RECHERCHE SUR LE SITE

Références
bibliographiques
avec le catalogue


En plein texte
avec Google

Recherche avancée
 

Tous les ouvrages
numérisés de cette
bibliothèque sont
disponibles en trois
formats de fichiers :
Word (.doc),
PDF et RTF

Pour une liste
complète des auteurs
de la bibliothèque,
en fichier Excel,
cliquer ici.
 

Collection « Documents »

Discours préliminaire du premier projet de Code civil (1801)
Table des matières


Une édition électronique réalisée à partir du texte de Jean-Étienne-Marie PORTALIS, Discours préliminaire du premier projet de Code civil. Titre original: Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code civil. Discours prononcé le 21 janvier 1801 et le Code civil promulgué le 21 mars 1804. Préface de Michel Massenet. Bordeaux: Éditions Confluences, 2004, 78 pp. Collection Voix de la Cité. Une réalisation de Claude Ovtcharenko, journaliste à la retraite dans le sud de la France.

Table des matières

 

Préface. Un texte fondateur sur la loi. De Michel Massenet.  

DISCOURS PRÉLIMINAIRE DU PREMIER PROJET DE CODE CIVIL par Jean-Étienne-Marie PORTALIS, 1801.  

MOTIFS, RAPPORTS, OPINIONS des orateurs qui ont coopéré à la rédaction du CODE CIVIL et discussion de ce code au Conseil d’État.



Retour au livre de l'auteur: Enrico Ferri Dernière mise à jour de cette page le jeudi 15 novembre 2007 7:26
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi.
 
Commanditaires




Saguenay - Lac-Saint-Jean, Québec
La vie des Classiques des sciences sociales
dans Facebook.
Membre Crossref