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Collection « Documents »
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Discours préliminaire du premier projet
de Code civil (1801)
Table des matières; Préface de Michel Massenet.
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Une édition électronique réalisée à partir du texte de Jean-Étienne-Marie PORTALIS, Discours préliminaire du premier projet de Code civil. Titre original: Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code civil. Discours prononcé le 21 janvier 1801 et le Code civil promulgué le 21 mars 1804. Préface de Michel Massenet. Bordeaux: Éditions Confluences, 2004, 78 pp. Collection Voix de la Cité. Une réalisation de Claude Ovtcharenko, journaliste à la retraite dans le sud de la France.
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Dernière mise à jour de cette page le jeudi 15 novembre 2007 7:31
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi. |
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