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http://dx.doi.org/doi:10.1522/030032830

Collection « Documents »

Jean-Étienne-Marie Portalis (1746-1807)
ministre des cultes, membre de l’académie française, grand aigle de la Légion d’honneur.




Discours préliminaire du premier projet
de Code civil (1801)

Table des matièresPréface de Michel Massenet.

Une édition électronique réalisée à partir du texte de Jean-Étienne-Marie PORTALIS, Discours préliminaire du premier projet de Code civil. Titre original: Motifs et discours prononcés lors de la publication du Code civil. Discours prononcé le 21 janvier 1801 et le Code civil promulgué le 21 mars 1804. Préface de Michel Massenet. Bordeaux: Éditions Confluences, 2004, 78 pp. Collection Voix de la Cité. Une réalisation de Claude Ovtcharenko, journaliste à la retraite dans le sud de la France.


Revenir à l'auteur: Enrico Ferri Dernière mise à jour de cette page le lundi 27 novembre 2017 9:29
Par Jean-Marie Tremblay, sociologue
professeur associé, Université du Québec à Chicoutimi.
 



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