Table des matières

PRÉFACE

BIBLIOGRAPHIE 

INTRODUCTION

I. - La responsabilité n'est généralement pas étudiée comme une réalité donnée à l'observation. Il y a cependant des faits de responsabilité, et ce sont des faits sociaux. Objet du livre

 

II. - Définition des règles et des jugements de responsabilité. Classification des espèces de responsabilité

 

III. - Position du problème : les sociétés choisissent, pour leur appliquer les sanctions, certains êtres qui leur paraissent avoir une aptitude exclusive à les subir. Quel est le mécanisme de ce choix ? En quoi consiste cette aptitude ? Quelles sont les forces qui meuvent, les représentations qui dirigent les sociétés dans leurs jugements ?

 

IV. - Méthode pour le résoudre : l'histoire comparative, propre à expliquer l'évolution et les caractères variables de la responsabilité, l'est aussi a rendre compte des caractères élémentaires et universels. Ces derniers seront l'objet principal de la recherche. 

Groupes de faits étudiés. Plan de l'ouvrage 

PREMIÈRE PARTIE
DESCRIPTION DE LA RESPONSABILITÉ

Groupement des faits en deux tableaux :

1˚ Les sujets responsables ;

2˚ Les situations génératrices de responsabilité

CHAPITRE PREMIER
LES SUJETS RESPONSABLES

1. - L'homme adulte et normal. Dans nos sociétés, son aptitude est exclusive. Mais cette limitation n'est pas universelle 

II. - L'enfant. Responsabilité pénale. Responsabilité mixte 

III. - Le fou. Responsabilité pénale 

IV. - Le cadavre. Responsabilité pénale. Deux cas principaux : 1° le suicide ; 2° les crimes les plus graves contre l'État ou la religion. - Les condamnations contre la mémoire 

V. - L'animal et la chose inanimée. Responsabilité en matière de vendetta, l'abandon noxal. Responsabilité pénale.

Responsabilité de l'animal et de la chose impliquée dans la responsabilité collective. Exécution en effigie. Sacrifice expiatoire 

VI. - Les sujets collectifs. Définition de la responsabilité collective. Rappel des faits connus de responsabilité mixte. Responsabilité pénale. La confiscation comme peine collective : l'abatis de maison.

La responsabilité collective dans la religion 

Conclusion de cet exposé : tous les êtres sont virtuellement aptes à devenir responsables. La responsabilité d'un sujet ne découle pas de propriétés qui lui seraient inhérentes, mais de la situation dans laquelle il se trouve engagé

CHAPITRE II
LES SITUATIONS GÉNÉRATRICES DE RESPONSABILITÉ 

I. - Situation la plus commune (tans toutes les sociétés : l'intervention active et volontaire dans la perpétration du crime 

II. - L'intervention volontaire dans l'acte interne : responsabilité subjective pure 

III. - L'intervention active, mais non volontaire, dans l'acte externe : responsabilité objective 

IV. - L'intervention passive dans l'infraction : violation passive des interdictions rituelles 

V. - L'intervention indirecte : communication de la faute religieuse, de la souillure. Substitution de patients 

Conclusion : ces cinq situations doivent avoir une vertu commune, qui est le principe élémentaire de toute responsabilité. Nécessité d'examiner d'abord les doctrines selon lesquelles la responsabilité dérive de la causalité 

DEUXIÈME PARTIE
ANALYSE DE LA RESPONSABILITÉ

I. - FACTEUR PRINCIPAL ET FORMES FONDAMENTALES.

CHAPITRE III
EXAMEN CRITIQUE DES DOCTRINES

Doctrines philosophiques et doctrines historiques. Leur postulat commun : la responsabilité réduite à la causalité 

1. - Deux conceptions philosophiques de la causalité et de la responsabilité : indéterminisme et déterminisme 

II. - Que le déterminisme ne réussit pas à ramener la responsabilité à la causalité 

III. - Que le spiritualisme indéterministe y échoue lui aussi 

IV. - De la doctrine qui s'attache surtout à la fonction exemplaire de la peine 

V. - Insuffisance des doctrines philosophiques. Comment elles méconnaissent la complexité et le caractère social de la responsabilité. Les doctrines évolutionnistes tiennent compte des faits que les philosophes ignorent. Comment elles tentent de réduire les faits dits aberrants au fait réputé normal 

VI. - Premier procédé de réduction, purement verbal. -Deuxième procédé : immutabilité morale, aberrations intellectuelles. - Examen 

VII. - Troisième procédé : aberrations morales. - Examen 

VIII. - Quatrième procédé : aberrations religieuses. - Examen 

IX. - Conclusion : il n'y a pas de faits aberrants. Les caractères fondamentaux et permanents de la responsabilité ne sont pas d'un autre ordre que ses caractères secondaires et variables

CHAPITRE IV
POURQUOI IL Y A UNE INSTITUTION
DE LA RESPONSABILITÉ

I - Indétermination partielle de la responsabilité. C'est par rapport au crime, non par rapport au patient, que la sanction s'oriente d'abord 

II - Démonstration de cette proposition. - Nécessité de substituer au crime un symbole qui le représente 

III. - Le choix de ce symbole est largement indéterminé. Étude des faits de vendetta où cette indétermination est maxima 

IV. - Le jugement de responsabilité a son individualité propre. Il faut qu'il y ait un corps de règles, qui constituent L'institution de la responsabilité

CHAPITRE V
NATURE DE LA RESPONSABILITÉ

I - Fait fondamental : transfert des émotions suscitées par le crime 

II. - Caractères du jugement de responsabilité : jugement de valeur, synthétique, a priori, obligatoire. Rapports du phénomène de transfert émotionnel, du jugement, de la règle. Rôle de la réflexion 

III. - Analyse des relations que le responsable soutient avec le crime. Contiguïté et, ressemblance 

IV. - La relation d'auteur à acte. Responsabilité et causalité

CHAPITRE VI
FONCTION DE LA RESPONSABILITÉ

Sens du terme : fonction. Objet du chapitre 

I. - Cas exceptionnels où cette fonction est très apparente : la responsabilité est créée artificiellement pour permettre à la répression de s'exercer 

II. - L'affirmation de la responsabilité est d'autant plus énergique que le besoin de répression est plus intense 

III. - Les procès de sorcellerie : le besoin de répression détermine la croyance à des crimes imaginaires et leur imputation 

IV. - Caractères de la procédure pénale. Elle est organisée en vue d'assurer à tout prix la répression et l'affirmation de la responsabilité. Ordalies, torture, privilèges de l'accusation 

V. - Fonction de la responsabilité. Valeur morale de cette fonction

TROISIÈME PARTIE
ANALYSE DE LA RESPONSABILITÉ

II. - FACTEURS ET FORMES SECONDAIRES.

Objet de cette troisième partie 

CHAPITRE VII
RÉACTION DU PATIENT SUR LA SANCTION
ET SUR L'ACTE SANCTIONNÉ

I- Le patient, désigné pour subir la peine, est l'objet de sentiment, qui tiennent la responsabilité en échec. La procédure pénale accusatoire manifeste l'existence de ces sentiments individualistes. Ils se composent avec les sentiments que suscite le crime. Complication du fait de responsabilité 

II. - Nature de la réaction que la représentation du patient exerce sur la sanction et sur l'acte sanctionné. Atténuation de la responsabilité 

III. - La responsabilité et les mesures de prévention spéciale : l'individualisatlon de la peine 

IV. - Formes diverses dans lesquelles la réaction suscitée par la représentation du patient se combine avec la réaction qui procède du crime 

V. - La réaction suscitée par la représentation du patient est le principal facteur de l'évolution de la responsabilité

CHAPITRE VIII
LA RESPONSABILITÉ INDIVIDUELLE

Comment la responsabilité, communicable et collective par nature, devient-elle individuelle ? 

I. - L'extension de la responsabilité n'est jamais indéfinie. Conditions qui la favorisent et conditions qui la contrarient : vendetta, sanctions religieuses, peine, mérite et démérite moraux 

II. - Formes nouvelles, dans nos sociétés contemporaines, de la responsabilité collective et communicable : responsabilité des personnes morales, de la foule criminelle ; responsabilité solidaire de la société tout entière 

III. - La responsabilité individuelle est une forme exténuée de la responsabilité collective et communicable

CHAPITRE IX
LA SPIRITUALISATION DE LA RESPONSABILITÉ

Comment la responsabilité, objective par nature, peut-elle devenir subjective ? 

I. - Premier aspect de la spiritualisation : l'analyse psychologique comme principe d'irresponsabilité. Cas exceptionnel : la tentative. - Explication de la spiritualisation ainsi définie : ses rapports avec l'individualisation de la responsabilité 

II. - Deuxième aspect de la spiritualisation : la faute interne, équivalent subjectif du crime matériel. Le formalisme religieux et moral. Situations subjectives qui engendrent la responsabilité : caractères de la volition morale 

III. - Nature de la culpa ou faute par négligence 

IV. - Combinaisons de la responsabilité subjective et de la responsabilité objective. En quel sens la responsabilité reste toujours objective 

APPENDICE

LE SENTIMENT DE LA RESPONSABILITÉ
ET LE SENTIMENT DE LA LIBERTÉ

Les trois aspects du sentiment de la liberté. Que la perception du fait de responsabilité, tel qu'il a été décrit, est impliquée dans ce sentiment