droit, pouvoir et domination”. in revue Sociologie et sociétés, vol. 18, no 1, avril 1986, pp. 33-46. Montréal: Les Presses de l'Université de Montréal.

- “Le droit et l’imaginaire social”. in ouvrage sous la direction de Fernand Dumont et Yves Martin, Imaginaire social et représentations collectives. Mélanges offerts à Jean-Charles Falardeau, pp. 65-74. Québec: Les Presses de l'Université Laval, 1982, 441 pp.

Justice et Sorcellerie. Colloque international de Yaoundé (17-19 mars 2005). Cet ouvrage a été publié en 2005 en édition séparée dans le cahier no 8-10 de l'Université catholique d'Afrique centrale (UCAC), édité par les Presses de l'UCAC. Paris: Les Éditions KARTHALA; Yaoundé: Les Presses de l'Université catholique d'Afrique centrale, 2006, 383 pp. Collection: Hommes et sociétés.

Rouland, Norbert [1948- ]

- Voyages aux confins du droit. Entretiens. Aix-en-Provence: Les Presses universitaires d'Aix-Marseille, 2012, 266 pp. Collection Inter-normes.

- Du droit aux passions. Aix-en-Provences: Les Presses universitaires d'aix-Marseille, 2005, 254 pp. Collection: Isegoria.

- Droit des minorités et des peuples autochtones. Paris: Les Presses universitaires de France, 1996.

- Aux confins du droit. Anthropologie juridique de la modernité. Odile Jacob, 1991, 320 pp.

- L'anthropologie juridique. Paris: Les Presses universitaires de France, 1990, 127 pp. Collection Que sais-je ? no 2528.

- Introduction historique au droit. Paris: Les Presses universitaires de France, 1988, 722 pp. Collection Droit fondamental. Droit politique et théorique.

- Anthropologie juridique. Paris: Les Presses universitaires de France, 1988. 1re édition. Collection: Droit fondamental, droit politique et théorique, 496 pp.

- Rome, démocratie impossible ? Les acteurs du pouvoir dans la cité romaine. Le Paradou: Éditions Actes Sud, 1981, 360 pp.

- Les modes juridiques de solution des conflits chez les Inuit. Québec: Association Inuksiutjiit Katimajiit, 1979 168 pp. Collection Études Inuit.

- “La justice chez les peuples autochtones.” Un article publié dans l'ouvrage sous la direction d’Odina Benoist, Justice et diversité culturelle, pp. 173-178. Aix-en-Provence: Les Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2016. 212 pp. Collection: Inter-Normes.

- “Normes et nus. Réflexions sur le statut juridique et social de la nudité dans la civilisation occidentale”. in ouvrage sous la directionde Pierre Noreau et Louise Rolland, Mélanges Andrée Lajoie. Le droit, une variable dépendant, pp. 421-492. Montréal: Éditions Thémis, 2008, 998 pp. Faculté de droit, Université de Montréal.

- “La proposition de loi du 26 juin 2001 et la réforme du divorce. En finir avec la faute ?”. in Les Documents législatifs de l'Assemblée Nationale, Réforme du divorce. Rapport d'information, première lecture, 11e législature, no 3294, 2001, pp. 111-125.

- “La raison, entre musique et droit: consonances”. Communication au Colloque Droit, science politique, comptabilité et musique, Faculté de droit d’Aix-Marseille, 23 juin 2000. Texte publié dans les Actes du colloque Droit et musique. Faculté de droit d’Aix-Marseille, 23 juin 2000, pp. 109-191. Aix-en-Provence: Les Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2001, 207 pp.

- “L'ethnologie juridique des Inuit: approche bibliographique critique.” Un article publié dans la revue Études Inuit/Studies, vol. 2, no 1, 1978, pp. 120-131. Québec: département d'anthropologie, Université Laval.

Mémoire présenté dans le cadre de la consultation générale sur le projet de loi no 94, Loi établissant les balises encadrant les demandes d'accommodement dans l'Administration gouvernementale et dans certains établissements. Présenté par Jean Tremblay, maire de Saguenay. Mai 2010.

Mémoire sur les accommodements raisonnables. Mémoire sera présenté à la commission Bouchard-Taylor créée pour éclairer le Gouvernement dans l’élaboration d’une politique d’accommodements. Mémoire présenté à la Commission à Saguenay, le 20 septembre 2007.

Mémoire sur les accommodements raisonnables. RÉSUMÉ du mémoire présenté à la commission Bouchard-Taylor créée pour éclairer le Gouvernement dans l’élaboration d’une politique d’accommodements. Résumé présenté à la Commission à Saguenay, le 20 septembre 2007.

L’avenir du patrimoine religieux. Mémoire présenté à la Commission de la Culture dans le  cadre  d’une consultation générale sur le patrimoine religieux du Québec. Saguenay, septembre 2005.

— “L’accès à la culture pour tous, une concrétisation des droits culturels des citoyens ? Partie 1 – De la Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 à la Déclaration de Fribourg dans sa version initiale de 1998”, mai 2024.

- Joseane SILVA et Pierre Cabrol, “La reconnaissance des oeuvres de l'homme, une concrétisation des droits culturels des artistes. (Sources, contenus et évolution des droits culturels II)” Texte inédit. Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales, mai 2023.

- Joseane Silva, et Pierre Cabrol, “À la source de la notion de droits culturels. (Sources, contenus et évolution des droits culturels I.)” Texte inédit. Chicoutimi: Les Classiques des sciences sociales, février 2023.

- en collaboration avec Pierre Cabrol, “L’accession de la dignité humaine au rang de valeur universelle fondamentale: une réponse au nazisme.” Un texte publié dans l'ouvrage sous la direction de Michel BERGÈS, ANALYSER LES IDÉES POLITIQUES. Hommage à Jean-Louis Martres. Pessac, France, septembre 2022. Ouvrage inédit publié dans Les Classiques des sciences sociales, septembre 2022.

- en collaboration avec Pierre Cabrol, “Passe sanitaire et dignité humaine.” Texte inédit. Chicoutimi : Les Classiques des sciences sociales, novembre 2021.

- en collaboration avec Pierre Cabrol, « Harcèlement de rue : l'inefficacité d'une réponse purement répressive » ; Bibliothèque numérique des Classiques des sciences sociales de l’Université de Chicoutimi (Québec), novembre 2022.

Marges, sexe et drogues à Dakar. Ethnographie urbaine. Paris: Les Éditions Karthala / Les Éditions de l'ORSTOM, 1993, 292 pp. Collection: “Hommes et sociétés”.

“De l'objet ethnographique au sujet juridique ou Comment le fantôme de Malinowski a été assigné en justice au Sénégal.” In ouvrage sous la direction de Olivier Leservoisier et Laurent Vidal, L'anthropologie face à ses objets. Nouveaux contextes ethnographiques, pp. 223-240. Paris: Les Éditions des archives contemporaines, 2008, 295 pp.